Procédures d’évolution du PLUm

Retrouvez les concertations et enquêtes publiques relatives aux projets d’évolution du PLUm ainsi que les évolutions actées.

Rapport

Procédures d’évolutions actées

31 août 2020 : Mise à jour n°1 du PLUm

Annexes Métropole

    • X-PPR

Cartes des aléas “retrait-gonflement des sols argileux” par commune :

Aspremont

Beaulieu sur mer

Belvédère

Bonson

Cagnes sur mer

Cap d’Ail

Carros

Castagniers

Colomars

Eze

Falicon

Gattières

Gilette

Ilonse

Isola

La Bollène Vésubie

La Gaude

La Roquette sur Var

La Tour

Le Broc

Levens

Nice

Rimplas

Roquebillière

Saint André de la Roche

Saint Blaise

Saint Dalmas le Selvage

Saint Etienne de Tinée

Saint Jean Cap Ferrat

Saint Jeannet

Saint Laurent du Var

    • DPU-ZAD

Saint Martin du Var

Saint Martin Vésubie

Tourette Levens

Utelle

Valdeblore

Vence

Villefranche sur Mer

4 juin 2021 : Mise à jour n°2 du PLUm

24 septembre 2021 : Mise à jour n°3 du PLUm

Cartouche MAJ n°3 – pdf 334Ko

Arrêté MAJ n°3 – pdf 663 Ko

Cartouche 29 Nice – pdf 283Ko

Nomenclature détaillée de la MAJ PLUm – pdf 5.2Mo

Annexes

Métropole

  • Autres Annexes_PLUm Zzzz

Unesco : périmètre du bien et périmètre de la zone tampon – pdf 753 Ko

Nice

  • SUP PLUm

AC4 Monuments historiques – pdf 40Ko

  • SPR-AVAP

Diagnostic – pdf 167Mo

Périmètre – pdf 26 Mo

Typologies – pdf 24Mo

Éléments patrimoniaux – pdf 22Mo

Rapport de présentation – pdf 70Mo

Délibération visée – pdf 1.3Mo

Règlement –  pdf19Mo

21 octobre 2021 : Modification Simplifiée n°1 du PLUM

Nomenclature

0 – Nomenclature (pdf – 100Ko)

Note de présentation

1 – Note de présentation (pdf – 48Mo)

4 – Règlement

1 Disposition générales

Dispositions générales (pdf – 25Mo)

2 Dispositions règlementaires

3 Cahier Prescriptions Architecturales

Cahier Prescriptions Architecturales Règlement MS1 (pdf – 38Mo)

4 Annexe Patrimoine

Annexe patrimoniale 3 sur 4 (pdf – 92Mo)

Annexe patrimoniale 4 sur 4 (pdf – 197Mo)

5- Règlement graphique (zonage)

Trame Verte et Bleue

Cartouche Trame Verte et Bleu (pdf – 334Ko)

06042 CLANS (pdf – 33Mo)

06088 NICE (pdf – 26Mo)

Zonage réglementaire

Cartouche Zonage (pdf – 222Ko)

Bonson

06021 BONSON (pdf – 23Mo)

Le Broc

06025 LE BROC (pdf – 21Mo)

Cagnes 06027 CAGNES

Appro (pdf – 33Mo)

Zooms appro (pdf- 37mo)

Carros 

06033 CARROS (pdf – 34Mo)

Castagniers 

06034 CASTAGNIERS (pdf – 26Mo)

Colomars 

06046 COLOMARS (pdf – 34Mo)

Gattières 

06064 GATTIERES

Z0 (pdf – 25Mo)

Z1 (pdf- 31Mo)

 La Gaude

06065 LA GAUDE (pdf – 36Mo)

Gilette

06066 GILETTE (pdf – 30Mo)

Levens 

06075 LEVENS

Nord Appro (pdf – 33Mo)

Sud Appro (pdf- 37Mo)

Nice 

06088 NICE

F1 (pdf – 33Mo)

F2 (pdf – 37Mo)

F3 (pdf – 25Mo)

F4 (pdf – 35Mo)

F5 (pdf – 28Mo)

F6 (pdf – 17Mo)

F7 (pdf – 11Mo)

La Roquette

06109 LA ROQUETTE (pdf – 24Mo)

Roubion

06110 ROUBION

Appro (pdf – 15Mo)

Zoom Appro (pdf – 13Mo)

Saint Blaise

06117 ST BLAISE (pdf – 30Mo)

 Saint-Jeannet

06122 ST JEANNET

Nord Appro (pdf – 22Mo)

Sud Appro (pdf- 28Mo)

Saint-Laurent-du-Var

06123 Saint-Laurent-du-Var

Nord Appro (pdf – 44Mo)

Sud Appro (pdf- 39Mo)

Saint-Martin-Du-Var

06126 ST MARTIN DU VAR (pdf – 31Mo)

La Trinité

06149 LA TRINITE

Z0 (pdf – 39Mo)

Z1 (pdf- 21Mo)

Utelle

06151 UTELLE

Zo à Z7 (pdf – 19Mo)

Z1 à Z6 (pdf – 27Mo)

Vence

06157 VENCE

Nord Appro (pdf – 20Mo)

Sud Appro (pdf- 45Mo)

6- Orientation d’aménagement et de programmation

Cartouche OAP (pdf- 311Ko)

OAP sectorielles Appro (pdf – 8Mo)

OAP thématique Appro (pdf – 8Mo)

7- Prescriptions particulières

Cartouche prescriptions (pdf – 298Ko)

Liste des Emplacements réservés (pdf – 37Mo)

Liste des Emplacements réservés pour la mixité sociale (pdf – 9Mo)

Liste des Périmètres de mixité sociale (pdf – 2Mo)

18 juillet 2022 : mise à jour n°4 du PLUM

Pièces Annexes

2. Aspremont

Cartouche

– Disposition d’un projet de Plan de Prévention des Risques naturels

– Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

Fiche (SUP)

3.Beaulieu-sur-Mer

Cartouche

– Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

Fiche (SUP)

Arrêté

4. Belvédère

Cartouche

5. Bonson

Cartouche

6. Cagnes-sur-Mer 

Cartouche

– Disposition d’un projet de Plan de Prévention des Risques naturels

– Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

Fiche (SUP)

7. Cap d’Ail

Cartouche

8. Carros

Cartouche

9. Castagniers

Cartouche

10. Colomars 

Cartouche

11. Eze

Cartouche

12. Falicon

Cartouche

13. Gattières 

Cartouche

14. Gilette

Cartouche

15. Ilonse 

Cartouche

16. Isola

Cartouche

17. La Bollène-Vésubie

Cartouche

18. La Gaude

Cartouche

– La zone d’aménagement concerté (ZAC)

Arrêté de création

Périmètre de l’opération

19. La Roquette-sur-Var 

Cartouche

20. La Tour

Cartouche

21. La Trinité

Cartouche

22. Le Broc

Cartouche

23. Levens

Cartouche

24. Nice

Cartouche

– Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

– Les périmètres provisoires ou définitifs des zones d’aménagement différé (ZAD)

– Les périmètres fixés par les conventions de projet urbain partenarial (PUP)

– Disposition d’un projet de Plan de Prévention des Risques naturels

Décision de l’autorité environnementale

Arrêté 2019-067

Arrêté de modification 2020-022

Arrêté de prescription n°2020-081

Arrêté 2021-022

Plan de zonage 

Note de présentation

25. Rimplas

Cartouche

26. Roquebillière

Cartouche

27. Saint-André-de-la-Roche 

Cartouche

28.Saint-Blaise

Cartouche

29. Saint-Dalmas-le-Selvage

Cartouche

30. Saint-Etienne-de-Tinée

Cartouche

31. Saint-Jean-Cap-Ferrat 

Cartouche

32. Saint-Jeannet

Cartouche

– Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

– Les périmètres provisoires ou définitifs des zones d’aménagement différé (ZAD)

– La zone agricole protégée (ZAP)

33. Saint-Laurent-du-Var

Cartouche

– Les périmètres provisoires ou définitifs des zones d’aménagement différé (ZAD)

34. Saint-Martin-du-Var
Cartouche

35. Saint-Martin-Vésubie

Cartouche

36. Tourrette-Levens

Cartouche

37. Utelle

Cartouche

38. Valdeblore

Cartouche

39. Vence

Cartouche

– Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

Fiche (SUP)

– Disposition d’un projet de Plan de Prévention des Risques naturels

40. Villefranche-sur-Mer
Cartouche

6 octobre 2022 : modification de droit commun n°1

1. Pièces Règlementaires

1 Note de Présentation

Additif à l’Evaluation Environnementale – Pré-diagnostics Faune/Flore  

4 Règlement 

– Les dispositions générales du règlement

– Les dispositions règlemenatires particulières aux zones avec, le cas échéant, les spécificités locales (R. 151-13 du CU)

o Tome 1 : Zones UA à UD

o Tome 2 : Zones UE, UF, UL et UM

o Tome 3 : Zones UP, US, UT, UZ, 1AU et 2AU

o Tome 4 : Zones A et N

– Le cahier des prescriptions architecturales

– Annexe patrimoniale: Inventaire des éléments de patrimoine remarquables et bâti isolé à protéger au titre de l’article L.151-19 du CU

o Tome 1 : Commune de Nice

o Tome 2 : Communes d’Aspremont à Vensanson

o Tome 3 : Communes de Vence et Villefranche-sur-Mer & Patrimoine végétal protégé au titre de l’article L.151-19 & Communes concernées par les dispositions des articles L. 151-11 et L. 151-12 de Castagniers à Nice

o Tome 4 : Communes concernées par les dispositions des articles L. 151-11 et L. 151-12 de Roubion à Vence

5 Règlement Graphique (Zonages)

– Cartes stationnement : Cartes corridor stationnement 

– Périmètre des secteurs de plan masse – Quartiers et secteurs soumis à des règles spécifiques

– Le zonage règlementaire

6 Orientation d’Aménagement et de Programmation : 

– Les OAP sectorielles

– Les OAP thématiques

7 Prescriptions particulières :

– Liste des Emplacements Réservés

– Liste des Emplacements Réservés pour Mixité Sociale

– Liste des Périmètres de Mixité Sociale

– Liste des Servitudes d’Attente de Projet   

2. Pièces Annexes

– Cagnes-sur-Mer

Fiches conseils et centres anciens partie 1 – partie 2

3. Pièces Administratives

– Délibération n°8.2 du 27 novembre 2020 – Prescription

– Avis de la Mission Régionale d’Autorité environnementale (MRAe)accusé de réception et mémoire en réponse de la Métropole Nice Côte d’Azur 

– Avis de la Commission Départementale de la Préservation des Espaces Naturelles, Agricoles ou Forestières (CDPENAF)

– Avis de la Direction Départementale des Territoires et de la Mer (DDTM)

– Arrêté Métropolitain d’Enquête Publique du 31 mars 2022

– Rapport et Conclusion de la commission d’enquête : Tome 1 – Tome 2 – Tome 3

– Dossier soumis à la Commission Départementale de la Nature, des Paysages et des Sites (CDNPS)

– Avis de la Commission Départementale de la Nature, des Paysages et des Sites (CDNPS)

13 octobre 2023 : Mise à jour n°5

2 – Pièces annexes

1. Territoire de la Métropole

– Le plan d’exposition au bruit (PEB) des aérodromes, établi en application de l’article L. 112-6

– Les Plans de Prévention des Risques naturels

2. Aspremont

– Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

3. Bairols

– Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

4. Beaulieu-sur-Mer

– Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

5. Belvédère

– Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

6. Bonson

– Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

– Disposition d’un projet de Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles :

– PPR Incendies de Forêt :

. Cagnes-sur-Mer

– Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
– Les périmètres fixés par les conventions de projet urbain partenarial (PUP)

8. Cap d’Ail

– Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

9. Carros

– Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

10. Castagniers

– Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

Clans

– Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

Colomars

– Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

Les périmètres fixés par les conventions de projet urbain partenarial (PUP)

Duranus

– Servitudes d’utilité publique (SUP)

Eze

– Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

Falicon

– Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

Gattières

– Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

Gilette

– Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

– Disposition d’un projet de Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles rendu opposable

Ilonse

– Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

Isola

– Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

La Bollène-Vésubie

– Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

La Gaude

– Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

La Roquette-sur-Var

– Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

La Tour-sur-Tinée

– Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

La Trinité

– Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

Lantosque

– Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

Le Broc

– Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

– Disposition d’un projet de Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles rendu opposable

Levens

– Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

Marie

– Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

Nice

– Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)*

– Carto et arrêtés

– ZAC Nice Méridia

– PUP Chemin des Serres

Rimplas

-Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

Roquebillière

– Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

Roubion

– Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

Roure

– Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

Saint-André-de-la-Roche

– Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

– Les périmètres fixés par les conventions de projet urbain partenarial (PUP)

Saint-Blaise

– Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

Saint-Dalmas-le-Selvage

– Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

Saint-Etienne-de-Tinée

– Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

Saint-Jean-Cap-Ferrat

– Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

Saint-Jeannet

– Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

– Les périmètres fixés par les conventions de projet urbain partenarial (PUP)
PUP Cabergue Inférieure

Saint-Laurent-du-Var

– Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

Saint-Martin-du-Var

– Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

– Les périmètres fixés par les conventions de projet urbain partenarial (PUP)

Saint-Martin-Vésubie

– Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

Saint-Sauveur-sur-Tinée

– Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

Tourrette-Levens

– Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

Tournefort

– Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

Utelle

– Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

Valdeblore

– Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

Venanson

– Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

Vence

– Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

– Les périmètres fixés par les conventions de projet urbain partenarial (PUP) mentionnées à l’article L. 332-11-3

Villefranche-sur-Mer

– Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

3 – Pièces administratives

1.Arrêtés métropolitains et préfectoraux

– Arrêté métropolitain en date du 13.10.2023 portant Mise à Jour n°5 du PLU Métropolitain

30 novembre 2023 : Modification Simplifiée n°2 du PLUm

Arrêté métropolitain prescrivant la modification simplifiée n°2 du PLUm

1- Pièces administratives

Prescription

Arrêté métropolitain en date du 26.01.2023 prescrivant la Modification simplifiée du PLU Métropolitain

Mise à disposition

Arrêté métropolitain en date du 28.06.2023 signé et avisé par la préfecture

MRAE

Avis de la Mission Régionale d’Autorité environnementale (MRAe) et mémoire en réponse de la Métropole Nice Côte d’Azur

2 – Pièces règlementaires

1. Rapport de présentation

Modification Simplifiée n°2 Note de présentation

4. Règlement

– Les dispositions générales du règlement

– Les dispositions particulières aux zones avec, le cas échéant, les spécificités locales (R. 151-13 du CU)

– Annexe patrimoniale : Tome 2 : Communes d’Aspremont à Vensanson

– Le cahier des prescriptions architecturales

5. Règlement graphique (plans de zonage)

    • Le zonage réglementaire

Bonson

Cagnes-sur-mercarte des zooms

Cap d’Ail

Carros

Gilette

La Bollène Vésubiezooms

La Tour (nord), La Tour (Roussillon), La Tour (sud)

Le Broc

Levens (nord), (sud)

Nice (F1), Nice (F2), Nice (F3), Nice (F4), Nice (F5), Nice (F6), Nice (F7),

Saint-André-de-la-Roche

Saint-Etienne-de-Tinée (Z0), Saint-Etienne-de-Tinée (Z1), Saint-Etienne-de-Tinée (Z2)

Saint-Jeannet (nord), Saint-Jeannet (sud)

Saint-Laurent-du-Var (nord), Saint-Laurent-du-Var (sud)

Saint-Martin-Vésubie (P0), Saint-Martin-Vésubie (nord), Saint-Martin-Vésubie (sud)

Tourette-Levens

Villefranche-sur-mer

6. Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)

7. Prescriptions particulières

11 Juillet 2025 : Modification Simplifiée N°3 Du Plum

1 – Pièces règlementaires

Rapport de présentation

Modification Simplifiée n°3 Note de présentation

Règlement

– Les dispositions générales du règlement

– Les dispositions particulières aux zones avec, le cas échéant, les spécificités locales (R. 151-13 du CU)

– Le cahier des prescriptions architecturales

– Annexe patrimoniale : Inventaire des éléments de patrimoine remarquables et bâti isolé à protéger au titre de l’article L.151-19 du CU

Règlement graphique (plans de zonage)

Périmètre des secteurs de plan masse – Quartiers et secteurs soumis à des règles spécifiques

Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)

Prescriptions particulières

2 – Pièces administratives

Prescription

Concertation

Mise à disposition

MRAE

Approbation

10 septembre 2025 : Mise à jour n°6 des annexes du PLUm

2 – Pièces annexes

Annexes déclinées par territoires (Métropole NCA et communes)

1. Territoire de la Métropole

– Les périmètres à l’intérieur desquels s’applique le droit de préemption urbain métropolitain (DPUm)

– Les Plans de Prévention des Risques (PPR)

2. Aspremont

– Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

3. Bairols

– Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

4. Beaulieu-sur-Mer

– Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

– Villa Kerylos – Arrêté portant inscription au titre des monuments historique

5.Belvédère

– Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP

6. Bonson

– Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

– Arrêté de création d’une servitude de passage – Piste du collet Saint-André

7. Cagnes-sur-Mer

– Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

– Les périmètres fixés par les conventions de projet urbain partenarial (PUP)

– Disposition d’un projet de Plan de Prévention des Risques naturels

8. Cap d’Ail

– Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

9. Carros

– Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

10. Castagniers

– Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

– Arrêté de Déclaration d’Utilité Publique – champs Captant ROGUEZ

11. Clans

– Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

– Arrêté de création d’une servitude de passage – Piste Ortighé

12. Colomars

– Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

13. Duranus

– Servitudes d’utilité publique (SUP)

14. Eze

– Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

15. Falicon

– Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

16. Gattières

– Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

17. Gilette

– Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

18. Ilonse

– Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

19. Isola

– Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

20. La Bollène-Vésubie

– Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

21. La Gaude

– Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

– Arrêté préfectorale de création d’une servitude de passage – 11 juin 2019

22. La Roquette-sur-Var

– Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

23. La Tour-sur-Tinée

– Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

– Arrêté préfectoral de création d’une piste DFCI Roussillon

24. La Trinité

– Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

25. Lantosque

– Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

26. Le Broc

– Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

– Permis de démolir du 03.12.2012

27. Levens

– Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

28. Marie

– Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

29. Nice

– Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

– Arrêtés AC1

– AS1 – Arrêté 2022.673 – DUP

– Disposition d’un projet de Plan de Prévention des Risques

30. Rimplas

– Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

31. Roquebillière

– Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

32. Roubion

– Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

33. Roure

– Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

34. Saint-André-de-la-Roche

– Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

– Les périmètres fixés par les conventions de projet urbain partenarial (PUP) – 3-5 quai de la Banquière

35. Saint-Blaise

– Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

36. Saint-Dalmas-le-Selvage

– Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

37. Saint-Etienne-de-Tinée

– Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

38. Saint-Jean-Cap-Ferrat

– Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

39. Saint-Jeannet

– Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

40. Saint-Laurent-du-Var

– Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

41. Saint-Martin-du-Var

– Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

42. Saint-Martin-Vésubie

– Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

43.Saint-Sauveur-sur-Tinée

– Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

44.Tourrette-Levens

– Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

– Arrêté portant création d’une servitude de passage – Piste de Gueirart

45. Tournefort

– Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

– Arrêté portant création d’une servitude – Haute Courbaisse

46. Utelle

– Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

47. Valdeblore

– Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

48. Venanson

– Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

49. Vence

– Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

– Arrêté portant inscription au titre des monument historique – Notre-Dame-du-Rosaire

50. Villefranche-sur-Mer

– Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

3 – Pièces administratives

1. Arrêtés métropolitains et préfectoraux

– Arrêté métropolitain en date du 10.09.2025 portant Mise à Jour n°6 du PLU Métropolitain

Procédures d’évolution en cours

Concertations et enquêtes publiques