PLU métropolitain en vigueur

Les évolutions du PLUm depuis son approbation

Le PLU métropolitain approuvé le 25 octobre 2019 a fait l’objet de plusieurs procédures d’évolution.
Suite à son approbation le 25 octobre 2019, la Métropole Nice Côte d’Azur a conduit plusieurs procédures d’évolution du document d’urbanisme métropolitain :

• La Mise à Jour n°1 des annexes par arrêté métropolitain du 21 août 2020
• La Mise à Jour n°2 des annexes par arrêté métropolitain du 4 juin 2021
• La Mise à Jour n°3 des annexes par arrêté métropolitain du 24 septembre 2021
• La Modification Simplifiée n°1 (MS1) approuvée par délibération du Conseil Métropolitain du 21 octobre 2021
• La Mise à Jour n°4 des annexes par arrêté métropolitain du 18 juillet 2022
• La Modification de Droit Commun n°1 (MDC1) approuvée par délibération du Conseil Métropolitain du 6 octobre 2022
• La Mise à jour n°5 des annexes par arrêté du 13 octobre 2023
• La Modification Simplifiée n°2 (MS2) approuvée par délibération du Conseil Métropolitain du 30 novembre 2023
• La Modification Simplifiée n°3 (MS3) approuvée par délibération du Conseil Métropolitain du 11 juillet 2025

Intégralité du PLUm applicable

→ Télécharger la nomenclature détaillée du PLUm en vigueur – pdf

1 – Pièces règlementaires

1. Rapport de présentation – Version PLUm approuvé le 25.10.2019

Tome I : Conclusions du diagnostic et consommation de l’espace

Tome II : Analyse de l’état initial de l’environnement

Tome III : Justifications des choix du PLUm

Tome IV : Evaluation environnementale du PLUm

Annexes

• Diagnostic territorial du PLUm (partie 1)
• Diagnostic territoriak du PLUm (partie 2)
• Atlas cartographique des zones nécessitant des actions de préservation de la biodiversité
• Note explicative de l’atlas cartographique
• Etude dérogatoire aux Entrées de ville – Article L.111-8 du CU

Note de présentation

Modification Simplifiée n°1 du 21.10.2021 Note de présentation

Note de présentation Modification de Droit Commun n°1 : Partie 1 – Partie 2 –Partie 3

Additif à l’Evaluation Environnementale – Pré-diagnostics Faune/Flore

Additif (Projet de la Ligne 4 de tramway)

Note de présentation Modification Simplifiée n°2

Additif (Notice de Présentation de la DP5 Nice – Brancolar : reconversion du site ENEDIS)

Note de présentation : Modification Simplifiée n°3

2. PADD

Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)

3. Plan Déplacements Urbains (PDU)

Le Programme d’Orientations et d’Actions (POA) et Bilan financier du PDU

L’OAP Mobilité

Le Schéma Directeur des Mobilités à l’horizon 2030

4. Règlement

– Les dispositions générales du règlement

Les dispositions particulières aux zones avec, le cas échéant, les spécificités locales (R. 151-13 du CU)

• Tome 1 : Zones UA à UD
• Tome 2 : Zones UE, UF, UL et UM
• Tome 3 : Zones UP, US, UT, UZ, 1AU et 2AU
• Tome 4 : Zones A et N

– Le cahier des prescriptions architecturales

– Annexe patrimoniale : Inventaire des éléments de patrimoine remarquables et bâti isolé à protéger au titre de l’article L.151-19 du CU

• Tome 1 : Commune de Nice
• Tome 2 : Communes d’Aspremont à Venanson
• Tome 3 : Communes de Vence et Villefranche-sur-Mer & Patrimoine végétal protégé au titre de l’article L.151-19 & Communes concernées par les dispositions des articles L. 151-11 et L. 151-12 de Castagniers à Nice
• Tome 4 : Communes concernées par les dispositions des articles L. 151-11 et L. 151-12 de Roubion à Vence

5. Règlement graphique (plans de zonage)

• Carte interactive du PLUm
• Cartes stationnement : Cartes corridor stationnement et périmètre vélo (zoom1, zoom2, zoom3)
• Périmètre des secteurs de plan masse – Quartiers et secteurs soumis à des règles spécifiques
• Carte pratique du ski
• La Trame Verte et Bleue
  • Annexes TVB Le recueil des recommandations et l’atlas des zones humides Tome 1 & Tome 2
  • Les cartographies de la TVB :

• Le zonage réglementaire

6. Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)

• Les OAP sectorielles
• Les OAP thématiques

7. Prescriptions particulières

• Liste des Emplacements Réservés
• Liste des Emplacements Réservés pour Mixité Sociale
• Liste des Périmètres de Mixité Sociale
• Liste des Servitudes d’Attente de Projet
• Liste des servitudes indiquant la localisation prévue des voies et ouvrages publics

8. Études dérogatoires

• Études de discontinuité acceptées par la Commission CDNPS dans le cadre des Documents d’urbanisme communaux :
  • Gattières, Le Broc, Nice, Roquebillière (Dossier de déclaration de projet, Dossier de mise en compatibilité du POS), Saint-Blaise, Tourrette-Levens, Venanson
• Les études de discontinuité au titre de la Loi Montagne ayant reçu un avis favorable de la Commission CDNPS lors des sessions du 19/12/2017 et du 17/04/2018 et du 27/04/2022 : 
  • Belvédère – Le Brec, Gattières – Les Breguières, La Tour-sur-Tinée – La Rivière, Saint-Jeannet – Côteaux du var, Saint-Martin-Vésubie – Terrain H – Saint-Dalmas-le-Selvage-Sestrière
  • Les projets d’UTN Locales inscrites dans le projet de PLUm.

2 – Pièces annexes

1. Territoire de la Métropole

Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

• Cartographies – SUP – PLUm
  • Canalisation gaz ; Ligne transport énergie électrique ; Ouvrage transport gaz ; Urbanisme proximité transport EDF
• Servitudes Aéronautiques de dégagement de l’aérodrome Nice Côte d’Azur Couverture du dossier ; A1 plan d’ensemble ; A2 plan de détails ; A3a plan de la zone dégagée d’obstacles ; A3b plan de la zone dégagée d’obstacles ; A4 plan des surfaces OCS ; Arrêté du 18 juin 2019 ; Note annexe

Autres Annexes

• Plan d’Exposition au Bruit (B-PEB)
  • Le plan d’exposition au bruit (PEB) des aérodromes, établi en application de l’article L. 112-6
  • Bruit infras terrestres et PEB Aéroport M4
  • Arrêté portant modification de l’arrêté préfectoral du 8 février 2005 approuvant le plan d’exposition au bruit (PEB) de l’aérodrome de Nice Côte d’Azur
• Instauration d’un Droit de Préemption Urbain Métropolitain
  • Délibérations :
    • 8.9 –Instauration DPUm (8.9 DELIB DPUm 20211021)
    • 8.9 – Annexe à la délibération – Note de synthèse DPU et DPUr (8.9 DPUm ANNEXE NOTE SYNTHESE DPUM)
    • 102.3 – instauration d’un DPUr ZAC grand arénas – Nice
    • 102.2 – Instauration PDU-DPUr Nice Méridia
    • 22.3 – Saint-Martin-du-Var – Extension du DPU et DPUr secteur La Digue
    • 8.2 – Modification DPUm – La Trinité et La Roquette-sur-Var
  • Plans

• Périmètre acoustique
  • Arrêté Préfectoral du 12 février 1999 – classement zone de bruit aux bords de l’autoroute A8
  • Arrêté Préfectoral du 12 février 1999 – classement zone de bruit aux bords de la voie SNCF
  • Arrêté Préfectoral n° 2016-112 – révision classement sonore des infrastructures de transports terrestres et voies routières du département AM
• Exposition au plomb
  • Arrêté portant délimitation des zones à risque d’exposition au plomb

• Régime forestier
  • Les bois ou forêts relevant du régime forestier

Disposition d’un projet de Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles

• Aléa retrait gonflement des argiles
  • Annexe technique 31.03.2021
  • Carte globale de la Métropole
  • Cartes des communes :

• Inondation – Basse Vallée du Var
  • PPR Inondation basse Vallée du Var approuvé en 2011
    • Arrêté prescrivant l’établissement d’un plan de prévention des risques naturels prévisibles (PPR) d’inondation de la basse vallée du Var
    • Scénario de crue basse
    • Arrêté portant approbation du PPR
    • Rapport
    • Réglement
    • Zonage réglementaire
  • PPR Inondation basse Vallée du Var Révisé en 2013
    • Arrêté préfectoral portant approbation de la révision partielle du PPR
    • Zonage du risque inondation vue d’ensemble Vallée du Var
    • Révision partielle du PPR (secteur du Grand Arénas)
    • Révision partielle du PPR (secteur du Grand Arénas)
    • Révision partielle du PPR (secteur du Grand Arénas) zonage réglementaire
    • PAC Submersion marine
    • Evénements majeurs
    • Risques naturels
    • Sismicité
  • PPR Inondation basse Vallée du Var modifié en 2014
    • Arrêté préfectoral prescrivant la modification n°1 du PPR
    • Scénario de crue (exceptionnel à la modification n°1)
    • Dossier de mise à disposition modification n°1
    • Zones réglementaires modification n°1
    • Arrêté préfectoral de la modification n°1 du PPR  
  • PPR Inondation base Vallée du Var modifié en 2020
    • Décision autorité environnementale
    • Arrêté de prescription PPRIBVV
    • Annexe de l’arrêté de prescription
    • Arrêté rectificatif prescription
    • Plan scénario de crue (base)
    • Arrêté d’approbation PPRIBVV – 02.12.2020
    • Rapport de présentation
    • Règlement
    • Zonage
• PAC – Débordement VAR CAP 3000 et GRAND ARENAS
  • Cahier de recommandations
  • Carte générale
  • Carte rive droite (Saint-Laurent du Var)
• PAC étude ressources stratégiques en eau – PAILLONS
  • PAC Préfet 29 septembre 2021
• PAC étude ressources stratégiques en eau VAR
  • PAC Préfet du 09 décembre 2021
• PAC submersion marine
  • PAC Préfet du 7décembre 2017
• PAC Tempête Alex
  • Belvédère
  • La Bollène Vésubie
  • Lantosque
  • Roquebillière
  • Saint-Martin-Vésubie
  • Venanson
  • Cahier des recommandations

Liste chronologique des évènements majeurs tous risques confondus

Outils de connaissance des risques naturels (juin 2015)

Zones de sismicité dans le département des A-M

• Autres annexes à titre informatif :
  • Arrêté constatant les adhésions des communes à la charte du parc national du Mercantour
  • Périmètre OIN 
  • Charte du parc du Mercantour
  • Textes généraux : décret n°2012-1541 du 28 décembre 2012
  • Règlement Métropolitain de Voirie
  • Périmètre UNESCO
• Information sur les sols
  • Arrêté préfectoral d 17.100.2019
• Annexes sanitaires :
  • Alimentation en eau potable

• Délibération  n°27.1 du 28/12/2017
• Délibération n°26.1 du 21 janvier 2019
• Préambule à l’annexe du PLUm relatif aux réseaux d’eau  

• Assainissement
  • Règlement du service public de l’assainissement, de l’hydraulique et du pluvial
  • Représentation schématique des réseaux d’eaux usées (annexe 1)
  • Représentation schématique des réseaux d’eaux usées (annexe 2) 

• Gestion des déchets
  • Note de synthèse  

3. Bairols

• Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)  

4. Beaulieu-sur-Mer

Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

• Cartographie
• MH Église Anglicane
• Arrêté portant inscription au titre des monuments historiques de l’ancien hôtel Bristol
• Fiche SUP

Autres Annexes

• Feu de forêt
• Mouvement de terrain
  • Arrêté prescrivant l’établissement d’un plan d’exposition aux risques naturels majeurs prévisibles
  • Arrêté portant approbation du PPR
  • Carte des effets de site en risque sismique
  • Rapport de présentation
  • Règlement
  • Plan de prévention des risques naturels prévisibles de mouvements de terrain et de séisme
• PAC submersion marine
  • Note de présentation
  • Cahier des recommandations
  • Carte des niveaux marins  

6. Bonson

Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

Fiche (SUP)

Autres Annexes

• Les bois ou forêts relevant du régime forestier

• Disposition d’un projet de Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles
  • PPR Incendies de Forêt
    • Page de garde PPRIF Bonso
    • Arrêté de prescription
    • Arrêté d’approbation
    • Rapport de présentation
    • Plan de Zonage
    • Règlement
    • Carte des Travaux Obligatoires
    • Carte Aléa
    • Carte Historique des Feux
    • Carte de la Voirie
    • Carte des Points Eau Incendie
    • Carte des Enjeux
  • PPR mouvement de terrain :
    • Arrêté modifiant l’arrêté préfectoral du 21 juin 2010
    • Carte des aléas
    • Carte de l’aléa retrait-gonflement des sols argileux
    • Plan d’occupation des sols
    • Plan d’occupation des sols : étude géologique et géotechnique
    • Carte de zonage
    • Arrêté prescrivant l’établissement d’un plan de prévention des risques naturels prévisibles de mouvements de terrain
    • Réglement  

7. Cagnes-sur-Mer

Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

• Cartographie
• Fiche (SUP)

Autres annexes

• Le périmètre des secteurs situés au voisinage des infrastructures de transports terrestres, dans lesquels des prescriptions d’isolement acoustique ont été édictées, les prescriptions d’isolement acoustique édictées et la référence des arrêtés préfectoraux correspondants et l’indication des lieux où ils peuvent être consultés
  • Cartes annexées aux arrêtés préfectoraux relatifs au classement sonore des voies bruyantes
  • Arrêtés préfectoraux relatifs au classement sonore des voies bruyantes
• Les zones d’aménagement concerté (ZAC)
  • Délibération
  • Périmètre zac
  • Arrêté
• Projet Urbain partenarial
  • Délibération 22.3 – Malvan 8 av. de la Colle
  • Convention de PUP Malvan – 8 av. de la Colle
  • Délibération 22.4 – Malvan 10 av. de la Colle
  • Convention de PUP Malvan – 10 av. de la Colle
• Disposition d’un projet de Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles
  • Feu de forêt
    • Arrêté préfectoral prescrivant la réalisation d’un PPR
    • Carte de l’aléa
    • Arrêté portant approbation du plan de prévention des risques naturels prévisibles d’incendies de forêt
    • Carte des enjeux d’équipement (voiries)
    • Rapport de présentation
    • Réglement
    • Carte de zonage
  • Feu de forêt – Modifié
    • Arrête de prescription
    • Arrête approbation
    • Note de présentation
    • Plan de Zonage Partie Nord
    • Plan de Zonage Partie Sud

• PPRI Inondation – Nouveau – du 31 octobre 2001
  • Arrêté prescrivant l’établissement d’un plan de prévention des risques naturels prévisibles d’inondation
  • Carte des aléas
  • Arrêté portant approbation du plan de prévention des risques naturels prévisibles d’inondation
  • Carte
  • Rapport de présentation
  • Réglement
  • Plan de zonage
• PPRI Inondation – Modifié – le 27 novembre 2002
  • Arrêté portant approbation de la modification partielle du plan de prévention des risques naturels prévisibles d’inondation
  • Arrêté prescrivant la modification partielle du plan de prévention des risques naturels prévisibles d’inondation
  • Note de présentation
  • Règlement
  • Plan de zonage    
• PAC Submersion marine  – novembre 2017
  • Note de présentation
  • Cahier des recommandations
  • Carte des niveaux marins
• Le règlement local de publicité élaboré en application de l’article L. 581-14 du code de l’environnement
• Autres annexes à titre informatif :
  • Liste des lotissements
  • Recommandations architecturales  
  • Fiches conseils et centres anciens partie 1 – partie 2

8. Cap d’Ail

Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

• Cartographie
• Fiche (SUP)  

Autres annexes

• Le périmètre des secteurs situés au voisinage des infrastructures de transports terrestres, dans lesquels des prescriptions d’isolement acoustique ont été édictées, les prescriptions d’isolement acoustique édictées et la référence des arrêtés préfectoraux correspondants et l’indication des lieux où ils peuvent être consultés
  • Arrêté du 12.02.1999
  • Arrêté du 27.12.1999
  • Carte secteurs affectés par le bruit
• Le plan des zones à risque d’exposition au plomb

Disposition d’un projet de Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles

• Mouvements de terrain Nouveau – 28 juin 2002
  • Arrêté portant approbation du PPR
  • Rapport de présentation
  • Réglement
  • Plan de zonage  
• Mouvements de terrain – Révisé – 22 septembre 2015
  • Arrêté prescrivant la modification n°1 du plan de prévention des risques naturels prévisibles de mouvements de terrain  
• PAC submersion marine – novembre 2017
  • Note de présentation
  • Cahier de recommandations
  • Carte des niveaux marins
• Le règlement local de publicité élaboré en application de l’article L. 581-14 du code de l’environnement – décembre 2011 

9. Carros

Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

• Situation des périmètres de protection des ressources en eau
• Ouvrage électrique et servitudes I4
• Plan des servitudes d’utilité publique
• Fiche (SUP)

Autres annexes

• Les périmètres fixés par les conventions de projet urbain partenarial (PUP)
  • PUP les Plans*
    • Arrêté préfectoral
    • Délibération commune
    • Délibération métropole
  • Périmètre Emigra 1
    • Convention
    • Délibération
  • Périmètre Emigra 2
    • Convention
    • Délibération commune
    • Délibération métropole
  • Périmètre Nexity
    • Convention
    • Délibération commune
    • Délibération métropole
  • Périmètre Vinci
    • Convention
    • Délibération commune
    • Délibération métropole

• Le périmètre des secteurs situés au voisinage des infrastructures de transports terrestres, dans lesquels des prescriptions d’isolement acoustique, les prescriptions d’isolement acoustique édictées et la référence des arrêtés préfectoraux correspondants et l’indication des lieux où ils peuvent être consultés
  • Arrêté préfectoral du 27 décembre 1999
  • Plan des infrastructures bruyantes
• Les bois ou forêts relevant du régime forestier

Disposition d’un projet de Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles

• Feu de forêt -6 janvier 2014
  • Arrêté prescrivant un PPR
  • Carte de l’aléa
  • Carte de l’historique des feux
  • Carte de la densité de l’habitat
  • Arrêté portant approbation du PPR
  • Plan de prévention des risques incendies de forêt
  • Rapport de présentation
  • Réglement
  • Carte de zonage
• Mouvements de terrain – 21 juin 2001
  • Arrêté abrogeant l’arrêté préfectoral en date du 11 juillet 1985 et prescrivant l’établissement d’un PPR
  • Carte de l’aléa
  • Arrêté portant approbation du PPR
  • Rapport de présentation
  • Réglement
  • Carte de zonage    
• Technologique – 21 septembre 2015
  • Arrêté portant approbation du PPR
  • Arrêté : prescription du plan de prévention des risques technologiques
  • Cahier des recommandations
  • Carte des aléas de surpression
  • Carte des aléas technologiques
  • Carte des aléas thermiques
  • Note de présentation 1A
  • Note de présentation 1B
  • Plan de zonage
  • Règlement
• Autres annexes à titre informatif :
  • Liste des lotissements
  • Périmètre OIN
    • Décret de création
    • Plan du périmètre OIN  

10. Castagniers

Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

• Plan (SUP)
• Fiche (SUP)

Autres annexes

• Le périmètre des secteurs situés au voisinage des infrastructures de transports terrestres, dans lesquels des prescriptions d’isolement acoustique ont été édictées, les prescriptions d’isolement acoustique édictées et la référence des arrêtés préfectoraux correspondants et l’indication des lieux où ils peuvent être consultés
  • Arrêté préfectoral
  • Carte bruit

Disposition d’un projet de Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles

• Feu de forêt – 12 novembre 2015
  • Arrêté prescrivant l’établissement d’un plan de prévention des risques naturels prévisibles
  • Carte de l’aléa
  • Arrêté portant approbation du plan de prévention des risques naturels prévisibles d’incendies de forêt
  • Annexe 6 du réglement carte des travaux rendus obligatoires
  • Rapport de présentation
  • Réglement
  • Carte de zonage  
• Multi phénomènes – 13 mai 2009
  • Arrêté prescrivant la révision du plan de prévention des risques naturels prévisibles de mouvement de terrain et de séisme approuvé  
• PPR – Mouvement de terrain Modifié – 1 avril 2016
  • Arrêté prescrivant la modification n°1 du plan de prévention des risques naturels prévisibles
  • Carte des aléas
  • Arrêté préfectoral portant approbation de la modification du plan de prévention des risques naturels prévisibles
  • Réglement
  • Carte de zonage  
• PPR – Mouvement de terrain Nouveau – 24 juin 2002
  • Arrêté prescrivant l’établissement d’un plan de prévention des risques naturels prévisibles 
  • Carte de l’aléa
  • Arrêté portant approbation du plan de prévention des risques naturels prévisiles de mouvements de terrain 
  • Rapport de présentation
  • Réglement
  • Carte de zonage    

11. Clans

Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

• Fiche SUP  

12. Colomars

Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

• Cartographie
• Fiche (SUP)

Autres annexes

• Le périmètre des secteurs situés au voisinage des infrastructures de transports terrestres, dans lesquels des prescriptions d’isolement acoustique ont été édictées, les prescriptions d’isolement acoustique édictées et la référence des arrêtés préfectoraux correspondants et l’indication des lieux où ils peuvent être consultés
  • Arrêt préfectoral
  • Plan des zones de bruit

Disposition d’un projet de Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles

• Feu de forêt
  • Arrêté préfectoral prescrivant la réalisation d’un PPR
  • Carte de l’aléa
  • Carte des travaux rendus obligatoires
  • Carte de densité de l’habitat
  • Rapport de présentation
  • Règlement
  • Carte de zonage  
• Mouvement de terrain
  • Carte de l’aléa
  • Rapport de présentation
  • Réglement
  • Carte de zonage
• Retrait gonflement argile
  • Retrait gonflement sols argileux
• Autres annexes à titre informatif :
  • Liste des lotissements  
• Projet Urbain Partenarial (PUP)
  • Convention PUP Colomars Manda
  • Délibération n°22.5 PUP Colomars Manda

13. Duranus

Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

• Fiche (SUP)

Autres annexes

Disposition d’un projet de Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles

• Carte d’aléas

14. Eze

Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

• Cartographie
• Fiche (SUP)

Autres annexes

• Le périmètre des secteurs situés au voisinage des infrastructures de transports terrestres, dans lesquels des prescriptions d’isolement acoustique, les prescriptions d’isolement acoustique édictées et la référence des arrêtés préfectoraux correspondants et l’indication des lieux où ils peuvent être consultés
  • Arrêté préfectoral
  • Infrastructures bruyantes
• Les zones d’aménagement concerté (ZAC)*
  • Délibération approbation*
  • Délibération révision*
  • Notice de présentation*
  • Plan de délimitation*
  • Règlement*
  • Zonage*
• Les bois ou forêts relevant du régime forestier

Disposition d’un projet de Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles

• Feu de forêt  
• Mouvement de terrain
  • PPR MVTS – Nouveau – de 2023
    • Arrêté prescrivant l’établissement d’un plan de prévention des risques naturels prévisibles 
    • Arrêté portant approbation du plan de prévention des risques naturels prévisibles
    • Carte de l’aléa
    • Rapport de présentation
    • Règlement
    • Carte de zonage  
  • PPR MVTS – Révisé en 2015
    • Arrêté prescrivant l’établissement d’un plan de prévention des risques naturels prévisibles 
    • Arrêté portant approbation du plan de prévention des risques naturels prévisibles
    • Carte de l’aléa
    • Rapport de présentation
    • Réglement
    • Carte de zonage  
  • PAC subermersion marine
    • Note de présentation
    • Cahier des recommandations
    • Carte des niveaux marins  
• Autres annexes à titre informatif :
  • Liste des lotissements  

15. Falicon

Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

• Cartographie
• Fiche (SUP)

Autres annexes

• Les bois ou forêts relevant du régime forestier 

Disposition d’un projet de Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles

• Feu de forêt
  • Arrêté préfectoral prescrivant la réalisation d’un plan de prévention des risques naturels majeurs
• Mouvements de terrain – approuvé en 2015
  • Arrêté prescrivant le plan de prévention des risques naturels prévisibles de mouvements de terrain 
  • Carte de l’aléa
  • Arrêté portant approbation du plan de prévention des risques naturels prévisibles
  • Carte informative
  • Plan de prévention des risques naturels prévisibles de mouvements de terrain
  • Rapport de présentation
  • Réglement
  • Carte de zonage  
• Autres annexes à titre informatif :
  • Liste des lotissements  

16. Gattières 

Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

• Cartographie
• Fiche (SUP)  

Autres annexes

• ZAD
  • Arrêté*
• Le périmètre des secteurs situés au voisinage des infrastructures de transports terrestres, dans lesquels des prescriptions d’isolement acoustique ont été édictées , les prescriptions d’isolement acoustique édictées et la référence des arrêtés préfectoraux correspondants et l’indication des lieux où ils peuvent être consultés
  • Plan des annexes
  • Voies bruyantes
• Les zones d’aménagement concerté (ZAC)*
  • Arrêté*
  • Dossier de création*
• Les bois ou forêts relevant du régime forestier 

Disposition d’un projet de Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles

• Feu de forêt
  • Arrêté préfectoral prescrivant la réalisation d’un plan de prévention des risques naturels majeurs
  • Carte de l’aléa
  • Arrêté portant approbation du plan de prévention des risques naturels prévisibles d’incendies de forêt
  • Carte des travaux
  • Carte des enjeux d’équipements (hydrants)
  • Rapport de présentation
  • Réglement
  • Carte de zonage  
• Mouvements de terrain Approuvé – 2 décembre 2002
  • Arrêté abrogeant l’arrêté préfectoral en date du 1er mars 1985 et prescrivant l’établissement d’un PPR
  • Carte des aléas
  • Arrêté portant approbation du PPR
  • Carte informative
  • Rapport de présentation
  • Réglement
  • Carte de zonage  
• Modifié – 17 mars 2008
  • Arrêté portant approbation du PPR
  • Arrêté prescrivant l’établissement d’un PPR
  • Carte des aléas
  • Carte de zonage
  • Rapport de présentation
  • Réglement
• Le règlement local de publicité élaboré en application de l’article L. 581-14 du code de l’environnement
  • Arrêté municipal
  • Plan
• Autres annexes à titre informatif :
  • Liste des lotissements  

17. Gilette

Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

• Cartographie
• Fiche (SUP)

Autres annexes

Disposition d’un projet de Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles

• Incendies de Forêt
  • Page de Garde
  • Arrêté de prescription
  • Arrêté approbation
  • Rapport de présentation
  • Plan de Zonage
  • Règlement
  • Cartes des Travaux Obligatoires
  • Carte Alea
  • Carte Historique des Feux
  • Carte de la Voirie
  • Carte des Points Eau Incendie
  • Carte des Enjeux
• Mouvement de terrain
  • Arrêté d’approbation
  • Arrêté de prescription
  • Carte de l’aléa
  • Carte des phénomènes naturels
  • Plan de zonage
  • Rapport de présentation
  • Réglement    
• Plan*

18. Ilonse

Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

• Cartographie
• Fiche (SUP)

  19. Isola

Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

• Cartographie
• Fiche (SUP)

Autres annexes

Disposition d’un projet de Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles

• Inondation, avalanche, mouvement terrain
  • Arrêté prescrivant l’établissement d’un plan de prévention des risques naturels prévisibles
  • Carte de l’aléa (avalanche)
  • Carte de l’aléa (inondation)
  • Carte de l’aléa (mouvement de terrain)
  • Arrêté portant approbation du plan de prévention des risques naturels prévisibles de mouvements de terrain, de crues torrentielles et d’avalanches
  • Carte informative
  • Rapport de présentation avalanche
  • Rapport de présentation inondation
  • Rapport de présentation mouvement de terrain
  • Réglement avalanche
  • Réglement inondation
  • Réglement mouvement de terrain
  • Carte de zonage avalanche 1
  • Carte de zonage avalanche 2
  • Carte de zonage inondation 1
  • Carte de zonage inondation 2
  • Carte de zonage mouvement de terrain 1
  • Carte de zonage mouvement de terrain 2    

20. La Bollène-Vésubie

Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

• Cartographie
• Fiche (SUP)  

Autres annexes

• Disposition d’un projet de Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles

21. La Gaude

Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

• Cartographie
• Arrêté Centre d’études et de recherches IBM*
• Fiche (SUP)* 

Autres annexes

• Zone d’Aménagement Concerté (ZAC)
  • Arrêté de Création ZAC
  • Périmètre

• Les bois ou forêts relevant du régime forestier
  • Plan 
  • Complément arrêté préfectoral

Disposition d’un projet de Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles

• Feu de forêt
  • Arrêté préfectoral prescrivant la réalisation d’un PPR
  • Carte de l’aléa
  • Arrêté préfectoral portant approbation du PPR
  • Annexe 7 : schéma de principe de la voirie périmétrale (cas du R0 du Montgros)
  • Annexe 7 : schéma de principe de la voirie périmétrale (cas du R0 les chauvets secteur Est)
  • Annexe 7 : schéma de principe de la voirie périmétrale (cas du R0 les chauvets secteur Ouest)
  • Annexe 7 : schéma de principe de la voirie périmétrale (cas du R0 les chauvets secteur Nord)
  • Annexe 6 : carte des travaux rendus obligatoires
  • Carte des enjeux d’équipements (voiries)
  • Carte des enjeux d’équipements (hydrants)
  • Carte de la densité de l’habitat
  • Rapport de présentation
  • Réglement
  • Carte de zonage  

22. La Roquette-sur-Var 

Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

• Cartographie
• Fiche (SUP)  

Disposition d’un projet de Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles

Autres annexes

• Feu de forêt – approuvé le 19.11.2015
  • Arrêté préfectoral prescrivant la réalisation d’un PPR
  • Carte de l’aléa
  • Arrêté préfectoral portant approbation du PPR
  • Carte informative
  • Carte de densité de l’habitat
  • Rapport de présentation
  • Réglement
  • Carte de zonage  
• Mouvement de terrain Approuvé – 06.04.2009
  • Arrêté préfectoral portant approbation du PPR
  • Arrêté préfectoral prescrivant la réalisation d’un PPR
  • Carte de l’aléa
  • Plan de zonage
  • Rapport de présentation
  • Réglement  
• Mouvement de terrain Modifié le 05.01.2015
  • Arrêté préfectoral portant approbation du PPR
  • Arrêté préfectoral prescrivant la réalisation d’un PPR
  • Carte de l’aléa
  • Note explicative
  • Plan de zonage
• Zone de Bruit – 1987
  • Zone de risques naturels et bruit
• Autres annexes à titre informatif :
  • Liste des lotissements  

23. La Tour-sur-Tinée

Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

• Plan 6.1a1
• Plan 6.1a2
• Fiche (SUP)

Autres annexes

• Le plan des zones à risque d’exposition au plomb 
• Disposition d’un projet de Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles- Argile
• Autres annexes à titre informatif :
  • Sites archéologiques   

24. La Trinité

Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

• Cartographie
• Fiche (SUP)
• Arrêté préfectoral instituant les servitudes d’utilité publique (SUP)

Autres annexes

• Le périmètre des secteurs situés au voisinage des infrastructures de transports terrestres, dans lesquels des prescriptions d’isolement acoustique ont été édictées, les prescriptions d’isolement acoustique édictées et la référence des arrêtés préfectoraux correspondants et l’indication des lieux où ils peuvent être consultés
  • Arrêté préfectoral
  • Plan 6.D.2

Disposition d’un projet de Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles

• Feu de forêt  

• Inondation, mouvement de terrain, risques sismiques
  • Arrêté prescrivant l’établissement d’un plan d’exposition aux risques naturels majeurs prévisibles
  • Carte de l’aléa inondation
  • Carte des effets de site en risque sismique
  • Arrêté portant approbation du plan de prévention des risques naturels prévisibles d’inondation, de mouvements de terrain et de séisme
  • Carte informative (inondation)
  • Carte informative (risques sismiques)
  • Rapport de présentation inondation
  • Rapport de présentation (mouvement de terrain et risques sismiques)
  • Réglement inondation
  • Réglement (mouvement de terrain et risques sismiques)
  • Carte zonage inondation
  • Carte zonage (mouvement de terrain et risques sismiques)
• Le règlement local de publicité élaboré en application de l’article L. 581-14 du code de l’environnement
• Autres annexes à titre informatif :
  • Liste des lotissements
  • Sites archéologiques
  • Plan des annexes complémentaires  

25. Lantosque

• Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

Autres annexes

Disposition d’un projet de Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles

• Inondation  
• Séisme, mouvement de terrain
  • Plan de zonage
  • Plan de zonage
  • Plan de zonage
  • Règlement
  • Rapport de présentation  

26. Le Broc

Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

• Cartographie
• Fiche (SUP)  

Autres annexes

• ZAD
  • Zone d’aménagement différé du plan de l’Estéron
  • Arrêté Délibération n°2016-031*
• Les zones d’aménagement concerté (ZAC)
• Le périmètre des secteurs dans lesquels un programme d’aménagement d’ensemble (PAE) a été approuvé en application de l’article L. 332-9 dans sa rédaction antérieure au 31 décembre 2010*
• Le périmètre des secteurs situés au voisinage des infrastructures de transports terrestres, dans lesquels des prescriptions d’isolement acoustique, les prescriptions d’isolement acoustique édictées et la référence des arrêtés préfectoraux correspondants et l’indication des lieux où ils peuvent être consultés*
  • Dossier d’approbation
  • Prescription acoustique*
• Le plan des zones à risque d’exposition au plomb
• Les bois ou forêts relevant du régime forestier
• Disposition d’un projet de Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles
  • PPR Mouvements de terrains – 10.02.2003
    • Arrêté préfectoral de prescription (incendies)
    • Arrêté prescrivant l’établissement d’un plan de prévention des risques naturels prévisibles 
    • Arrêté portant approbation du plan de prévention des risques naturels prévisibles
    • Carte de l’aléa
    • Rapport de présentation
    • Règlement
    • Carte de zonage  
  • PPR Incendies de Forêt – 02.05.2023
    • Pages de garde PPRIF Le Broc
    • Prescription
    • Arrêté approbation
    • Rapport de présentation signé
    • Plan de zonage
    • Règlement signé
    • Carte des Travaux Obligatoires
    • Carte Aléa
    • Carte Historique des Feux
    • Carte de la Voirie
    • Carte des Points Eau Incendie
    • Carte des Enjeux

27. Levens

Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

• Carte 6.a.2a
• Carte 6.a.2b
• Fiche (SUP)

Autres annexes

• Le périmètre des secteurs situés au voisinage des infrastructures de transports terrestres, dans lesquels des prescriptions d’isolement acoustique ont été édictées, les prescriptions d’isolement acoustique édictées et la référence des arrêtés préfectoraux correspondants et l’indication des lieux où ils peuvent être consultés
• Le plan des zones à risque d’exposition au plomb

Disposition d’un projet de Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles

• Feu de forêt  
• Inondation
  • Arrêté prescrivant l’établissement d’un plan de prévention des risques naturels prévisibles 
  • Arrêté portant approbation du plan de prévention des risques naturels prévisibles
  • Carte de l’aléa
  • Rapport de présentation
  • Réglement
  • Carte de zonage
  • Carte informative
  • Carte des ouvrages et des enjeux  
• Mouvement de terrain
  • Arrêté prescrivant l’établissement d’un plan de prévention des risques naturels prévisibles 
  • Carte de l’aléa
  • Arrêté portant approbation du plan de prévention des risques naturels prévisibles
  • Carte informative
  • Rapport de présentation
  • Réglement
  • Carte de zonage
  • Carte de zonage
  • Carte de zonage
• Autres annexes à titre informatif :
  • Liste des lotissements 
  • Sites archéologiques  

28. Marie

• Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)  

29. Nice

Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

• Carte Nice ouest
• Carte Nice est
• Servitudes radioelectriques contre les obstacles
• Arrêté Holy-Spirit-Church du 26.05.2020
• Arrêté Holy-Trinity-Church du 06.11.2020
• Arrêté Couvent des franciscains du 03.01.2020
• Arrêté Hôtel du grand Palais (ancien) du 28.06.202
• Arrêté Imperial Hôtel du 14.12.2022
• Arrêté Majestic Palace Hôtel du 28.06.2021
• Arrêté Musée Cheret du 14.06.2021
• Arrêté Villa II Paradiso du 01.09.2021
• FICHE SUP*

Autres annexes

Les périmètres d’intervention délimités en application de l’article L. 113-16 pour la protection et la mise en valeur des espaces agricoles et naturels périurbains

• Les périmètres à l’intérieur desquels s’applique le droit de préemption urbain (DPU) défini par les articles L. 211-1 et suivants, ainsi que les périmètres provisoires ou définitifs des zones d’aménagement différé (ZAD)*
• ZAD*
  • Site Lingostière
  • Arrêté Prefectoral ZAD Parc Meridia 02-05-2022
  • Arrêté Prefectoral ZAD Site de Lingostière 02_05_2022
• Les zones d’aménagement concerté (ZAC)*
  • Grand Arénas*
  • ZAC Nice Méridia
    • Nice Méridia*
    • Arrêté d’approbation – avenant n1 – avenants n2 – 2.4 périmètres ZAC Méridia
    • AP avenant n1 – Juillet 2022
• Arrêté création du Port*

• Le dossier de Site Patrimonial Remarquable (SPR – anciennement AVAP)*
  • Délibération*
  • Diagnostic*
  • Périmètre*
  • Typologies*
  • Éléments patrimoniaux*
  • Rapport de présentation*
  • Règlement*
• Les périmètres fixés par les conventions de projet urbain partenarial (PUP)*
  • PUP Chemin des Serres
    • Délibération 4.1 du 9 avril 2021
    • Convention
  • PUP Ferber*
    • Périmètre invest Méditerranée
      • convention
      • délibération
    • Périmètre promotion hotel
      • convention
      • délibération
    • Arrêté Préfectoral
    • Délibération métropole
  • PUP Lingostière*
    • Périmètre Carrefour
      • convention
      • délibération
      • Avenant n°1 – 2021
    • Périmètre Leroy Merlin
      • convention
      • délibération
      • Avenant n°1 – 2021
    • Arrêté préfectoral
    • Délibération
    • Arrêté du 16.11.2021 modificatif
  • PUP Nice est*
    • Périmètre BNP
      • convention
      • délibération
    • Délibération
  • PUP Pessicart*
    • Délibération
    • Convention SCI route de pessicart
      • convention
      • délibération
    • Convention SCI Saint Pancrace
      • convention
      • délibération
  • PUP Spagnol de Soutran*
    • convention
    • délibération
• Le périmètre des secteurs situés au voisinage des infrastructures de transports terrestres, dans lesquels des prescriptions d’isolement acoustique ont été édictées, les prescriptions d’isolement acoustique édictées et la référence des arrêtés préfectoraux correspondants et l’indication des lieux où ils peuvent être consultés
  • Arrêté préfectoral (bruit généré par l’autoroute)
  • Arrêté préfectoral (bruit généré par la ligne SNCF)
  • Plan (bruit généré par la ligne SNCF)
• Disposition d’un projet de Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles
  • PAC submersion marine
    • Note de présentation
    • Cahier des recommandations
    • Carte des niveaux marins
    • Carte des niveaux marins  
  • PPR incendies
    • Arrêté prescriptions et approbation
    • Carte agrandissement Mont Vinaigrier
    • Carte agrandissement Mont Vinaigrier (travaux rendus obligatoires)
    • Carte de densité de l’habitat
    • Carte de la voirie
    • Carte de l’aléa 1
    • Carte de l’aléa 2
    • Carte de l’historique des feux
    • Carte des hydrants
    • Carte des travaux rendus obligatoires
    • Lettre de notification
    • Plan de zonage 1
    • Plan de zonage 2
    • Plan de zonage 3
    • Plan de zonage 4
    • Plan de zonage 5
    • Rapport de  présentation
    • Réglement
    • Schéma de principe des travaux à réaliser
    • Schéma de principe des travaux à réaliser dans le cas des R0 du Féric  
  • PPRIF – Modification de 2021
    • Arrête prescription + Avis Ae
    • AP modificatif de prescription Nice
    • AP de Prescription avec annexe
    • Décision AE cas par cas
    • Note de présentation
    • Plan de zonage
    • Arrêté d’approbation
  • Inondation (Paillon)
    • Arrêté approbation
    • Arrêté prescription
    • Carte de l’aléa
    • Carte des hauteurs du Paillon
    • Carte des études hydrauliques
    • Carte vitesse d’écoulement Paillon
    • Plan de zonage
    • Rapport de présentation
    • Réglement  
  • Mouvement de terrain (Cimiez)
    • Arrêté approbation
    • Plan de zonage
    • Rapport de présentation
    • Règlement  
  • Mouvement de terrain *
    • Arrêté prescription*
    • Arrêté prescription modifié*
    • Arrêté approbation*
    • Rapport de présentation*
    • Règlement*
    • Localisation planches de zonage*
    • zonage réglementaire planche 1*
    • zonage réglementaire planche 2*
    • zonage réglementaire planche 3*
    • zonage réglementaire planche 4*
    • zonage réglementaire planche 5*
    • zonage réglementaire planche 6*
    • Carte Aléas 1*
    • Carte Aléas 2*
    • Cartes des enjeux 1*
    • Carte des enjeux 2*
    • Carte géologique 1*
    • Carte géologique 2*
    • Carte des pentes 1*
    • Carte des pentes 2*
    • Fond topographique 1*
    • Fond topographique 2*
  • PPR sismique (Nice)
    • Arrêté approbation
    • Arrêté préfectoral
    • Carte de zonage 1
    • Carte de zonage 2
    • Carte de zonage 3
    • Carte de zonage 4
    • Rapport de présentation
    • Règlement
• Le règlement local de publicité élaboré en application de l’article L. 581-14 du code de l’environnement
  • Arrêté règlement
  • Plan (réglementation de la publicité des enseignes et pré-enseignes)
  • Plan interdiction des panneaux immobiliers
• Autres annexes à titre informatif * :
  • Photovoltaïque aux abords de l’aéroport
  • Secteurs soumis à permis de démolir
  • Les itinéraires cyclables
  • Sites archéologiques
    • Arrêté préfectoral
    • Carte
      • Carte générale*
      • Plan divers*

30. Rimplas

Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

• Cartographie
• Fiche (SUP)  

31. Roquebillière

Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

• Cartographie
• Fiche (SUP)

Autres annexes

• Le plan des zones a risque d’exposition au plomb
• Les bois ou forêts relevant du régime forestier

Disposition d’un projet de Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles

• Plan
• 11.08.1995 – arrêté – PPRMT POS

• PPR Mouvement de terrain
  • PPRMT PAC (2015)
    • Règlement
    • Carte de zonage
    • PAC
    • PPR mouvement de terrain
    • Arrêté de prescription  
  • PPRMT PAC (2018)
    • Lettre recommandée
    • Cahier de recommandations
    • Carte de l’aléa
    • Carte de l’aléa Roquebillière
    • Rapport de présentation
    • Carte des secteurs menacés
    • Carte d’observation géomorphologiques
    • Carte écoulement libre et aménagé des eaux de ruissellement  
    • Inondations*
      • Arrêté*

32. Roubion

Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

• Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)*
  • Carto et Arrêté*
  • FICHE SUP*

  33. Roure

Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

• Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)    

34. Saint-André-de-la-Roche 

Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

• Cartographie
• Fiche (SUP)

Autres annexes

• Les périmètres fixés par les conventions de projet urbain partenarial (PUP) *
  • PUP centre ville
    • Délibération  périmètre 2
    • Délibération métropole
    • délibération métropole modifié
    • Périmètre AIC cogedim
      • Délibération
      • Convention Avenant
      • Convention
    • Périmètre Eiffage
      • Délibération 
      • Convention
    • Périmètre SCI Lombardie
      • Délibération 
      • Convention
  • PUP Boulvard du 8 Mai
    • Convention PUP 61 lgts St-André-de-la-Roche
    • Délibération SADLR_8Mai
    • DM NCA St-André-de-la-Roche SCCV
• Le périmètre des secteurs situés au voisinage des infrastructures de transports terrestres, dans lesquels des prescriptions d’isolement acoustique ont été édictées en application de l’article L. 571-10 du code de  l’environnement, les prescriptions d’isolement acoustique édictées et la référence des arrêtés préfectoraux correspondants et l’indication des lieux où ils peuvent être consultés
  • Notice des zones de bruit
  • Plan des zones de bruit
  • Annexes
• Le plan des zones à risque d’exposition au plomb
  • Notice
  • Annexes

Disposition d’un projet de Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles

• Feu de forêt  

• Mouvements de terrain
  • Arrêté d’approbation
  • Arrêté de prescription
  • Carte de l’aléa
  • Plan de zonage
  • Rapport de présentation
  • Règlement  

35. Saint-Blaise

• Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
  • Cartographie
  • Fiche (SUP)

Autres annexes

• Les zones d’aménagement concerté (ZAC)
  • Plan annexes complémentaires
  • Cahier des prescriptions
• Le périmètre des secteurs situés au voisinage des infrastructures de transports terrestres, dans lesquels des prescriptions d’isolement acoustique ont été édictées, les prescriptions d’isolement acoustique édictées et la référence des arrêtés préfectoraux correspondants et l’indication des lieux où ils peuvent être consultés
  • Arrêté prérectoral
  • Plan des zones de bruit

Disposition d’un projet de Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles

• Feu de forêt
  • Arrêté prescrivant l’établissement d’un plan de prévention des risques naturels prévisibles 
  • Carte de l’aléa
  • Arrêté portant approbation du plan de prévention des risques naturels prévisiblesRapport de présentationRéglementCarte de zonage  
• Mouvement de terrain
  • Arrêté portant approbation du plan de prévention des risques naturels prévisibles
  • Arrêté prescrivant l’établissement d’un plan de prévention des risques naturels prévisibles Carte de l’aléa
  • Carte des enjeux
  • Carte informative
  • Plan de zonage
  • Rapport de présentation
  • Réglement    

36. Saint-Dalmas-le-Selvage

• Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

Autres annexes

Disposition d’un projet de Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles

• Inondation, avalanche
  • Rapport de présentation
  • Règlement (avalanche)
  • Règlement (inondation)
  • Carte zonage (avalanche 1)
  • Carte zonage (avalanche 2)
  • Carte zonage (inondation)  
• Mouvement de terrain
  • Rapport de présentation
  • Règlement
  • Carte de zonage 1
  • Carte de zonage 2  

37. Saint-Etienne-de-Tinée

Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

• Cartographie
• Fiche (SUP)

Autres annexes

Disposition d’un projet de Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles

• Avalanche
  • Rapport de présentation
  • Règlement
  • Carte de zonage 1
  • Carte de zonage 2
  • Carte de zonage 3
  • Carte de zonage 4  
• Inondation
  • Rapport de présentation
  • Règlement
  • Carte de zonage 1
  • Carte de zonage 2  
• Mouvements de terrain
  • Arrêté prescrivant l’établissement d’un plan de prévention des risques naturels prévisibles 
  • Arrêté portant approbation du plan de prévention des risques naturels prévisibles
  • Rapport de présentation
  • Règlement
  • Carte de zonage 1
  • Carte de zonage 2
  • Carte de zonage 3
  • Carte de zonage 4
• Retrait gonflement des sols argileux
  • Carte de l’aléa
• Le règlement local de publicité
  • Arrêté municipal 05.12.86
• Archéologie
  • Autres annexes à titre informatif : Sites archéologiques  

38. Saint-Jean-Cap-Ferrat

Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP) 

• Cartographie
• FICHE SUP*
• Arrêté jardin des Cèdres*

Autres annexes

Disposition d’un projet de Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles

• PAC submersion marine
  • Note de présentation
  • Cahier des recommandations
  • Carte des niveaux marins
• PPR Incendie et feux de forêts
  • Arrêté préfectoral prescrivant la réalisation d’un PPR naturels majeurs – incendies de forêts

39. Saint-Jeannet

Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP) 

• Cartographie
• Fiche (SUP)

Autres Annexes

• Zone d’Aménagement Différé « Les coteaux du Var » (G-ZAD)
  • Arrêté de suppression
• Les périmètres à l’intérieur desquels l’autorité compétente peut surseoir à statuer sur les demandes d’autorisation
• Les zones d’aménagement concerté (ZAC)*
  • Arrêté*
• La zone agricole protégée (ZAP)*
  • Arrêté ZAP*
  • Arrêté préfectoral – création zone agricole protégée
• PUP Cabergue Inférieure
  • Convention de PUP La Cabergue inférieure St Jeannet
  • Délibération n°4.2 – 9 avril 2021
• Le périmètre des secteurs situés au voisinage des infrastructures de transports terrestres, dans lesquels des prescriptions d’isolement acoustique ont été édictées, les prescriptions d’isolement acoustique édictées et la référence des arrêtés préfectoraux correspondants et l’indication des lieux où ils peuvent être consultés

Disposition d’un projet de Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles

• Feu de forêt Modifié
  • Arrêté portant approbation du plan de prévention des risques naturels prévisibles
  • Arrêté prescrivant l’établissement d’un plan de prévention des risques naturels prévisibles 
  • Rapport de présentation
  • Règlement  
• Nouveau
  • Carte de l’aléa
  • Carte des enjeux
  • Rapport de présentation
  • Règlement
  • Carte de zonage  
• Mouvements de terrain
  • Rapport de présentation
  • Règlement
  • Carte de zonage  

40. Saint-Laurent-du-Var

Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

• Cartographie
• Fiche (SUP)*

• Les périmètres à l’intérieur desquels s’applique le droit de préemption urbain (DPU) défini par les articles L. 211-1 et suivants, ainsi que les périmètres provisoires ou définitifs des zones d’aménagement différé (ZAD) *

• Périmètres de zones d’aménagement différé
• Arrêté préfectoral 02 05 2022 ZAD Iscles renouvellement
• Arrêté création et élimination périmètre « Les Iscles »

• Les périmètres fixés par les conventions de projet urbain partenarial (PUP) *
  • PUP CAP3000*
    • Convention avenant
    • Convention
    • Délibération métropole
  • PUP Pugets Nord*
    • Arrêté préfectoral
    • Délibération commune
    • Délibération métropole
  • PUP Route La Baronne*
    • Convention avenant
    • Convention
    • Délibération commune avenant
    • Délibération métropole avenant
    • Délibération métropole
  • PUP Squares Benes*
    • Arrêté préfectoral
    • Délibération
    • Périmètre Bouygues
      • Convention avenant
      • Convention
      • Délibération métropole avenant
      • Délibération métropole
    • Périmètre Kaufman
      • Convention
      • Délibération Métropole
• Le périmètre des secteurs situés au voisinage des infrastructures de transports terrestres, dans lesquels des prescriptions d’isolement acoustique ont été édictées, les prescriptions d’isolement acoustique édictées et la référence des arrêtés préfectoraux correspondants et l’indication des lieux où ils peuvent être consultés
  • Arrêtés préfectoraux
  • Carte du bruit des infrastructures

Disposition d’un projet de Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles

• Erosion marine  

• Feu de forêts
  • Carte de l’aléa
  • Rapport de présentation
  • Réglement
  • Carte de zonage  
• Mouvements de terrain
  • Carte de l’aléa
  • Notice
  • Risques géotechniques  
• PAC Submersion marine
  • Note de présentation
  • Cahier des recommandations
  • Carte des niveaux marins
• Le règlement local de publicité élaboré en application de l’article L. 581-14 du code de l’environnement
  • Plan du réglement municipal de publicité de 1985
  • Règlement de publicité
• Autres annexes à titre informatif : Liste des lotissements et Sites archéologiques  

41. Saint-Martin-du-Var

Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

• Cartographie
• Fiche (SUP)  

Autres Annexes

• Les périmètres fixés par les conventions de projet urbain partenarial (PUP)
  • Arrêté préfectoral du 04.11.2010 – opération aménagement La Digue
  • PUP La Digue*
    • Convention PUP
    • 18.11.2016 – Délibération*
    • Convention_Avenant 1
    • 27-04-2023 Arrête Périmètre PUP St-Martin-du-Var
    • Délibération SMDV Modification PUP
    • Annexe SMDV Modalités de partage
    • Annexe SMDV Périmètre zone de PUP
• Feu de forêt
  • Carte de l’aléa
  • Arrêté prescrivant l’établissement d’un plan de prévention des risques naturels prévisibles
  •  Carte informative
  • Carte des enjeux
  • Rapport de présentation
  • Règlement
  • Carte de zonage  
• PPR Mouvements de terrain Modifié – 5 janvier 2015
  • Arrêté prescrivant l’établissement d’un plan de prévention des risques naturels prévisibles 
  • Carte de l’aléa
  • Arrêté portant approbation du plan de prévention des risques naturels prévisibles
  • Règlement
  • Carte de zonage  
• PPR Mouvements de terrain – Nouveau – 1 octobre 2008
  • Rapport de présentation
  • Règlement
  • Carte de zonage  

42. Saint-Martin-Vésubie

Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

• Cartographie
• Fiche (SUP)

Autres Annexes

• Le périmètre des secteurs affectés par un seuil minimal de densité
  • Délibération du 20 décembre 2013
  • Plan seuil minimal de densité

Disposition d’un projet de Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles

• Avalanche
  • Arrêté prescrivant l’établissement d’un plan de prévention des risques naturels prévisibles 
  • Carte de l’aléa
  • Arrêté portant approbation du plan de prévention des risques naturels prévisibles
  • Carte informative
  • Carte des enjeux
  • Rapport de présentation
  • Réglement
  • Carte de zonage  
• Inondation
  • Arrêté prescrivant l’établissement d’un plan de prévention des risques naturels prévisibles 
  • Carte de l’aléa
  • Arrêté portant approbation du plan de prévention des risques naturels prévisibles
  • Carte informative
  • Carte des enjeux
  • Rapport de présentation
  • Réglement
  • Carte de zonage  

  43. Saint-Sauveur-sur-Tinée 

• Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

Disposition d’un projet de Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles

• Inondation
  • Carte de l’aléa 1
  • Carte de l’aléa 2
  • Carte des enjeux
  • Rapport de présentation
  • Réglement
  • Carte de zonage  
• Mouvements de terrain
  • Arrêté prescrivant l’établissement d’un plan de prévention des risques naturels prévisibles 
  • Carte de l’aléa
  • Arrêté portant approbation du plan de prévention des risques naturels prévisibles
  • Carte informative
  • Carte des enjeux
  • Rapport de présentation
  • Règlement
  • Carte de zonage  

44. Tournefort

• Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)  

 45. Tourrette-Levens

Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

• Cartographie
• Fiche (SUP)

Autres Annexes

Disposition d’un projet de Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles

• Feu de forêt  

• Mouvements de terrain
  • Modifié – 8 avril 2016
    • Arrêté prescrivant l’établissement d’un plan de prévention des risques naturels prévisibles 
    • Règlement
    • Arrêté portant approbation du plan de prévention des risques naturels prévisibles
    • Carte de zonage
  • Nouveau – 1 octobre 2014
    • Arrêté prescrivant l’établissement d’un plan de prévention des risques naturels prévisibles
    • Carte de l’aléa
    • Arrêté portant approbation du plan de prévention des risques naturels prévisibles
    • Carte informative
    • Carte des enjeux
    • Rapport de présentation
    • Réglement
    • Carte de zonage  

46. Utelle

• Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

Autres Annexes

Disposition d’un projet de Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles

• PPR Mouvement de Terrains :
  • Arrêté prescrivant l’établissement d’un plan de prévention des risques naturels prévisibles 
  • Carte de l’aléa
  • Arrêté portant approbation du plan de prévention des risques naturels prévisibles
  • Carte informative
  • Rapport de présentation
  • Réglement
  • Carte de zonage 1
  • Carte de zonage 2
  • Annexe 4b
  • Annexe 5b
  • Annexe 6b
  • Annexe 7b
  • Annexe 8b
  • Annexe 9b
  • Annexe 10b

47. Valdeblore

Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

• Plan nord
• Plan sud
• Fiche (SUP)

Autres Annexes

Disposition d’un projet de Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles

• Arrêté prescrivant l’établissement d’un plan de prévention des risques naturels prévisibles 
• Carte de l’aléa avalanche
• Carte de l’aléa inondation
• Carte de l’aléa mouvements de terrain
• Arrêté portant approbation du plan de prévention des risques naturels prévisibles
• Carte informative
• Carte des enjeux
• Rapport de présentation
• Réglement
• Carte de zonage avalanche 1
• Carte de zonage avalanche 2
• Carte de zonage inondation 1
• Carte de zonage inondation 2
• Carte de zonage inondation 3
• Carte de zonage mouvements de terrain 1  
• Carte de zonage mouvements de terrain 2
• Carte de zonage mouvements de terrain 3  

48. Venanson

• Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)  

49. Vence

Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

• Cartographie
• Fiche (SUP)

Autres Annexes

• Les périmètres fixés par les conventions de projet urbain partenarial (PUP)
  • Convention avenant*
  • Convention*
  • Délibération métropole*
  • Délibération métropole avenant*
  • Avenant n°2 – PUP CHAGALL
• Le périmètre des secteurs situés au voisinage des infrastructures de transports terrestres, dans lesquels des prescriptions d’isolement acoustique ont été édictées en application de l’article L. 571-10 du code de  l’environnement, les prescriptions d’isolement acoustique édictées et la référence des arrêtés préfectoraux correspondants et l’indication des lieux où ils peuvent être consultés

Disposition d’un projet de Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles

• Zones inondables  
  • Feu de forêt  – 24 octobre 2016
  • Carte de l’aléa
  • Arrêté portant approbation du plan de prévention des risques naturels prévisibles
  • Arrêté prescrivant l’établissement d’un plan de prévention des risques naturels prévisibles 
  • Carte informative
  • Carte des enjeux
  • Rapport de présentation
  • Réglement
  • Carte de zonage 1
  • Carte de zonage 2  
• Feu de Forêt – Modification 1 – 26 mai 2021
  • Prescription modification
  • Approbation modification
  • Note de présentation
  • Règlement modifié
• Mouvements de terrain Modifié – 30 juin 2016
  • Arrêté portant approbation du plan de prévention des risques naturels prévisibles
  • Rapport de présentation
  • Réglement
  • Carte de zonage  
• Mouvements de terrain – Nouveau – 10 novembre 2005
  • Arrêté prescrivant l’établissement d’un plan de prévention des risques naturels prévisibles Carte de l’aléa
  • Arrêté portant approbation du plan de prévention des risques naturels prévisibles
  • Rapport de présentation
  • Réglement
  • Carte de zonage  

50. Villefranche-sur-Mer

Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

• Cartographie
• Fiche (SUP)

Autres Annexes

• Le périmètre des secteurs situés au voisinage des infrastructures de transports terrestres, dans lesquels des prescriptions d’isolement acoustique ont été édictées, les prescriptions d’isolement acoustique édictées et la référence des arrêtés préfectoraux correspondants et l’indication des lieux où ils peuvent être consultés
• Le plan des zones à risque d’exposition au plomb

Disposition d’un projet de Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles

• Feu de forêt  
• Mouvements de terrain et séismes
  • Arrêté prescrivant l’établissement d’un plan de prévention des risques naturels prévisibles 
  • Arrêté portant approbation du plan de prévention des risques naturels prévisibles
  • Carte informative
  • Carte de l’aléa 1
  • Carte de l’aléa 2
  • Rapport de présentation
  • Réglement
  • Carte de zonage  
• PAC Submersion marine
  • Note de présentation
  • Cahier des recommandations
  • Carte des niveaux marins
• Le règlement local de publicité élaboré en application de l’article L. 581-14 du code de l’environnement
• Lotissement
  • Liste des lotissements

3- Pièces administratives

1. Délibérations métropolitaines

• Délibération du 30.06.2014 arrêtant les modalités de collaboration avec les communes membres de la Métropole
• Délibération du 15.12.2014 prescrivant l’élaboration du PLU métropolitain et définissant les modalités de la concertation publique
• Délibération du 13.03.2017 relative au débat sur le PADD
• Délibération du 13.03.2017 relative à l’application des nouvelles dispositions du Code de l’urbanisme
• Délibération du 09.10.2017 relative aux demandes d’ouvertures à l’urbanisation (annexe)
• Délibération du 21.12.2018 tirant le bilan de la concertation publique et arrêtant le projet de PLUm (annexe, annexe notice explicative)
• Délibération du 21.12.2018 relative aux demandes d’ouvertures à l’urbanisation (annexe)
• Délibération du 25.10.2019 portant approbation du PLU Métropolitain  

• Arrêté métropolitain en date du 21.08.2020 portant Mise à jour n°1 du PLU Métropolitain – Version MS1 du 21.10.21*
• Arrêté métropolitain en date du 04.06.2021 portant Mise à jour n°2 du PLU Métropolitain – Version MS1 du 21.10.21*
• Arrêté métropolitain en date du 24.09.2021 portant Mise à jour n°3 du PLU Métropolitain – Version MS1 du 21.10.21*
• Délibération du 23.07.2020 définissant les modalités de mise à disposition du public s’appliquant à toutes les procédures de modifications simplifiées – Version MS1 du 21.10.21*
• Arrêté métropolitain en date du 21.08.2020 prescrivant la Modification Simplifiée n°1 du PLU métropolitain – Version MS1 du 21.10.21*
• Délibération du 21.10.2021 portant approbation de la Modification Simplifiée n°1 du PLU Métropolitain – Version MS1 du 21.10.21*
• Délibération 8.1 Modification simplifiée n°2 – adoption de l’approbation du Plan Local d’Urbanisme métropolitain
• Délibération n°8.3 du Conseil Métropolitain du 30 novembre 2023 : déclaration de projet de reconversion de Nice, avenue de Brancolar à Nice – adoption de la déclaration de projet emportant approbation des nouvelles dispositions du PLUm
• Arrêté – déclaration d’utilité publique du projet de création de la ligne 4 du tramway
• Délibération métropolitaine 109.4 approuvant la Mise à Jour n°3 du PLU Métropolitain
• Arrêté préfectoral portant déclaration d’utilité publique emportant mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme Métropolitain et de cessibilité en date du 20 février 2026
• Arrêté préfectoral DUP mise en conformité du PLUm – reconstruction du cimetière communal à Saint-Martin-Vésubie

2. Bilan de la concertation publique  

• Bilan de la concertation publique  

3. Avis requis dans le cadre de la procédure d’élaboration du PLUm :

• Porter à connaissance de M. Le Préfet en date du 3 juillet 2015
• Arrêté Préfectoral relatif à la dérogation au principe d’urbanisation limitée (avis CDPENAF) du 23.02.2018
• Courrier de M. Le Préfet relatif au Bec de l’Estéron
• Arrêté Préfectoral relatif aux ouvertures à l’urbanisation (avis CDPENAF) du 19/03/2019 et Atlas-Annexe à l’arrêté 
•  Avis du Conseil de Développement sur le PADD
• Avis de la Commission CDNPS du 19.12.2017 sur les études de discontinuité en zone de montagne
•  Avis de la Commission CDNPS du 17.04.2018 sur les études de discontinuité en zone de montagne
•  Avis de la Commission CDNPS du 23.05.2018 sur les EBC
• Avis de la Commission CDNPS du 18.09.2018 sur les EBC
• Note explicative de la délibération d’approbation du PLUm
• Annexe à la délibération d’approbation du PLUm