Les évolutions du PLUm depuis son approbation
Le PLU métropolitain approuvé le 25 octobre 2019 a fait l’objet de plusieurs procédures d’évolution.
Suite à son approbation le 25 octobre 2019, la Métropole Nice Côte d’Azur a conduit plusieurs procédures d’évolution du document d’urbanisme métropolitain :
Intégralité du PLUm applicable
→ Télécharger la nomenclature détaillée du PLUm en vigueur – pdf
1 – Pièces règlementaires
1. Rapport de présentation – Version PLUm approuvé le 25.10.2019
Tome I : Conclusions du diagnostic et consommation de l’espace
Tome II : Analyse de l’état initial de l’environnement
Tome III : Justifications des choix du PLUm
Tome IV : Évaluation environnementale du PLUm
Annexes
Note de présentation Modification Simplifiée n°1
Note de présentation Modification de Droit Commun n°1 : Partie 1 – Partie 2 –Partie 3
Additif à l’Evaluation Environnementale – Pré-diagnostics Faune/Flore
Additif au Rapport de Présentation (DP1 Nice – Pôle Santé)
Additif au Rapport de Présentation (DP2 Levens – Collège)
Additif au Rapport de Présentation (DP3 Beaulieu-sur-Mer – Villa Eiffel)
Additif – Notice de Présentation – Version DP4 Levens – Photovoltaïque)
Additif (Projet de la Ligne 4 de tramway)
Additif (Notice de Présentation de la DP5 Nice – Brancolar : reconversion du site ENEDIS)
Note de présentation Modification Simplifiée n°2
Note de présentation Modification Simplifiée n°3
2. Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)
Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)
3. Plan Déplacements Urbains (PDU)
Le Programme d’Orientations et d’Actions (POA) et Bilan financier du PDU
L’OAP Mobilité
Le Schéma Directeur des Mobilités à l’horizon 2030
4. Règlement
– Les dispositions générales du règlement
Les dispositions particulières aux zones avec, le cas échéant, les spécificités locales (R. 151-13 du CU)
– Le cahier des prescriptions architecturales
– Annexe patrimoniale : Inventaire des éléments de patrimoine remarquables et bâti isolé à protéger au titre de l’article L.151-19 du CU
5. Règlement graphique (plans de zonage)
La Gaude
La Roquette-sur-Var
La Tour nord, La Tour Roussillon, La Tour sud
La Trinité (Carte Z0 ; Carte Z1)
Lantosque (P1), Lantosque (P2), Lantosque (P3)
Le Broc
Levens (nord), Levens (sud)
Marie
Nice (F1), Nice (F2), Nice (F3), Nice (F4), Nice (F5), Nice (F6), Nice (F7), Stationnement
Rimplas
Roquebilière
Roubion (zoom)
Roure
Saint-André-de-la-Roche
Saint-Blaise
Saint-Dalmas-le-Selvage
Saint-Etienne-de-Tinée (Z0), Saint-Etienne-de-Tinée (Z1), Saint-Etienne-de-Tinée (Z2)
Saint-Jean-Cap-Ferrat
Saint-Jeannet (nord), Saint-Jeannet (sud)
Saint-Laurent-du-Var (nord), Saint-Laurent-du-Var (sud),
Saint-Martin-du-Var
Saint-Martin-Vésubie (P0), Saint-Martin-Vésubie (nord), Saint-Martin-Vésubie (sud)
Saint-Sauveur-sur-Tinée
Tournefort
Tourrette-Levens
Utelle, Utelle (Zooms)
Valdeblore (Z0), Valdeblore (Z1), Valdeblore (Z2), Valdeblore (Z3)
Venanson
Vence (nord), Vence (sud)
Villefranche-sur-mer
- Les cartographies de la TVB :
6. Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)
7. Prescriptions particulières
8. Études dérogatoires
- Études de discontinuité acceptées par la Commission CDNPS dans le cadre des Documents d’urbanisme communaux :
- Les études de discontinuité au titre de la Loi Montagne ayant reçu un avis favorable de la Commission CDNPS lors des sessions du 19/12/2017 et du 17/04/2018 et du 27/04/2022 :
2 – Pièces annexes
1. Territoire de la Métropole
Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
- Cartographies – SUP – PLUm
- Servitudes Aéronautiques de dégagement de l’aérodrome Nice Côte d’Azur
Autres Annexes
- Le plan d’exposition au bruit (PEB) des aérodromes, établi en application de l’article L. 112-6
- Les périmètres à l’intérieur desquels s’applique le droit de préemption urbain métropolitain (DPUm)
- Les délibérations et les plans (de Aspremont à Lantosque)
- Plans
- Le périmètre des secteurs situés au voisinage des infrastructures de transports terrestres, dans lesquels des prescriptions d’isolement acoustique ont été édictées en application de l’article L. 571-10 du code de l’environnement, les prescriptions d’isolement acoustique édictées et la référence des arrêtés préfectoraux correspondants et l’indication des lieux où ils peuvent être consultés
- L’arrêté des zones à risque d’exposition au plomb
- Les bois ou forêts relevant du régime forestier
- Zones et schémas – Eaux assainissement et déchets
- Les Plans de Prévention des Risques naturels
- Inondation – Basse Vallée du Var
- PPR Inondation basse Vallée du Var approuvé en 2011
- PPR Inondation basse Vallée du Var Révisé en 2013
- PPR Inondation basse Vallée du Var modifié – modification n°1 de 2014
- PPR Inondation base Vallée du Var – modification n°2 de 2020 – Nice secteur Vallon Bellet
- PPR Inondation Basse Vallée du Var – modification n°3 de 2024 – Z.I Carros – Le Broc
- PAC – Débordement VAR CAP 3000 et GRAND ARENAS
- PAC étude ressources stratégiques en eau – PAILLONS
- PAC étude ressources stratégiques en eau VAR
- PAC La Mesta (Gilette et Le Broc)
- PAC Tempête Alex
- Les secteurs d’information sur les sols en application de l’article L. 125-6 du code de l’environnement
- Autres annexes à titre informatif :
2. Aspremont
Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
Autres annexes
Disposition d’un projet de Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles
- Incendie
- Plan de Prévention Mouvement de terrain
3. Bairols
Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
4. Beaulieu-sur-Mer
Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
Disposition d’un projet de Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles rendu opposable en application de l’article L565.2 du Code de l’Environnement
Autres Annexes
5. Belvédère
Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
Autres Annexes
- Disposition d’un projet de Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles
- Gonflement argile
- PPR Inondation Avalanche MVT Terrain
- PPR Mouvement de terrain PAC 2015
6. Bonson
Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
Autres Annexes
- Disposition d’un projet de Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles
- PPR Incendies de Forêt
- PPR mouvement de terrain :
7. Cagnes-sur-Mer
Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
Autres annexes
- Le périmètre des secteurs situés au voisinage des infrastructures de transports terrestres, dans lesquels des prescriptions d’isolement acoustique ont été édictées, les prescriptions d’isolement acoustique édictées et la référence des arrêtés préfectoraux correspondants et l’indication des lieux où ils peuvent être consultés
- Les zones d’aménagement concerté (ZAC)
- Les périmètres fixés par les conventions de projet urbain partenarial (PUP)
- Disposition d’un projet de Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles
- Feu de forêt
- Feu de forêt – Modifié
- PPRI Inondation approuvé le 31 octobre 2001
- PPRI Inondation – Modifié – le 27 novembre 2002
- PAC Submersion marine – novembre 2017
- PAC station de traitement des eaux usées
- Le règlement local de publicité élaboré en application de l’article L. 581-14 du code de l’environnement
Le règlement local de publicité
- Autres annexes à titre informatif :
8. Cap d’Ail
Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
Autres annexes
- Le périmètre des secteurs situés au voisinage des infrastructures de transports terrestres, dans lesquels des prescriptions d’isolement acoustique ont été édictées, les prescriptions d’isolement acoustique édictées et la référence des arrêtés préfectoraux correspondants et l’indication des lieux où ils peuvent être consultés
- Exposition au Plomb
Plan des zones à risque d’exposition au plomb
Disposition d’un projet de Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles rendu opposable en application de l’article L565.2 du Code de l’Environnement
- Plan de Prévention des Risques Mouvement de terrain du 28.06.2002
- Plan de Prévention des Risques Mouvement de terrain révisé du 22.09.2015
- PAC submersion marine – novembre 2017
- Le règlement local de publicité élaboré en application de l’article L. 581-14 du code de l’environnement
9. Carros
Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
- Les périmètres fixés par les conventions de projet urbain partenarial (PUP) – article L. 332-11-3
- PUP les Plans*
- Périmètre Emigra 1
- Périmètre Emigra 2
- Périmètre Nexity
- Périmètre Vinci
- Le périmètre des secteurs situés au voisinage des infrastructures de transports terrestres, dans lesquels des prescriptions d’isolement acoustique, les prescriptions d’isolement acoustique édictées et la référence des arrêtés préfectoraux correspondants et l’indication des lieux où ils peuvent être consultés
- Les bois ou forêts relevant du régime forestier
Disposition d’un projet de Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles rendu opposable en application de l’article L565.2 du Code de l’Environnement
- Plan de Prévention des Risques feux de forêt de 2014
- Plan de Prévention des Risques Mouvement de terrain / Séisme de 2001
- Plans de prévention des risques technologiques établis en application de l’article L. 51515 du code de l’environnement.
- Autres annexes à titre informatif :
10. Castagniers
Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
Autres annexes
- Le périmètre des secteurs situés au voisinage des infrastructures de transports terrestres, dans lesquels des prescriptions d’isolement acoustique ont été édictées, les prescriptions d’isolement acoustique édictées et la référence des arrêtés préfectoraux correspondants et l’indication des lieux où ils peuvent être consultés
Disposition d’un projet de Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles rendu opposable en application de l’article L565.2 du Code de l’Environnement
- Feu de forêt – 12 novembre 2015
- Multi phénomènes – 13 mai 2009
- PPR – Mouvement de terrain Modifié – 1 avril 2016
- PPR – Mouvement de terrain du 24 juin 2002
11. Clans
Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
12. Colomars
Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
Autres annexes
- Le périmètre des secteurs situés au voisinage des infrastructures de transports terrestres, dans lesquels des prescriptions d’isolement acoustique ont été édictées, les prescriptions d’isolement acoustique édictées et la référence des arrêtés préfectoraux correspondants et l’indication des lieux où ils peuvent être consultés
Disposition d’un projet de Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles
- Feu de forêt
- Mouvement de terrain
- Retrait gonflement argile
- Autres annexes à titre informatif :
- Les périmètres fixés par les conventions de projet urbain partenarial (PUP)
13. Duranus
Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
Autres annexes
Disposition d’un projet de Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles rendu opposable en application de l’article L565.2 du Code de l’Environnement
14. Eze
Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
Autres annexes
- Le périmètre des secteurs situés au voisinage des infrastructures de transports terrestres, dans lesquels des prescriptions d’isolement acoustique ont été édictées en application de l’article L. 571-10 du code de l’environnement, les prescriptions d’isolement acoustique édictées et la référence des arrêtés préfectoraux correspondants et l’indication des lieux où ils peuvent être consultés
- Les zones d’aménagement concerté (ZAC)
- Les bois ou forêts relevant du régime forestier
Disposition d’un projet de Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles rendu opposable en application de l’article L565.2 du Code de l’Environnement
15. Falicon
Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
Autres annexes
- Les bois ou forêts relevant du régime forestier
Disposition d’un projet de Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles rendu opposable en application de l’article L565.2 du Code de l’Environnement
- Feu de forêt
- Mouvements de terrain 06.02.2015
- Autres annexes à titre informatif :
16. Gattières
Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
Autres annexes
- Périmètres provisoires ou définitifs des zones d’aménagement différé (ZAD)
- Le périmètre des secteurs situés au voisinage des infrastructures de transports terrestres, dans lesquels des prescriptions d’isolement acoustique ont été édictées en application de l’article L. 571-10 du code de l’environnement, les prescriptions d’isolement acoustique édictées et la référence des arrêtés préfectoraux correspondants et l’indication des lieux où ils peuvent être consultés
- Les zones d’aménagement concerté (ZAC)
- Les bois ou forêts relevant du régime forestier
Disposition d’un projet de Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles rendu opposable en application de l’article L565.2 du Code de l’Environnement
- Feu de forêt – 2013
- Mouvements de terrain Approuvé – 2 décembre 2002
- Modifié – 17 mars 2008
- Le règlement local de publicité élaboré en application de l’article L. 581-14 du code de l’environnement
- Autres annexes à titre informatif :
17. Gilette
Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
Autres annexes
Disposition d’un projet de Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles rendu opposable en application de l’article L565.2 du Code de l’Environnement
- Incendies de Forêt – 2023
- Mouvement de terrain
18. Ilonse
Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
19. Isola
Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
Autres annexes
Disposition d’un projet de Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles rendu opposable en application de l’article L565.2 du Code de l’Environnement
- Inondation, avalanche, mouvement terrain
20. La Bollène-Vésubie
Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
Disposition d’un projet de Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles rendu opposable en application de l’article L565.2 du Code de l’Environnement
21. La Gaude
Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
Autres annexes
- Zone d’Aménagement Concerté (ZAC)
- Les bois ou forêts relevant du régime forestier
Disposition d’un projet de Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles rendu opposable en application de l’article L565.2 du Code de l’Environnement
22. La Roquette-sur-Var
Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
Disposition d’un projet de Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles rendu opposable en application de l’article L565.2 du Code de l’Environnement
Autres annexes
- Feu de forêt – approuvé le 19.11.2015
- Mouvement de terrain Approuvé – 06.04.2009
- Mouvement de terrain Modifié le 05.01.2015
- Risques naturels – Zone de Bruit – 1987
- Autres annexes à titre informatif :
23. La Tour-sur-Tinée
Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
Disposition d’un projet de Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles rendu opposable en application de l’article L565.2 du Code de l’Environnement
24. La Trinité
Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
Autres annexes
- Le périmètre des secteurs situés au voisinage des infrastructures de transports terrestres, dans lesquels des prescriptions d’isolement acoustique ont été édictées en application de l’article L. 571-10 du code de l’environnement, les prescriptions d’isolement acoustique édictées et la référence des arrêtés préfectoraux correspondants et l’indication des lieux où ils peuvent être consultés
Disposition d’un projet de Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles rendu opposable en application de l’article L565.2 du Code de l’Environnement
- Inondation, mouvement de terrain, risques sismiques
- Le règlement local de publicité élaboré en application de l’article L. 581-14 du code de l’environnement
- Autres annexes à titre informatif : Liste des lotissements et Sites archéologiques
25. Lantosque
Autres annexes
Disposition d’un projet de Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles rendu opposable en application de l’article L565.2 du Code de l’Environnement
- Inondation
- Séisme, mouvement de terrain
26. Le Broc
Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
Autres annexes
- Les périmètres provisoires ou définitifs des zones d’aménagement différé (ZAD)
- Les zones d’aménagement concerté (ZAC)
- Le périmètre des secteurs situés au voisinage des infrastructures de transports terrestres, dans lesquels des prescriptions d’isolement acoustique ont été édictées en application de l’article L. 571-10 du code de l’environnement, les prescriptions d’isolement acoustique édictées et la référence des arrêtés préfectoraux correspondants et l’indication des lieux où ils peuvent être consultés
- Les zones d’exposition au Plomb
- Les bois ou forêts relevant du régime forestier
- Disposition d’un projet de Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles rendu opposable en application de l’article L565.2 du Code de l’Environnement
- PPR Mouvements de terrains – 10.02.2003
- PPR Incendies de Forêt – 02.05.2023
- Autres annexes à titre informatif
- Zone d’application de permis de démolir
27. Levens
Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
Autres annexes
- Le périmètre des secteurs situés au voisinage des infrastructures de transports terrestres, dans lesquels des prescriptions d’isolement acoustique ont été édictées en application de l’article L. 571-10 du code de l’environnement, les prescriptions d’isolement acoustique édictées et la référence des arrêtés préfectoraux correspondants et l’indication des lieux où ils peuvent être consultés
- Zone à risque d’exposition au Plomb
Disposition d’un projet de Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles rendu opposable en application de l’article L565.2 du Code de l’Environnement
- Plan de Prévention des Risques naturels Feu de forêt
- Plan de Prévention des Risques naturels Inondation du 19.06.2012
- Plan de Prévention des Risques naturels Mouvement de terrain du 03.05.2006
- Autres annexes à titre informatif :
28. Marie
29. Nice
Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
Autres annexes
Les périmètres d’intervention délimités en application de l’article L. 113-16 pour la protection et la mise en valeur (PMV) des espaces agricoles et naturels périurbains
- Les périmètres provisoires ou définitifs des zones d’aménagement différé (ZAD)
- Les zones d’aménagement concerté (ZAC)
- ZAC Grand Arénas
- ZAC Nice Méridia
- Les secteurs sauvegardés, délimités en application des articles L. 313-1 et suivants
- Le dossier de Site Patrimonial Remarquable (SPR – anciennement AVAP)
- Les périmètres fixés par les conventions de projet urbain partenarial (PUP)
- PUP Chemin des Serres
- PUP Ferber
- PUP Lingostière*
- PUP Nice est
- PUP Pessicart*
- PUP Spagnol de Soutran*
- Le périmètre des secteurs situés au voisinage des infrastructures de transports terrestres, dans lesquels des prescriptions d’isolement acoustique ont été édictées en application de l’article L. 571-10 du code de l’environnement, les prescriptions d’isolement acoustique édictées et la référence des arrêtés préfectoraux correspondants et l’indication des lieux où ils peuvent être consultés
- Disposition d’un projet de Plan de Prévention des Risques naturels
- PAC dépôts d’hydrocarbures sur le site de l’aéroport de Nice
- Submersion marine – Novembre 2017
- PPR incendies – Modification approuvée le 07.02.2017
- PPR incendies – Modification approuvée le 02.02.2021
- Inondation (Paillon) – 17.11.1999
- Mouvement de terrain (Cimiez) – 05.12.2008
- Mouvement de terrain (Nice) – 16.03.2020
- PPR sismique (Nice) – 28.01.2019
- Le règlement local de publicité élaboré en application de l’article L. 581-14 du code de l’environnement
- Autres annexes à titre informatif * :
30. Rimplas
Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
31. Roquebillière
Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
Autres annexes
- Le plan des zones à risque d’exposition au plomb
- Le bois ou forêts relevant du régime forestier
Disposition d’un projet de Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles
- PPR Mouvement de terrain
- PPRMT PAC (2015)
- PPRMT PAC (2018)
32. Roubion
Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
33. Roure
Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
34. Saint-André-de-la-Roche
Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
Autres annexes
- Les périmètres fixés par les conventions de projet urbain partenarial (PUP) mentionnées à l’article L. 332-11-3
- PUP centre ville
- PUP Boulvard du 8 Mai
- PUP Quai de la Banquière
- Le périmètre des secteurs situés au voisinage des infrastructures de transports terrestres, dans lesquels des prescriptions d’isolement acoustique ont été édictées en application de l’article L. 571-10 du code de l’environnement, les prescriptions d’isolement acoustique édictées et la référence des arrêtés préfectoraux correspondants et l’indication des lieux où ils peuvent être consultés
- Zones à risque d’exposition au plomb
Disposition d’un projet de Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles rendu opposable en application de l’article L565.2 du Code de l’Environnement
35. Saint-Blaise
Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
Autres annexes
- Les zones d’aménagement concerté (ZAC)
- Le périmètre des secteurs situés au voisinage des infrastructures de transports terrestres, dans lesquels des prescriptions d’isolement acoustique ont été édictées en application de l’article L. 571-10 du code de l’environnement, les prescriptions d’isolement acoustique édictées et la référence des arrêtés préfectoraux correspondants et l’indication des lieux où ils peuvent être consultés
Disposition d’un projet de Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles rendu opposable en application de l’article L565.2 du Code de l’Environnement
- Feu de forêt
- Mouvement de terrain
36. Saint-Dalmas-le-Selvage
Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
Autres annexes
Disposition d’un projet de Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles
- Inondation, avalanche
- Mouvement de terrain
37. Saint-Etienne-de-Tinée
Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
Autres annexes
Disposition d’un projet de Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles rendu opposable en application de l’article L565.2 du Code de l’Environnement
- Avalanche
- Inondation
- Mouvements de terrain – 31.07.2007
- Retrait gonflement des sols argileux
- Le règlement local de publicité
- Autres annexes à titre informatif : Sites archéologiques
38. Saint-Jean-Cap-Ferrat
Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
Autres annexes
Disposition d’un projet de Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles rendu opposable en application de l’article L565.2 du Code de l’Environnement
39. Saint-Jeannet
Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
Autres Annexes
- Les périmètres provisoires ou définitifs des zones d’aménagement différé (ZAD)
- Les zones d’aménagement concerté (ZAC)
- Les périmètres fixés par les conventions de projet urbain partenarial (PUP)
- Les périmètres à l’intérieur desquels l’autorité compétente peut surseoir à statuer sur les demandes d’autorisation en application de l’article L. 424-1 – (N-SAS)
- Le périmètre des secteurs situés au voisinage des infrastructures de transports terrestres, dans lesquels des prescriptions d’isolement acoustique ont été édictées.
Disposition d’un projet de Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles rendu opposable en application de l’article L565.2 du Code de l’Environnement
- Feu de forêt Modifié du 15.10.2015
- Feu de forêt du 15.03.2013
- Mouvements de terrain du 18.02.2003
Autres Annexes
40. Saint-Laurent-du-Var
Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
Les périmètres provisoires ou définitifs des zones d’aménagement différé (ZAD)
- Les périmètres fixés par les conventions de projet urbain partenarial (PUP) mentionnées à l’article L. 332-11-3
- PUP CAP3000*
- PUP Pugets Nord
- PUP Route La Baronne
- PUP Squares Benes*
- Le périmètre des secteurs situés au voisinage des infrastructures de transports terrestres, dans lesquels des prescriptions d’isolement acoustique ont été édictées en application de l’article L. 571-10 du code de l’environnement, les prescriptions d’isolement acoustique édictées et la référence des arrêtés préfectoraux correspondants et l’indication des lieux où ils peuvent être consultés
Disposition d’un projet de Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles rendu opposable en application de l’article L565.2 du Code de l’Environnement
- Feu de forêts du 08.07.2014
- Mouvements de terrain
- PAC Submersion marine de novembre 2017
- Le règlement local de publicité élaboré en application de l’article L. 581-14 du code de l’environnement
- Autres annexes à titre informatif : Liste des lotissements et Sites archéologiques
41. Saint-Martin-du-Var
Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
Autres Annexes
- Les périmètres fixés par les conventions de projet urbain partenarial (PUP) mentionnées à l’article L. 332-11-3
- Les périmètres à l’intérieur desquels l’autorité compétente peut surseoir à statuer sur les demandes d’autorisation en application de l’article L. 424-1
Disposition d’un projet de Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles rendu opposable en application de l’article L565.2 du Code de l’Environnement
- Feu de forêt
- PPR Mouvements de terrain Modifié – 5 janvier 2015
- PPR Mouvements de terrain – Nouveau – 1 octobre 2008
42. Saint-Martin-Vésubie
Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
Autres Annexes
- Le périmètre des secteurs affectés par un seuil minimal de densité, en application de l’article L. 331-36
Disposition d’un projet de Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles rendu opposable en application de l’article L565.2 du Code de l’Environnement
43. Saint-Sauveur-sur-Tinée
Disposition d’un projet de Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles rendu opposable en application de l’article L565.2 du Code de l’Environnement
- Inondation
- Mouvements de terrain
44. Tournefort
45. Tourrette-Levens
Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
Autres Annexes
Disposition d’un projet de Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles rendu opposable en application de l’article L565.2 du Code de l’Environnement
- Mouvements de terrain
- Modifié – 8 avril 2016
- Nouveau – 1 octobre 2014
46. Utelle
Autres Annexes
Disposition d’un projet de Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles rendu opposable en application de l’article L565.2 du Code de l’Environnement
- PPR Mouvement de Terrains :
47. Valdeblore
Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
Autres Annexes
Disposition d’un projet de Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles
48. Venanson
49. Vence
Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
Autres Annexes
- Les périmètres fixés par les conventions de projet urbain partenarial (PUP)
- Le périmètre des secteurs situés au voisinage des infrastructures de transports terrestres, dans lesquels des prescriptions d’isolement acoustique ont été édictées en application de l’article L. 571-10 du code de l’environnement, les prescriptions d’isolement acoustique édictées et la référence des arrêtés préfectoraux correspondants et l’indication des lieux où ils peuvent être consultés
Disposition d’un projet de Plan de Prévention des Risques naturels
- Zones inondables
- Feu de Forêt – Modification 1 – 26 mai 2021
- Mouvements de terrain Modifié – 30 juin 2016
- Mouvements de terrain – Nouveau – 10 novembre 2005
50. Villefranche-sur-Mer
Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
Autres Annexes
Disposition d’un projet de Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles rendu opposable en application de l’article L565.2 du Code de l’Environnement
- Feu de forêt
- Mouvements de terrain et séismes
- PAC Submersion marine
- Le règlement local de publicité élaboré en application de l’article L. 581-14 du code de l’environnement
- Autres annexes à titre informatif
3- Pièces administratives
1. Délibérations métropolitaines
2. Arrêtés métropolitains et préfectoraux
Bilan de la concertation publique – Version PLUm approuvé 25.10.19
4. Avis requis dans le cadre des procédures du PLUm
Elaboration du PLUm – Version PLUm approuvé 25.10.19
Modification de Droit Commun n°1 du PLUm – Version approuvée le 06.10.22
Modification Simplifiée n°2 du PLUm – Version approuvée le 30.11.23
Modification Simplifiée n°3 du PLUm – Version approuvée le 11.07.25