PLU métropolitain en vigueur

Les évolutions du PLUm depuis son approbation

Le PLU métropolitain approuvé le 25 octobre 2019 a fait l’objet de plusieurs procédures d’évolution.
Suite à son approbation le 25 octobre 2019, la Métropole Nice Côte d’Azur a conduit plusieurs procédures d’évolution du document d’urbanisme métropolitain :

• La Mise à Jour n°1 des annexes par arrêté métropolitain du 21 août 2020
• La Mise à Jour n°2 des annexes par arrêté métropolitain du 4 juin 2021
• La Mise à Jour n°3 des annexes par arrêté métropolitain du 24 septembre 2021
• La Modification Simplifiée n°1 (MS1) approuvée par délibération du Conseil Métropolitain du 21 octobre 2021
• La Mise à Jour n°4 des annexes par arrêté métropolitain du 18 juillet 2022
• La Modification de Droit Commun n°1 (MDC1) approuvée par délibération du Conseil Métropolitain du 6 octobre 2022
• La Mise à jour n°5 des annexes par arrêté du 13 octobre 2023
• La Modification Simplifiée n°2 (MS2) approuvée par délibération du Conseil Métropolitain du 30 novembre 2023
• La Modification Simplifiée n°3 (MS3) approuvée par délibération du Conseil Métropolitain du 11 juillet 2025

Intégralité du PLUm applicable

→ Télécharger la nomenclature détaillée du PLUm en vigueur – pdf

1 – Pièces règlementaires

1. Rapport de présentation – Version PLUm approuvé le 25.10.2019

Tome I : Conclusions du diagnostic et consommation de l’espace

Tome II : Analyse de l’état initial de l’environnement

Tome III : Justifications des choix du PLUm

Tome IV : Evaluation environnementale du PLUm

Annexes

• Diagnostic territorial du PLUm (partie 1)
• Diagnostic territoriak du PLUm (partie 2)
• Atlas cartographique des zones nécessitant des actions de préservation de la biodiversité
• Note explicative de l’atlas cartographique
• Etude dérogatoire aux Entrées de ville – Article L.111-8 du CU

Note de présentation

Modification Simplifiée n°1 du 21.10.2021 Note de présentation

Note de présentation Modification de Droit Commun n°1 : Partie 1 – Partie 2 –Partie 3

Additif à l’Evaluation Environnementale – Pré-diagnostics Faune/Flore

Additif (Projet de la Ligne 4 de tramway)

Note de présentation Modification Simplifiée n°2

Additif (Notice de Présentation de la DP5 Nice – Brancolar : reconversion du site ENEDIS)

Note de présentation : Modification Simplifiée n°3

2. PADD

Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)

3. Plan Déplacements Urbains (PDU)

Le Programme d’Orientations et d’Actions (POA) et Bilan financier du PDU

L’OAP Mobilité

Le Schéma Directeur des Mobilités à l’horizon 2030

4. Règlement

– Les dispositions générales du règlement

Les dispositions particulières aux zones avec, le cas échéant, les spécificités locales (R. 151-13 du CU)

• Tome 1 : Zones UA à UD
• Tome 2 : Zones UE, UF, UL et UM
• Tome 3 : Zones UP, US, UT, UZ, 1AU et 2AU
• Tome 4 : Zones A et N

– Le cahier des prescriptions architecturales

– Annexe patrimoniale : Inventaire des éléments de patrimoine remarquables et bâti isolé à protéger au titre de l’article L.151-19 du CU

• Tome 1 : Commune de Nice
• Tome 2 : Communes d’Aspremont à Venanson
• Tome 3 : Communes de Vence et Villefranche-sur-Mer & Patrimoine végétal protégé au titre de l’article L.151-19 & Communes concernées par les dispositions des articles L. 151-11 et L. 151-12 de Castagniers à Nice
• Tome 4 : Communes concernées par les dispositions des articles L. 151-11 et L. 151-12 de Roubion à Vence

5. Règlement graphique (plans de zonage)

• Carte interactive du PLUm
• Cartes stationnement : Cartes corridor stationnement et périmètre vélo (zoom1, zoom2, zoom3)
• Périmètre des secteurs de plan masse – Quartiers et secteurs soumis à des règles spécifiques
• Carte pratique du ski
• La Trame Verte et Bleue
  • Annexes TVB Le recueil des recommandations et l’atlas des zones humides Tome 1 & Tome 2
  • Les cartographies de la TVB :

• Le zonage réglementaire

6. Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)

• Les OAP sectorielles
• Les OAP thématiques

7. Prescriptions particulières

• Liste des Emplacements Réservés
• Liste des Emplacements Réservés pour Mixité Sociale
• Liste des Périmètres de Mixité Sociale
• Liste des Servitudes d’Attente de Projet
• Liste des servitudes indiquant la localisation prévue des voies et ouvrages publics

8. Études dérogatoires

• Études de discontinuité acceptées par la Commission CDNPS dans le cadre des Documents d’urbanisme communaux :
  • Gattières, Le Broc, Nice, Roquebillière (Dossier de déclaration de projet, Dossier de mise en compatibilité du POS), Saint-Blaise, Tourrette-Levens, Venanson
• Les études de discontinuité au titre de la Loi Montagne ayant reçu un avis favorable de la Commission CDNPS lors des sessions du 19/12/2017 et du 17/04/2018 et du 27/04/2022 : 
  • Belvédère – Le Brec, Gattières – Les Breguières, La Tour-sur-Tinée – La Rivière, Saint-Jeannet – Côteaux du var, Saint-Martin-Vésubie – Terrain H – Saint-Dalmas-le-Selvage-Sestrière
  • Les projets d’UTN Locales inscrites dans le projet de PLUm.

2 – Pièces annexes

1. Territoire de la Métropole

Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

• Cartographies – SUP – PLUm
  • Canalisation gaz ; 
  • Ligne transport énergie électrique ; 
  • Ouvrage transport gaz ; 
  • Urbanisme proximité transport EDF
• Servitudes Aéronautiques de dégagement de l’aérodrome Nice Côte d’Azur 
  
  • Couverture du dossier ; 
  • A1 plan d’ensemble Nice ; 
  • A2 plan de détails Nice ; 
  • A3a plan de la zone dégagée d’obstacles ; 
  • A3b plan de la zone dégagée d’obstacles ; 
  • A4 plan des surfaces OCS ; 
  • Arrêté du 18 juin 2019 ; 
  • Note annexe

Autres Annexes

• Le plan d’exposition au bruit (PEB) des aérodromes, établi en application de l’article L. 112-6
  • 5.5.3 Bruit infras terrestres et PEB Aéroport M4
  • Le plan d’exposition au bruit (PEB) des aérodromes, établi en application de l’article L. 112-6
  • Arrêté du 24.12.2020 portant modification de l’arrêté préfectoral du 8 février 2005 approuvant le plan d’exposition au bruit (PEB) de l’aérodrome de Nice Côte d’Azur
• Les périmètres à l’intérieur desquels s’applique le droit de préemption urbain métropolitain (DPUm)
  • Les délibérations et les plans (de Aspremont à Lantosque)
    • 8.9 –Instauration DPUm (8.9 DELIB DPUm 20211021)
    • 8.9 – Annexe à la délibération – Note de synthèse
    • 22.1 Délibération Venanson DPUm
    • 102.3 – instauration d’un DPUr ZAC grand arénas – Nice
    • 102.2 – Instauration PDU-DPUr Nice Méridia
    • 22.3 – Saint-Martin-du-Var – Extension du DPU et DPUr secteur La Digue
    • 22.7 – Saint-Laurent-du-Var – Instauration DPU et DPUr
    • 8.2 – Modification DPUm – La Trinité et La Roquette-sur-Var
  • Plans

• Le périmètre des secteurs situés au voisinage des infrastructures de transports terrestres, dans lesquels des prescriptions d’isolement acoustique ont été édictées en application de l’article L. 571-10 du code de l’environnement, les prescriptions d’isolement acoustique édictées et la référence des arrêtés préfectoraux correspondants et l’indication des lieux où ils peuvent être consultés
  • Arrêté Préfectoral du 12 février 1999 – classement zone de bruit aux bords de l’autoroute A8
  • Arrêté Préfectoral du 12 février 1999 – classement zone de bruit aux bords de la voie SNCF
  • Arrêté Préfectoral n° 2016-112 – révision classement sonore des infrastructures de transports terrestres et voies routières du département AM
• L’arrêté des zones à risque d’exposition au plomb
  • Arrêté portant délimitation des zones à risque d’exposition au plomb

• Les bois ou forêts relevant du régime forestier
  • Annexe 4 – terrains soumis au régime forestier – liste des communes

• Zones et schémas – Eaux assainissement et déchets
  • AEP
    • 26.1_Délibération 26-1 du 21-01-2019
    • 27.1_DELIB schémas distribution REA
    • Annexe PLUm Réseau d’eau potable

• • Assainissement
    • Catalogue Annexe
    • Catalogue Annexe paysage 2
    • Règlement d’assainissement
  • Déchet
    • Note de synthèse

• Les Plans de Prévention des Risques naturels
  • Evènements majeurs – Liste chronologique des évènements majeurs tous risques confondus
  • Risques naturels – Outils de connaissance des risques naturels (juin 2015)
  • Sismicité – Zones de sismicité dans le département des A-M
  • Aléa retrait gonflement des argiles
    • Annexe technique retrait-gonflement argiles 31.03.2021
    • Carte retrait-gonflement argiles – carte globale de la Métropole
    • Cartes des communes aléas retrait-gonflement :

• Inondation – Basse Vallée du Var
  • PPR Inondation basse Vallée du Var approuvé en 2011
    • Arrêté du 24.12.1999 prescrivant l’établissement d’un plan de prévention des risques naturels prévisibles (PPR) d’inondation de la basse vallée du Var
    • Carte aléa scénario de crue basse
    • Arrêté du 18.04.2011 portant approbation du PPR
    • Rapport
    • Réglement
    • Zonage réglementaire
  • PPR Inondation basse Vallée du Var Révisé en 2013
    • Arrêté préfectoral du 25.06.2013 portant approbation de la révision partielle du PPR
    • Zonage du risque inondation vue d’ensemble Vallée du Var
    • Révision partielle du PPR (secteur du Grand Arénas)
    • Révision partielle du PPR (secteur du Grand Arénas)
    • Révision partielle du PPR (secteur du Grand Arénas) zonage réglementaire
  • PPR Inondation basse Vallée du Var modifié – modification n°1 de 2014
    • Arrêté préfectoral du 05.11.2013 prescrivant la modification n°1 du PPR
    • Carte scénario de crue (exceptionnel à la modification n°1)
    • Dossier de mise à disposition modification n°1
    • Zones réglementaires modification n°1
    • Arrêté préfectoral du 15.01.2014, portant approbation de la modification n°1 du PPR  
  • PPR Inondation base Vallée du Var – modification n°2 de 2020 – Nice secteur Vallon Bellet
    • Décision autorité environnementalee (AE)
    • Arrêté prescrivant le PPRIBVV du 07.02.2020
    • Annexe de l’arrêté prescrivant le PPRIBVV du 07.02.2020
    • Arrêté rectificatif prescription du 07.02.2020
    • Plan scénario de crue (base)
    • Arrêté d’approbation PPRIBVV – 02.12.2020
    • Rapport de présentation
    • Règlement
    • Zonage
• PAC – Débordement VAR CAP 3000 et GRAND ARENAS
  • Cahier de recommandations
  • Carte générale
  • Carte rive droite (Saint-Laurent du Var)
  • Modification n°1 – 2024 – PAC débordement Var CAP 3000 et Grand Arénas
    • PAC du 26.11.2024 – modifié
    • Arrêté préfectoral du 26.11.2024
• PAC étude ressources stratégiques en eau – PAILLONS
  • PAC Préfet 29 septembre 2021
• PAC étude ressources stratégiques en eau VAR
  • PAC du préfet du 09.12.2021 – Synthèse étude ressources stratégiques eau potable Basse vallée Var
• PAC La Mesta (Gilette et Le Broc)
  • La Mesta – Porter A Connaissance du 24.06.1997
• PAC Tempête Alex
  • Belvédère
  • La Bollène Vésubie
  • Lantosque
  • Roquebillière
  • Saint-Martin-Vésubie
  • Venanson
  • Cahier des recommandations
• Les secteurs d’information sur les sols en application de l’article L. 125-6 du code de l’environnement
  • Arrêté préfectoral du 17.10.2019 – Secteurs d’information sur les sols
• Autres annexes à titre informatif :
  • Arrêté du 12.08.2013 – adhésions des communes à la charte du parc national du Mercantour
  • Charte du parc du Mercantour
  • Textes généraux : décret n°2012-1541 du 28 décembre 2012
  • Règlement Métropolitain de Voirie
  • Périmètre UNESCO
  • Situation EPA – OIN – carte

3. Bairols

Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

• Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)  

4. Beaulieu-sur-Mer

Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

• Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
• Cartographie – plan 7.a – Plan des SUP
• Arrêté Beaulieu-sur-Mer – Villa Kerylos
• Arrêté Beaulieu-sur-mer – Église Anglicane
• Arrêté Beaulieu-sur-mer – Ancien hôtel Bristol

Disposition d’un projet de Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles rendu opposable en application de l’article L565.2 du Code de l’Environnement

Autres Annexes

• Plan de Prévention des Risques Feu de forêt
  Arrêté de prescription du 16.12.2003
• Plan de Prévention des Risques Mouvement de terrain / Séisme
  • Arrêté de prescription du 18.07.1985
  • Arrêté d’approbation du 10.08.1998
  • Carte Aléa
  • Rapport de présentation
  • Règlement
  • Plan de zonage
• PAC submersion marine
  • Note de présentation
  • Cahier des recommandations
  • Carte des niveaux marins  

6. Bonson

Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

• Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
• Carto – Collet Saint-André

Autres Annexes

• A.1 – Servitudes relatives à la protection des bois et forêts soumis au régime forestier

• Disposition d’un projet de Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles
  • PPR Incendies de Forêt
    • Page de garde PPRIF Bonso
    • Arrêté de prescription 16.06.2021
    • Arrêté d’approbation 26.06.2023
    • Rapport de présentation
    • Plan de Zonage
    • Règlement
    • Carte des Travaux Obligatoires
    • Carte Aléa
    • Carte Historique des Feux
    • Carte de la Voirie
    • Carte des Points Eau Incendie
    • Carte des Enjeux
  • PPR mouvement de terrain :
    • Arrêté préfectoral modifiant l’arrêté préfectoral du 21 juin 2010 de prescription
    • Carte aléa 1
    • Carte aléas 2
    • Carte d’aptitude à la construction
    • Carte géologique
    • Plan de zonage
    • Arrêté de prescription du 21.06.2010
    • Réglement  

7. Cagnes-sur-Mer

Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

• Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
• Cartographie

Autres annexes

• Le périmètre des secteurs situés au voisinage des infrastructures de transports terrestres, dans lesquels des prescriptions d’isolement acoustique ont été édictées, les prescriptions d’isolement acoustique édictées et la référence des arrêtés préfectoraux correspondants et l’indication des lieux où ils peuvent être consultés
  • Cartes annexées aux arrêtés préfectoraux relatifs au classement sonore des voies bruyantes
  • Arrêtés préfectoraux relatifs au classement sonore des voies bruyantes
• Les zones d’aménagement concerté (ZAC)
  • Délibération n°23.2 du 19.02.2016
  • Périmètre ZAC
  • Arrêté du 27.08.2019
• Les périmètres fixés par les conventions de projet urbain partenarial (PUP)
  • Délibération 22.3 – Malvan 8 av. de la Colle
  • Convention de PUP Malvan – 8 av. de la Colle
  • Délibération 22.4 – Malvan 10 av. de la Colle
  • Convention de PUP Malvan – 10 av. de la Colle
  • Délibération 8.7 – Malvan – 45-47 avenue de Grasse
  • Convention de PUP – Malvan – 45-47 avenue de Grasse – 235 logements
  • Convention de PUP – Malvan – 45-47 avenue de Grasse – programme immobilier
• Disposition d’un projet de Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles
  • Feu de forêt
    • Arrêté préfectoral du 16.12.2003 prescrivant la réalisation d’un PPR
    • Carte de l’aléa
    • Arrêté du 11.05.2012 portant approbation du plan de prévention des risques naturels prévisibles d’incendies de forêt
    • Carte des enjeux d’équipement (voiries)
    • Rapport de présentation
    • Réglement
    • Carte de zonage
  • Feu de forêt – Modifié
    • Arrête de prescription du 17.06.2021
    • Arrête approbation du 31.03.2022
    • Note de présentation
    • Plan de Zonage Partie Nord
    • Plan de Zonage Partie Sud

• PPRI Inondation approuvé le 31 octobre 2001
  • Arrêté du 28 février 2000 prescrivant l’établissement d’un plan de prévention des risques naturels prévisibles d’inondation
  • Arrêté du 31 octobre 2001 portant approbation du plan de prévention des risques naturels prévisibles d’inondation
  • Carte des aléas La Cagne
  • Carte des aléas Le Loup
  • Carte des aléas le Malvan
  • Carte des aléas Vallon des Vaux
  • Carte des enjeux Le Malvan
  • Carte des enjeux Vallon des Vaux
  • Carte Hauteur la Cagne
  • Carte Vitesse La Cagne
  • Carte Vitesse Le Malvan
  • Carte Vitesse Vallon des Vaux
  • Plan de zonage Cagnes
  • Plan de zonage Le Loup
  • Plan de zonage Malvan
  • Plan de zonage Vallon des Vaux
  • Rapport de Présentation A
  • Rapport de Présentation B
• PPRI Inondation – Modifié – le 27 novembre 2002
  • Arrêté du 5.06.2002 prescrivant la modification partielle du plan de prévention des risques naturels prévisibles d’inondation – Quartier « Pas de Bellaud »
  • Arrêté du 27.11.2002 portant approbation de la modification partielle du plan de prévention des risques naturels prévisibles d’inondation – Quartier « Pas de Bellaud »
  • Plan de zonage du 27.11.2002
  • Note de présentation du 27.11.2002
  • Règlement du 27.11.2002
• PAC Submersion marine  – novembre 2017
  • Note de présentation
  • Cahier des recommandations
  • Carte des niveaux marins
• PAC station de traitement des eaux usées
  • Plan – Enveloppes des intensités des effets de surpression de classe D
  • Porter à connaissance
• Le règlement local de publicité élaboré en application de l’article L. 581-14 du code de l’environnement
  Le règlement local de publicité
• Autres annexes à titre informatif :
  • Liste des lotissements
  • Recommandations architecturales  
  • Fiches conseils et centres anciens partie 1 – partie 2

8. Cap d’Ail

Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

• Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
• Cartographie – Plan SUP 13.12.2011

Autres annexes

• Le périmètre des secteurs situés au voisinage des infrastructures de transports terrestres, dans lesquels des prescriptions d’isolement acoustique ont été édictées, les prescriptions d’isolement acoustique édictées et la référence des arrêtés préfectoraux correspondants et l’indication des lieux où ils peuvent être consultés
  • Arrêté du 12.02.1999
  • Arrêté du 27.12.1999
  • Carte secteurs affectés par le bruit
• Exposition au Plomb
  Plan des zones à risque d’exposition au plomb

Disposition d’un projet de Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles rendu opposable en application de l’article L565.2 du Code de l’Environnement

• Plan de Prévention des Risques Mouvement de terrain du 28.06.2002
  • Arrêté portant approbation du PPR
  • Rapport de présentation
  • Réglement
  • Plan de zonage  
• Plan de Prévention des Risques Mouvement de terrain révisé du 22.09.2015
  • Arrêté prescrivant la modification n°1 du plan de prévention des risques naturels prévisibles de mouvements de terrain  
• PAC submersion marine – novembre 2017
  • Note de présentation
  • Cahier de recommandations
  • Carte des niveaux marins
• Le règlement local de publicité élaboré en application de l’article L. 581-14 du code de l’environnement
  • Règlement

9. Carros

Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

• Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
• Plan ressources en eau
• Plan des servitudes électriques
• Plan des servitudes d’utilité publique du 18.02.2016 visé préfecture

• Les périmètres fixés par les conventions de projet urbain partenarial (PUP) – article L. 332-11-3
  • PUP les Plans*
    • Arrêté préfectoral du 07.08.2018 portant création de PUP – secteur des « Plans de Carros » dans le périmètre de l’OIN
    • Délibération communale du 29.03.2018
    • Délibération métropolitaine 23.1 du 05.04.2018 – Mise en place d’un PUP dans le secteur des Plans de Carros
  • Périmètre Emigra 1
    • Convention
    • Délibération métropolitaine 23.1 du 04.05.2018 – Convention PUP – Emigra Nord – Plans de Carros (28 logements)
  • Périmètre Emigra 2
    • Convention
    • Délibération communale
    • Délibération métropolitaine 23.1 du 04.05.2018 – Convention PUP – Emigra Nord – Plans de Carros (16 logements)
  • Périmètre Nexity
    • Convention
    • Délibération communale
    • Délibération métropolitaine 23.10 du 12.07.2018 – Convention PUP – société Nexity
  • Périmètre Vinci
    • Convention
    • Délibération communale
    • Délibération métropolitaine 23.11 du 12.07.2018 – Convention PUP – Opérateur Vinci

• Le périmètre des secteurs situés au voisinage des infrastructures de transports terrestres, dans lesquels des prescriptions d’isolement acoustique, les prescriptions d’isolement acoustique édictées et la référence des arrêtés préfectoraux correspondants et l’indication des lieux où ils peuvent être consultés
  • Arrêté préfectoral du 27 décembre 1999
  • Plan des bruits
• Les bois ou forêts relevant du régime forestier
  • Plan des bois ou forêts

Disposition d’un projet de Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles rendu opposable en application de l’article L565.2 du Code de l’Environnement

• Plan de Prévention des Risques feux de forêt de 2014
  • Arrêté de prescription
  • Carte de l’aléa
  • Carte information de l’historique des feux
  • Carte enjeux – densité de l’habitat
  • Arrêté d’approbation du 06.01.2014
  • Périmètre des plans de prévention des risques incendies de forêt
  • Rapport de présentation
  • Réglement
  • Zonage
• Plan de Prévention des Risques Mouvement de terrain / Séisme de 2001
  • Arrêté abrogeant l’arrêté préfectoral du 11.07.1985 et prescrivant le PPR
  • Carte de l’aléa
  • Arrêté du 21.06.2011 approuvant le PPR
  • Rapport de présentation
  • Réglement
  • Carte de zonage    
• Plans de prévention des risques technologiques établis en application de l’article L. 51515 du code de l’environnement.
  • Arrêté d’approbation du 21.09.2015 – PPRT – établissement PRIMAGAZ
  • Arrêté : prescription du 16.10.2009
  • Cahier des recommandations
  • Carte des aléas de surpression
  • Carte des aléas technologiques
  • Carte des aléas thermiques
  • Note de présentation 1A
  • Note de présentation 1B
  • Plan de zonage
  • Règlement
• Autres annexes à titre informatif :
  • Liste des lotissements
  • Décret de création du périmètre de l’OIN
  • Plan du périmètre de l’OIN  

10. Castagniers

Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

• Carto – Plan SUP 19.12.2011
• Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
• Arrêté de DUP du 17.11.2023

Autres annexes

• Le périmètre des secteurs situés au voisinage des infrastructures de transports terrestres, dans lesquels des prescriptions d’isolement acoustique ont été édictées, les prescriptions d’isolement acoustique édictées et la référence des arrêtés préfectoraux correspondants et l’indication des lieux où ils peuvent être consultés
  • Arrêté préfectoral du 12.02.1999
  • Carte bruit

Disposition d’un projet de Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles rendu opposable en application de l’article L565.2 du Code de l’Environnement

• Feu de forêt – 12 novembre 2015
  • 13.06.1997 Arrêté prescrivant l’établissement d’un plan de prévention des risques naturels prévisibles
  • Carte de l’aléa
  • 12.10.2015 Arrêté portant approbation du plan de prévention des risques naturels prévisibles d’incendies de forêt
  • Carte du 12.11.2015
  • Rapport de présentation
  • Réglement
  • Carte de zonage  
• Multi phénomènes – 13 mai 2009
  • Arrêté prescrivant la révision du plan de prévention des risques naturels prévisibles de mouvement de terrain et de séisme approuvé  
• PPR – Mouvement de terrain Modifié – 1 avril 2016
  • 18.06.2015 – Arrêté prescrivant la modification n°1 du plan de prévention des risques naturels prévisibles
  • Carte des aléas
  • 24.06.2002 – Arrêté préfectoral portant approbation de la modification du plan de prévention des risques naturels prévisibles
  • Réglement
  • Carte de zonage  
• PPR – Mouvement de terrain du 24 juin 2002
  • Arrêté prescrivant l’établissement d’un plan de prévention des risques naturels prévisibles 
  • Carte de l’aléa
  • Arrêté portant approbation du plan de prévention des risques naturels prévisiles de mouvements de terrain 
  • Rapport de présentation
  • Réglement
  • Carte de zonage    

11. Clans

Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

• Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
• Carto – Plan

12. Colomars

Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

• Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
• Carto – Plan SUP

Autres annexes

• Le périmètre des secteurs situés au voisinage des infrastructures de transports terrestres, dans lesquels des prescriptions d’isolement acoustique ont été édictées, les prescriptions d’isolement acoustique édictées et la référence des arrêtés préfectoraux correspondants et l’indication des lieux où ils peuvent être consultés
  • 12.02.1999 – Arrêté Préfectoral – classement de la zone de bruit aux abords de l’A8
  • Plan des zones de bruit

Disposition d’un projet de Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles

• Feu de forêt
  • 16.12.2023 – Arrêté préfectoral prescrivant la réalisation d’un PPR
  • Carte de l’aléa
  • Carte des travaux rendus obligatoires
  • Carte de densité de l’habitat
  • Rapport de présentation
  • Règlement
  • Carte de zonage  
• Mouvement de terrain
  • Carte de l’aléa
  • Rapport de présentation
  • Réglement
  • Carte de zonage
• Retrait gonflement argile
  • Retrait gonflement sols argileux – aléa
• Autres annexes à titre informatif :
  • Liste des lotissements  
• Les périmètres fixés par les conventions de projet urbain partenarial (PUP)
  • Convention PUP Colomars La Manda
  • 27.06.2022 – Délibération 22.5 – PUP pour la réalisation de logements par Maison Familiale de Provence au quartier La Manda

13. Duranus

Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

• Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

Autres annexes

Disposition d’un projet de Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles rendu opposable en application de l’article L565.2 du Code de l’Environnement

• 2001 – Carte d’aléas

14. Eze

Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

• Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
• 27.06.2013 – Cartographie Plan 7.A.2

Autres annexes

• Le périmètre des secteurs situés au voisinage des infrastructures de transports terrestres, dans lesquels des prescriptions d’isolement acoustique ont été édictées en application de l’article L. 571-10 du code de l’environnement, les prescriptions d’isolement acoustique édictées et la référence des arrêtés préfectoraux correspondants et l’indication des lieux où ils peuvent être consultés
  • 27062013_Arrêté préfectoral
  • 27062013_Infrastructures bruyantes
• Les zones d’aménagement concerté (ZAC)
  • 29011997_Délibération approbation
  • 29011997_Délibération révision
  • 04122009_Notice de présentation
  • 18111996_Plan de délimitation
  • 29011997_Règlement
  • 29011997_Zonage
• Les bois ou forêts relevant du régime forestier
  • 27062013_Plan 7.D.2 – annexes complémentaires

Disposition d’un projet de Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles rendu opposable en application de l’article L565.2 du Code de l’Environnement

• Feu de forêt
  16.12.2003 – Arrêté préfectoral prescrivant la réalisation d’un PPR – Eze  
• Mouvement de terrain 23.05.2003
  • 24.12.1996 – Arrêté préfectoral prescrivant la réalisation d’un PPR 
  • 23.05.2003 – Arrêté préfectorale approuvant le PPR
  • Carte information – étude géologique et géotechnique
  • Rapport de présentation
  • Règlement
  • Carte de zonage  
• Mouvement de terrain révisé – 16.02.2015
  • 26.12.2012 – Arrêté préfectoral prescrivant la réalisation d’un PPR 
  • 16.02.2015 – Arrêté préfectoral approuvant le PPR
  • Carte des aléas
  • Note synthétique / rapport
  • Réglement
  • Carte de zonage  
• PAC subermersion marine
  • Note de présentation
  • Cahier des recommandations
  • Carte des niveaux marins  
• Autres annexes à titre informatif :
  • Liste des lotissements  

15. Falicon

Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

• Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
• 21.06.2013_Cartographie Plan 6.A.2

Autres annexes

• Les bois ou forêts relevant du régime forestier
  • 27062013_Plan 6.D.2 – annexes complémentaires

Disposition d’un projet de Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles rendu opposable en application de l’article L565.2 du Code de l’Environnement

• Feu de forêt
  • 16.12.2003 – Arrêté préfectoral prescrivant la réalisation d’un PPR – Falicon
• Mouvements de terrain 06.02.2015
  • 20.03.2008 – Arrêté préfectoral prescrivant la réalisation d’un PPR
  • 06.02.2015 – Carte des aléas
  • 06.02.2015 – Arrêté préfectorale approuvant le PPR
  • Carte informative
  • Carte des enjeux
  • Rapport de présentation
  • Réglement
  • Carte de zonage  
• Autres annexes à titre informatif :
  • Liste des lotissements  

16. Gattières 

Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

• Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
• Cartographie Plan SUM

Autres annexes

• Périmètres provisoires ou définitifs des zones d’aménagement différé (ZAD)
  • Arrêté ZAD Bréguières
• Le périmètre des secteurs situés au voisinage des infrastructures de transports terrestres, dans lesquels des prescriptions d’isolement acoustique ont été édictées en application de l’article L. 571-10 du code de l’environnement, les prescriptions d’isolement acoustique édictées et la référence des arrêtés préfectoraux correspondants et l’indication des lieux où ils peuvent être consultés
  • Plan des annexes
  • Voies bruyantes
• Les zones d’aménagement concerté (ZAC)
  • 23.05.2019 Arrêté préfectoral – Création ZAC Bréguières
  • Dossier de création ZAC Breguieres
• Les bois ou forêts relevant du régime forestier
  • 12.10.2015 – Gattières Arrêté préfectoral

Disposition d’un projet de Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles rendu opposable en application de l’article L565.2 du Code de l’Environnement

• Feu de forêt – 2013
  • 16.12.2003 – Arrêté préfectoral prescrivant la réalisation d’un plan de prévention des risques naturels majeurs
  • Carte de l’aléa
  • 11.12.2013 – Arrêté portant approbation du plan de prévention des risques naturels prévisibles d’incendies de forêt
  • Carte des travaux
  • Carte des enjeux d’équipements (hydrants)
  • Rapport de présentation
  • Réglement
  • Carte de zonage  
• Mouvements de terrain Approuvé – 2 décembre 2002
  • 1999 – Arrêté abrogeant l’arrêté préfectoral en date du 1er mars 1985 et prescrivant l’établissement d’un PPR
  • Carte des aléas
  • 2.12.2002 – Arrêté portant approbation du PPR
  • Carte informative
  • Rapport de présentation
  • Réglement
  • Carte de zonage  
• Modifié – 17 mars 2008
  • 17.03.2008 – Arrêté portant approbation du PPR
  • 21.12.2006 – Arrêté prescrivant l’établissement d’un PPR
  • Carte des aléas
  • Carte de zonage
  • Rapport de présentation
  • Réglement
• Le règlement local de publicité élaboré en application de l’article L. 581-14 du code de l’environnement
  • 05.05.1986 – Arrêté municipal
  • Plan
• Autres annexes à titre informatif :
  • Liste des lotissements  

17. Gilette

Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

• Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
• Cartographie

Autres annexes

Disposition d’un projet de Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles rendu opposable en application de l’article L565.2 du Code de l’Environnement

• Incendies de Forêt – 2023
  • Page de Garde
  • 16.06.2021 – Arrêté de prescription
  • 02.05.2023 – Arrêté approbation
  • Rapport de présentation
  • Plan de Zonage
  • Règlement
  • Cartes des Travaux Obligatoires
  • Carte Alea
  • Carte Historique des Feux
  • Carte de la Voirie
  • Carte des Points Eau Incendie
  • Carte des Enjeux
• Mouvement de terrain
  • 17.07.2006 – Arrêté d’approbation
  • 30.08.2002 – Arrêté de prescription
  • Carte de l’aléa
  • Carte des phénomènes naturels
  • Plan de zonage
  • Rapport de présentation
  • Règlement    

18. Ilonse

Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

• Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
• Cartographie

  19. Isola

Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

• Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
• Cartographie

Autres annexes

Disposition d’un projet de Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles rendu opposable en application de l’article L565.2 du Code de l’Environnement

• Inondation, avalanche, mouvement terrain
  • Arrêté du 23.01.2001 prescrivant l’établissement d’un plan de prévention des risques naturels prévisibles
  • Carte de l’aléa (avalanche)
  • Carte de l’aléa (inondation)
  • Carte de l’aléa (mouvement de terrain)
  • Arrêté du 12.01.2006 portant approbation du plan de prévention des risques naturels prévisibles de mouvements de terrain, de crues torrentielles et d’avalanches
  • Carte informative
  • Rapport de présentation avalanche
  • Rapport de présentation inondation
  • Rapport de présentation mouvement de terrain
  • Réglement avalanche
  • Réglement inondation
  • Réglement mouvement de terrain
  • Carte de zonage avalanche 1
  • Carte de zonage avalanche 2
  • Carte de zonage inondation 1
  • Carte de zonage inondation 2
  • Carte de zonage mouvement de terrain 1
  • Carte de zonage mouvement de terrain 2    

20. La Bollène-Vésubie

Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

• Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
• Cartographie

Disposition d’un projet de Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles rendu opposable en application de l’article L565.2 du Code de l’Environnement

• 7B – carte de qualification de l’aléa mouvement de terrain naturels

21. La Gaude

Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

• Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
• Plan des Servitudes
  • Cartographie – Plan des servitudes
  • AC1 – Arrêté du 21.09.2020 – Inscription au titre des monuments historique de l’ancien Centre d’études et de recherches IBM
  • PM8 – Arrêté du 11.06.2019 – servitude de passage

Autres annexes

• Zone d’Aménagement Concerté (ZAC)
  • Arrêté du 31.05.2022 – Création ZAC « Le Hameau de La Baronne »
  • Périmètre de l’opération « Le Hameau de La Baronne »

• Les bois ou forêts relevant du régime forestier
  • Plan des bois et forêts
  • Complément arrêté préfectoral du 17.09.2018

Disposition d’un projet de Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles rendu opposable en application de l’article L565.2 du Code de l’Environnement

• Feu de forêt
  • Arrêté préfectoral du 16.12.2003 prescrivant la réalisation d’un PPR
  • Carte de l’aléa du 17.02.2014
  • Arrêté préfectoral du 17.02.2014 portant approbation du PPR
  • Annexe 7 : schéma de principe de la voirie périmétrale (cas du R0 du Montgros)
  • Annexe 7 : schéma de principe de la voirie périmétrale (cas du R0 les chauvets secteur Est)
  • Annexe 7 : schéma de principe de la voirie périmétrale (cas du R0 les chauvets secteur Ouest)
  • Annexe 7 : schéma de principe de la voirie périmétrale (cas du R0 les chauvets secteur Nord)
  • Annexe 6 : carte des travaux rendus obligatoires
  • Carte des enjeux d’équipements (voiries)
  • Carte des enjeux d’équipements (hydrants)
  • Carte de la densité de l’habitat
  • Rapport de présentation
  • Réglement
  • Carte de zonage  

22. La Roquette-sur-Var 

Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

• Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
• Cartographie – Plan des servitudes 6A

Disposition d’un projet de Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles rendu opposable en application de l’article L565.2 du Code de l’Environnement

Autres annexes

• Feu de forêt – approuvé le 19.11.2015
  • Arrêté préfectoral du 16.12.2003 prescrivant la réalisation d’un PPR
  • Carte de l’aléa
  • Arrêté préfectoral du 19.11.2015 portant approbation du PPR
  • Carte informative
  • Carte de densité de l’habitat
  • Rapport de présentation
  • Réglement
  • Carte de zonage  
• Mouvement de terrain Approuvé – 06.04.2009
  • Arrêté préfectoral du 06.04.2009 portant approbation du PPR
  • Arrêté préfectoral du 07.02.2006 prescrivant la réalisation d’un PPR
  • Carte de l’aléa
  • Plan de zonage
  • Rapport de présentation
  • Réglement  
• Mouvement de terrain Modifié le 05.01.2015
  • Arrêté préfectoral du 05.01.2015 portant approbation du PPR
  • Arrêté préfectoral du 13.06.2014 prescrivant la réalisation d’un PPR
  • Carte de l’aléa
  • Note explicative
  • Plan de zonage
• Risques naturels – Zone de Bruit – 1987
  • 1987 – plan des zones de risques naturels – zone de bruit
• Autres annexes à titre informatif :
  • Liste des lotissements  

23. La Tour-sur-Tinée

Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

• Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
• Arrêté du 26.07.2013 – arrêté de création de piste DFCI
• Plan des servitudes 61a1
• Plan des servitudes 61a2

Disposition d’un projet de Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles rendu opposable en application de l’article L565.2 du Code de l’Environnement

• Arrêté portant délimitation des zones à risques d’exposition au plomb
• Plan du 27.01.2012 – Porter à connaissance de l’aléa retrait-gonflement des sols argileux
• Autres annexes à titre informatif :
  • Sites archéologiques   

24. La Trinité

Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

• Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
• Cartographie – Plan des servitudes 6A2
• Arrêté préfectoral du 09.08.2016 instituant les servitudes d’utilité publique (SUP)

Autres annexes

• Le périmètre des secteurs situés au voisinage des infrastructures de transports terrestres, dans lesquels des prescriptions d’isolement acoustique ont été édictées en application de l’article L. 571-10 du code de l’environnement, les prescriptions d’isolement acoustique édictées et la référence des arrêtés préfectoraux correspondants et l’indication des lieux où ils peuvent être consultés
  • Arrêté préfectoral du 12.02.1999 – Classement de la zone de bruit aux abords de l’autoroute A8
  • Plan 6.D.2

Disposition d’un projet de Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles rendu opposable en application de l’article L565.2 du Code de l’Environnement

• Feu de forêt
  • Arrêté du 16.12.2003 – prescription du PPR incendies de forêts  

• Inondation, mouvement de terrain, risques sismiques
  • Arrêté du 31.12.1985 prescrivant l’établissement d’un plan d’exposition aux risques naturels majeurs prévisibles
  • Carte de l’aléa inondation
  • Carte des effets de site en risque sismique
  • Arrêté du 17.11.1999 portant approbation du plan de prévention des risques naturels prévisibles d’inondation, de mouvements de terrain et de séisme
  • Carte informative (inondation)
  • Carte informative (risques sismiques)
  • Rapport de présentation inondation
  • Rapport de présentation (mouvement de terrain et risques sismiques)
  • Réglement inondation
  • Réglement (mouvement de terrain et risques sismiques)
  • Carte zonage inondation
  • Carte zonage (mouvement de terrain et risques sismiques)
• Le règlement local de publicité élaboré en application de l’article L. 581-14 du code de l’environnement
  • RLP approuvé le 24.12.1994
• Autres annexes à titre informatif : Liste des lotissements et Sites archéologiques
  • Liste des lotissements
  • Sites archéologiques
  • Plan des annexes complémentaires  

25. Lantosque

• Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

Autres annexes

Disposition d’un projet de Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles rendu opposable en application de l’article L565.2 du Code de l’Environnement

• Inondation
  • Arrêté du 28.06.2002
• Séisme, mouvement de terrain
  • Plan de zonage
  • Plan de zonage
  • Plan de zonage
  • Règlement
  • Rapport de présentation  

26. Le Broc

Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

• Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
• Cartographie – Plan des servitudes 7.8.b

Autres annexes

• Les périmètres provisoires ou définitifs des zones d’aménagement différé (ZAD)
  • 7.2 Zone d’aménagement différé du plan de l’Estéron
  • Délibération du 7.04.2016 – extension du droit de préemption
• Les zones d’aménagement concerté (ZAC)
  • 7.1 Les zones d’aménagement concerté de Saint-Antoine
• Le périmètre des secteurs situés au voisinage des infrastructures de transports terrestres, dans lesquels des prescriptions d’isolement acoustique ont été édictées en application de l’article L. 571-10 du code de l’environnement, les prescriptions d’isolement acoustique édictées et la référence des arrêtés préfectoraux correspondants et l’indication des lieux où ils peuvent être consultés
  • 7.5. Zones d’isolement acoustique – dossier d’approbation
  • Plan – prescription acoustique*
• Les zones d’exposition au Plomb
  • 7.6. Zones d’exposition au plomb – arrêté préfectoral
• Les bois ou forêts relevant du régime forestier
  • 7.7. Plan des bois ou forêt soumis au régime forestier
• Disposition d’un projet de Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles rendu opposable en application de l’article L565.2 du Code de l’Environnement
  • PPR Mouvements de terrains – 10.02.2003
    • Arrêté du 28.06.1999 prescrivant l’établissement d’un plan de prévention des risques naturels prévisibles pour une partie du territoire de la commune du Broc
    • Arrêté du 10.02.2003 portant approbation du plan de prévention des risques naturels prévisibles
    • Carte de l’aléa
    • Rapport de présentation
    • Règlement
    • Carte de zonage  
  • PPR Incendies de Forêt – 02.05.2023
    • Pages de garde PPRIF Le Broc
    • Prescription du 16.06.2021
    • Arrêté approbation du 02.05.2023
    • Rapport de présentation signé
    • Plan de zonage
    • Règlement signé
    • Carte des Travaux Obligatoires
    • Carte Aléa
    • Carte Historique des Feux
    • Carte de la Voirie
    • Carte des Points Eau Incendie
    • Carte des Enjeux
• Autres annexes à titre informatif
• Zone d’application de permis de démolir

27. Levens

Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

• Carte – Plan des servitudes 6.A.2.a
• Carte – Plan des servitudes 6.A.2.b
• Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

Autres annexes

• Le périmètre des secteurs situés au voisinage des infrastructures de transports terrestres, dans lesquels des prescriptions d’isolement acoustique ont été édictées en application de l’article L. 571-10 du code de l’environnement, les prescriptions d’isolement acoustique édictées et la référence des arrêtés préfectoraux correspondants et l’indication des lieux où ils peuvent être consultés
  • Plan 6.D – Bruit
• Zone à risque d’exposition au Plomb
  • Plan 6.E.4

Disposition d’un projet de Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles rendu opposable en application de l’article L565.2 du Code de l’Environnement

• Plan de Prévention des Risques naturels Feu de forêt
  • Arrêté préfectoral du 13 décembre 2003 prescrivant la réalisation d’un PPR naturel majeurs – incendie de forêts  
• Plan de Prévention des Risques naturels Inondation du 19.06.2012
  • Arrêté préfectoral du 21.03.2005 prescrivant l’établissement d’un plan de prévention des risques naturels prévisibles 
  • Arrêté préfectoral du 19 juin 2012 portant approbation du plan de prévention des risques naturels prévisibles
  • Carte de l’aléa – annexe 2.3
  • Rapport de présentation
  • Réglement
  • Carte de zonage
  • Carte informative – annexe 3.1
  • Carte des ouvrages et des enjeux – annexe 3.2  
• Plan de Prévention des Risques naturels Mouvement de terrain du 03.05.2006
  • Arrêté du 06.06.2001 prescrivant l’établissement d’un plan de prévention des risques naturels prévisibles 
  • Carte de l’aléa – annexe 4.2
  • Arrêté du 03.05.2006 portant approbation du plan de prévention des risques naturels prévisibles
  • Carte informative – annexe 4.1
  • Rapport de présentation
  • Réglement
  • Carte de zonage C
  • Carte de zonage B
  • Carte de zonage A
• Autres annexes à titre informatif :
  • Liste des lotissements 6.E.2 
  • Sites archéologiques 6.A.3  

28. Marie

• Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

29. Nice

Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

• Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
• Carte Nice ouest
• Carte Nice est
• Servitudes radioelectriques contre les obstacles
• Plan des servitudes AC1
  • Villa Arson
  • Arrêté Holy-Spirit-Church du 26.05.2020
  • Arrêté Holy-Trinity-Church du 06.11.2020
  • Arrêté Couvent des franciscains du 03.01.2020
  • Arrêté Hôtel du grand Palais (ancien) du 28.06.202
  • Arrêté Imperial Hôtel (ancien) du 14.12.2022
  • Arrêté Majestic Palace Hôtel du 28.06.2021
  • Arrêté Musée Cheret du 14.06.2021
  • Villa Massena du 24.11.2023
  • Winter Palace du 10.09.2021
  • Arrêté Villa II Paradiso du 01.09.2021
• Plan des servitudes AS1
  • DUP- Extension champ captant prairies du 03.08.2022

Autres annexes

Les périmètres d’intervention délimités en application de l’article L. 113-16 pour la protection et la mise en valeur (PMV) des espaces agricoles et naturels périurbains

• Mise à jour du 22.08.2017 – ANNEXE 5.5.7 Carte indiquant divers périmètres

• Les périmètres provisoires ou définitifs des zones d’aménagement différé (ZAD)
  • Arrêté Prefectoral ZAD Parc Meridia 02-05-2022
  • Arrêté Prefectoral ZAD Site de Lingostière 02_05_2022
  • ZAD Site Lingostière
• Les zones d’aménagement concerté (ZAC)
  • ZAC Grand Arénas
    • Arrêté préfectoral du 06.08.2013 portant création de la ZAC Grand Arénas
  • ZAC Nice Méridia
    • Arrêté préfectoral du 06.08.2013 portant création de la ZAC Nice Méridia
    • Arrêté préfectoral du 28.07.2022 portant approbation de l’avenant n°1
• Les secteurs sauvegardés, délimités en application des articles L. 313-1 et suivants
  • Arrêté du 08.11.1994 portant création et délimitation d’un second secteur sauvegardé sur le quartier du Port

• Le dossier de Site Patrimonial Remarquable (SPR – anciennement AVAP)
  • Annexe du rapport de présentation – Diagnostic
  • Plan 01 – Périmètre de l’AVAP
  • Plan 02 – Typologies
  • Plan 03 – Éléments patrimoniaux
  • Rapport de présentation
  • Règlement
  • Délibération du 30.06.2021 – Mise à l’étude d’une Aire de Mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP – approbation du projet).
• Les périmètres fixés par les conventions de projet urbain partenarial (PUP)
  • PUP Chemin des Serres
    • Délibération métropolitaine n°4.1 du 9 avril 2021
    • Convention PUP relative à la construction de 17 logements- voie n°9 chemin des serres
  • PUP Ferber
    • Arrêté Préfectoral du 9 novembre 2015 – création PUP Ferber
    • Délibération métropolitaine n° 23.7 – instauration périmètre PUP
    • Périmètre invest Méditerranée
      • Convention PUP – construction de bureaux
      • Délibération métropolitaine n °23.5 du 19 juin 2015
    • Périmètre promotion hotel
      • Convention PUP – construction d’un hôtel
      • Délibération métropolitaine n° 23.6 du 19 juin 2015
  • PUP Lingostière*
    • Périmètre Carrefour
      • Convention du 20.12.2016
      • Délibération métropolitaine n° 23.3 du 18.11.2016
      • Avenant n°1 – du 16.12.2021
    • Périmètre Leroy Merlin
      • Convention de 2016
      • Délibération métropolitaine n°23.4 du 18.11.2016
      • Avenant n°1 – 2021
    • Arrêté préfectoral
    • Délibération
    • Arrêté du 16.11.2021 modificatif
  • PUP Nice est
    • Délibération métropolitaine n°23.3 du 25.10.2019
    • Périmètre BNP
      • Convention du 28.05.2020
      • Délibération métropolitaine n°23.4 du 25.10.2019
  • PUP Pessicart*
    • Délibération métropolitaine n°23.15 du 19.02.2016
    • Convention SCI route de pessicart
      • Convention du 02.05.2016 – Pessicart
      • Délibération métropolitaine n°23.17 du 19.02.2016
    • Convention SCI Saint Pancrace
      • Convention du 02.05.2016 – Saint Pancrace
      • Délibération métropolitaine n°23.16 du 19.02.2016
  • PUP Spagnol de Soutran*
    • Convention du 30.04.2018 – Spagnol de Soutran
    • Délibération métropolitaine n°23.7 du 01.02.2018
• Le périmètre des secteurs situés au voisinage des infrastructures de transports terrestres, dans lesquels des prescriptions d’isolement acoustique ont été édictées en application de l’article L. 571-10 du code de l’environnement, les prescriptions d’isolement acoustique édictées et la référence des arrêtés préfectoraux correspondants et l’indication des lieux où ils peuvent être consultés
  • 5.5.1 – Bruit généré par l’autoroute A8
    • Arrêté et plan du 12.02.1999 – autoroute A8
  • 5.5.2 – Bruit généré par la ligne SNCF
  • Arrêté du 12.02.1999 – ligne SNCF
  • Plan 5.5.2– ligne SNCF
• Disposition d’un projet de Plan de Prévention des Risques naturels
  • PAC dépôts d’hydrocarbures sur le site de l’aéroport de Nice
  • Submersion marine – Novembre 2017
    • Note de présentation
    • Cahier des recommandations
    • 3.1 Carte des niveaux marins
    • 3.2 Carte des niveaux marins  
  • PPR incendies – Modification approuvée le 02.02.2021
    • Arrêté prescriptions du 16.12.2003 et approbation du 07.02.2017
    • Carte agrandissement Mont Vinaigrier (travaux rendus obligatoires)
    • Carte de densité de l’habitat
    • Carte de la voirie
    • Carte de l’aléa 1
    • Carte de l’aléa 2
    • Carte de l’historique des feux
    • Carte des hydrants
    • Carte des travaux rendus obligatoires
    • Lettre de notification
    • Plan de zonage 1
    • Plan de zonage 2
    • Plan de zonage 3
    • Plan de zonage 4
    • Plan de zonage 5
    • Rapport de  présentation
    • Réglement
    • Schéma de principe des travaux à réaliser
    • Schéma de principe des travaux à réaliser dans le cas des R0 du Féric  
  • PPR incendies – Modification approuvée le 02.02.2021
    • Arrête de prescription du 15.11.2019 + Avis Ae
    • AP modificatif de prescription Nice du 07.07.2020
    • AP de Prescription avec annexe du 20.10.2020
    • Décision AE cas par cas du 18.09.2019
    • Note de présentation
    • Plan de zonage
    • Arrêté d’approbation du 02.02.2021
  • Inondation (Paillon) – 17.11.1999
    • Arrêté d’approbation du 17.11.1999
    • Arrêté de prescription du 19.02.1986
    • Carte de l’aléa
    • Carte des hauteurs du Paillon
    • Carte des études hydrauliques
    • Carte vitesse d’écoulement Paillon
    • Plan de zonage
    • Rapport de présentation
    • Réglement  
  • Mouvement de terrain (Cimiez) – 05.12.2008
    • Arrêté approbation du 05.12.2008
    • Plan de zonage
    • Rapport de présentation
    • Règlement  
  • Mouvement de terrain (Nice) – 16.03.2020
    • Arrêté prescription
    • Arrêté prescription modifié du 18.09.2015
    • Arrêté approbation du 16.03.2020
    • Rapport de présentation*
    • Règlement*
    • Localisation planches de zonage*
    • zonage réglementaire planche 1*
    • zonage réglementaire planche 2*
    • zonage réglementaire planche 3*
    • zonage réglementaire planche 4*
    • zonage réglementaire planche 5*
    • zonage réglementaire planche 6*
    • Carte Aléas 1*
    • Carte Aléas 2*
    • Cartes des enjeux 1*
    • Carte des enjeux 2*
    • Carte géologique 1*
    • Carte géologique 2*
    • Carte des pentes 1*
    • Carte des pentes 2*
    • Fond topographique 1*
    • Fond topographique 2*
  • PPR sismique (Nice) – 28.01.2019
    • Arrêté d’approbation du 28.01.2019
    • Arrêté préfectoral
    • Carte de zonage 1
    • Carte de zonage 2
    • Carte de zonage 3
    • Carte de zonage 4
    • Rapport de présentation
    • Règlement
• Le règlement local de publicité élaboré en application de l’article L. 581-14 du code de l’environnement
  • 5.5.6 – Autres annexes et arrêté du 22.04.2011
  • Plan de la réglementation de la publicité des enseignes et pré-enseignes
  • Plan interdiction des panneaux immobiliers
• Autres annexes à titre informatif * :
  • Photovoltaïque aux abords de l’aéroport
  • Carte des zones soumise à permis de démolir
  • Les itinéraires cyclables
  • Archéologie préventive
    • Arrêté préfectoral du 03.10.2003
    • Plan
      • Carte générale des risques naturels
      • Carte des divers périmètres « annexes »

30. Rimplas

Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

• Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
• Cartographie – Plan des servitudes de 1989

31. Roquebillière

Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

• Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
• Cartographie – Plan des servitudes 5.2.1

Autres annexes

• Le plan des zones à risque d’exposition au plomb
  • Arrêté du plan des zones à risque d’exposition au plomb
• Le bois ou forêts relevant du régime forestier
  • Le plan des zones à risque d’exposition au plomb

Disposition d’un projet de Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles

• Plan
• 11.08.1995 – arrêté – PPRMT POS

• PPR Mouvement de terrain
  • PPRMT PAC (2015)
    • Règlement
    • Carte de zonage
    • PAC
    • PPR mouvement de terrain
    • Arrêté de prescription  
  • PPRMT PAC (2018)
    • Lettre recommandée du 24.07.2018
    • Cahier de recommandations
    • Carte de l’aléa
    • Carte de l’aléa Roquebillière
    • Rapport de présentation
    • Carte des secteurs menacés
    • Carte d’observation géomorphologiques
    • Carte écoulement libre et aménagé des eaux de ruissellement  
    • Inondations*
      • Arrêté*

32. Roubion

Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

• Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
• Arrêté du 15.10.2020

  33. Roure

Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

• Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

34. Saint-André-de-la-Roche 

Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

• Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
• Cartographie – Plan des SUP 6.A.2

Autres annexes

• Les périmètres fixés par les conventions de projet urbain partenarial (PUP) mentionnées à l’article L. 332-11-3
  • PUP centre ville
    • Délibération Métropolitaine n°23.3 du 22.03.2019 – Périmètre 2
    • Délibération Métropolitaine n°24.5 du 30.09.2014
    • Délibération Métropolitaine n°23.2 du 22.03.2019 – modifié
    • Périmètre AIC cogedim
      • Délibération métropolitaine n°23.8 du 01.02.2018
      • Convention de PUP – 44 logements – Avenant 1
      • Convention de PUP – 44 logements
    • Périmètre Eiffage
      • Délibération métropolitaine n°24.4 du 28.04.2014
      • Convention de PUP – 65 logements
    • Périmètre SCI Lombardie
      • Délibération métropolitaine n°23.2 du 19.03.2018
      • Convention de PUP – 24 logements
  • PUP Boulvard du 8 Mai
    • Convention de PUP relative à la construction de 61 logements boulevard du 8 mai à Saint-André-de-la-roche
    • Délibération du conseil municipal de Saint-André-de-la-Roche du 23 mai 2023
    • DM NCA – Décision Métropolitaine du 11.05.2023
  • PUP Quai de la Banquière
    • Convention de PUP – 77 logements- 3/5 quai de la Banquière
• Le périmètre des secteurs situés au voisinage des infrastructures de transports terrestres, dans lesquels des prescriptions d’isolement acoustique ont été édictées en application de l’article L. 571-10 du code de l’environnement, les prescriptions d’isolement acoustique édictées et la référence des arrêtés préfectoraux correspondants et l’indication des lieux où ils peuvent être consultés
  • 6.D.1 – Notice des zones de bruits (4 pages)
  • 6.D.2 – Plan de zone de bruit
  • 6.D.1 – Notice des zones de bruits Annexes (3 pages)
• Zones à risque d’exposition au plomb
  • Notice
  • Annexes

Disposition d’un projet de Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles rendu opposable en application de l’article L565.2 du Code de l’Environnement

• Feu de forêt
  • Arrêté préfectoral de prescription du 16.12.2003  

• Mouvements de terrain
  • Arrêté d’approbation du 22.07.2011
  • Arrêté de prescription du 26.09.2001
  • Carte de l’aléa
  • Plan de zonage
  • Rapport de présentation
  • Règlement  

35. Saint-Blaise

Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

• Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
• Cartographie – Plan des SUP 7.A.2

Autres annexes

• Les zones d’aménagement concerté (ZAC)
  • 7.E.0 – Plan annexes complémentaires
  • ZAC de la SAOGA – cahier de prescription urbaines, architecturales, paysagères et environnementales
• Le périmètre des secteurs situés au voisinage des infrastructures de transports terrestres, dans lesquels des prescriptions d’isolement acoustique ont été édictées en application de l’article L. 571-10 du code de l’environnement, les prescriptions d’isolement acoustique édictées et la référence des arrêtés préfectoraux correspondants et l’indication des lieux où ils peuvent être consultés
  • 7.D.1 – arrêté préfectoral du 12.02.1999 – classement de la zone de bruit – autoroute A8
  • 7.D.2 – Plan de la zone de bruit 

Disposition d’un projet de Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles rendu opposable en application de l’article L565.2 du Code de l’Environnement

• Feu de forêt
  • Arrêté du 21.05.1997 prescrivant l’établissement d’un plan de prévention des risques naturels prévisibles 
  • Carte de l’aléa
  • Arrêté du 12.11.2015 portant approbation du plan de prévention des risques naturels prévisibles  
  • Rapport de présentation
  • Règlement
  • Carte de zonage 
• Mouvement de terrain
  • Arrêté du 27.02.2013 portant approbation du plan de prévention des risques naturels prévisibles
  • Arrêté du 20.03.2008 prescrivant l’établissement d’un plan de prévention des risques naturels prévisibles Carte de l’aléa
  • Carte des enjeux
  • Carte informative
  • Plan de zonage
  • Rapport de présentation
  • Réglement    

36. Saint-Dalmas-le-Selvage

Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

• Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

Autres annexes

Disposition d’un projet de Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles

• Inondation, avalanche
  • Rapport de présentation
  • Règlement (avalanche)
  • Règlement (inondation)
  • Carte zonage (avalanche 1)
  • Carte zonage (avalanche 2)
  • Carte zonage (inondation)  
• Mouvement de terrain
  • Rapport de présentation
  • Règlement
  • Carte de zonage 1
  • Carte de zonage 2  

37. Saint-Etienne-de-Tinée

Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

• Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
• Cartographie – Plan des servitude 6.1

Autres annexes

Disposition d’un projet de Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles rendu opposable en application de l’article L565.2 du Code de l’Environnement

• Avalanche
  • Rapport de présentation
  • Règlement
  • Carte de zonage 1
  • Carte de zonage 2
  • Carte de zonage 3
  • Carte de zonage 4  
• Inondation
  • Rapport de présentation
  • Règlement
  • Carte de zonage 1
  • Carte de zonage 2  
• Mouvements de terrain – 31.07.2007
  • Arrêté du 27.10.2002 prescrivant l’établissement d’un plan de prévention des risques naturels prévisibles 
  • Arrêté du 31.07.2007 portant approbation du plan de prévention des risques naturels prévisibles
  • Rapport de présentation
  • Règlement
  • Carte de zonage 1
  • Carte de zonage 2
  • Carte de zonage 3
  • Carte de zonage 4
• Retrait gonflement des sols argileux
  • Carte de l’aléa
• Le règlement local de publicité
  • Arrêté municipal 05.12.86
• Autres annexes à titre informatif : Sites archéologiques
  • Arrêté du 29.12.2003  

38. Saint-Jean-Cap-Ferrat

Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP) 

• Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
• Arrêté du 02.02.2021 – Jardin des cèdres
• Cartographie – Plan

Autres annexes

Disposition d’un projet de Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles rendu opposable en application de l’article L565.2 du Code de l’Environnement

• PAC submersion marine
  • Note de présentation
  • Cahier des recommandations
  • Carte des niveaux marins

39. Saint-Jeannet

Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP) 

• Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
• Cartographie – Plan 7.B

Autres Annexes

• Les périmètres provisoires ou définitifs des zones d’aménagement différé (ZAD)
  • Arrêté du 2.05.2022
• Les zones d’aménagement concerté (ZAC)
  • Arrêté du 23.05.2019 portant création de la ZAC « Coteaux du Var »
• Les périmètres fixés par les conventions de projet urbain partenarial (PUP)
  • Convention de PUP d’avril 2021
  • Délibération métropolitaine n° 4.2 du 09.04.2021 – convention de PUP – secteur de la Cabergue Inferieure
• Les périmètres à l’intérieur desquels l’autorité compétente peut surseoir à statuer sur les demandes d’autorisation en application de l’article L. 424-1 – (N-SAS)
  • Périmètre de sursis à statuer – modification n°3 – arrêté du 25.07.2016
• Le périmètre des secteurs situés au voisinage des infrastructures de transports terrestres, dans lesquels des prescriptions d’isolement acoustique ont été édictées.
  • Arrêté du 27.12.1999 – zones affectées par le bruit

Disposition d’un projet de Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles rendu opposable en application de l’article L565.2 du Code de l’Environnement

• Feu de forêt Modifié du 15.10.2015
  • Arrêté du 15.10.2015 portant approbation du plan de prévention des risques naturels prévisibles
  • Arrêté du 05.03.2015 prescrivant l’établissement d’un plan de prévention des risques naturels prévisibles 
  • Rapport de présentation
  • Règlement  
• Feu de forêt du 15.03.2013
  • Carte de l’aléa
  • Carte des enjeux
  • Rapport de présentation
  • Règlement
  • Carte de zonage  
• Mouvements de terrain du 18.02.2003
  • Rapport de présentation
  • Règlement
  • Carte de zonage  

Autres Annexes

• Arrêté préfectoral du 18.10.2019 portant création d’une Zone agricole protégée (ZAP)
• Arrêté préfectoral modificatif du 08.11.2019 portant création d’une Zone agricole protégée (ZAP)

40. Saint-Laurent-du-Var

Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

• Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
• Cartographie – Plan 6.A.2

Les périmètres provisoires ou définitifs des zones d’aménagement différé (ZAD)

• Plan 6.E.5b – Périmètres de zones d’aménagement différé
• Arrêté préfectoral du 02.05.2022 – renouvellement ZAD Iscles
• Arrêté du 19.05.2016 portant création et délimitation du périmètre de ZAD « Les Iscles »

• Les périmètres fixés par les conventions de projet urbain partenarial (PUP) mentionnées à l’article L. 332-11-3
  • PUP CAP3000*
    • Convention
    • Convention avenant n°1 – 18.05.2015
    • Délibération métropolitaine n°18.26 du 21.06.2013
  • PUP Pugets Nord
    • Arrêté préfectoral du 05.01.2020
    • Délibération commune du 18.10.2019
    • Délibération métropolitaine n°23.2 du 10.10.2019
  • PUP Route La Baronne
    • Convention du 15.11.2016
    • Convention avenant n°1 du 28.10.2019
    • Délibération commune avenant du 18.10.2019
    • Délibération métropolitaine n°23.4 avenant du 12.07.2016
    • Délibération métropolitaine n°23.3 du 10.10.2019
  • PUP Squares Benes*
    • Arrêté préfectoral du 28.03.2017
    • Délibération métropolitaine n° 23.2 du 30.09.2016
      • Périmètre Bouygues
        • Convention du 16.11.2017
        • Convention – avenant 1 du 14.09.2018
        • Délibération métropolitaine n°23.3 du 09.10.2017
        • Délibération métropolitaine n°23.13 du 12.07.2018 – avenant
      • Périmètre Kaufman
        • Convention du 17.09.2018
        • Délibération métropolitaine n°23.12 du 12.07.2018
• Le périmètre des secteurs situés au voisinage des infrastructures de transports terrestres, dans lesquels des prescriptions d’isolement acoustique ont été édictées en application de l’article L. 571-10 du code de l’environnement, les prescriptions d’isolement acoustique édictées et la référence des arrêtés préfectoraux correspondants et l’indication des lieux où ils peuvent être consultés
  • 6.D.1 – arrêté préfectoral du 12.02.1999
  • 6.D.2 – Plan – Carte de bruit des infrastructures

Disposition d’un projet de Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles rendu opposable en application de l’article L565.2 du Code de l’Environnement

• Erosion marine
  • 6.B.1.d – Plans des aléas de submersion marine  

• Feu de forêts du 08.07.2014
  • Carte de l’aléa
  • Rapport de présentation
  • Réglement
  • Carte de zonage  
• Mouvements de terrain
  • Carte de l’aléa
  • Notice
  • Risques géotechniques  
• PAC Submersion marine de novembre 2017
  • Note de présentation
  • Cahier des recommandations
  • Carte des niveaux marins
• Le règlement local de publicité élaboré en application de l’article L. 581-14 du code de l’environnement
  • Plan du réglement municipal de publicité de 1985
  • Règlement de publicité
• Autres annexes à titre informatif : Liste des lotissements et Sites archéologiques  

41. Saint-Martin-du-Var

Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

• Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
• Plan 3.2.B

Autres Annexes

• Les périmètres fixés par les conventions de projet urbain partenarial (PUP) mentionnées à l’article L. 332-11-3
  • PUP La Digue
    • Convention PUP
    • 18.11.2016 – Délibération*
    • Convention_Avenant 1
    • 27-04-2023 Arrête Périmètre PUP St-Martin-du-Var
    • Délibération SMDV Modification PUP
    • Annexe SMDV Modalités de partage
    • Annexe SMDV Périmètre zone de PUP
• Les périmètres à l’intérieur desquels l’autorité compétente peut surseoir à statuer sur les demandes d’autorisation en application de l’article L. 424-1
  • Arrêté préfectoral du 04.11.2010

Disposition d’un projet de Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles rendu opposable en application de l’article L565.2 du Code de l’Environnement

• Feu de forêt
  • Carte de l’aléa
  • Arrêté du 19.11.2015 prescrivant l’établissement d’un plan de prévention des risques naturels prévisibles
  •  Carte informative
  • Carte des enjeux
  • Rapport de présentation
  • Règlement
  • Carte de zonage  
• PPR Mouvements de terrain Modifié – 5 janvier 2015
  • Arrêté prescrivant l’établissement d’un plan de prévention des risques naturels prévisibles 
  • Carte de l’aléa
  • Arrêté portant approbation du plan de prévention des risques naturels prévisibles
  • Règlement
  • Carte de zonage  
• PPR Mouvements de terrain – Nouveau – 1 octobre 2008
  • Rapport de présentation
  • Règlement
  • Carte de zonage  

42. Saint-Martin-Vésubie

Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

• Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
• Cartographie – Plan 7b

Autres Annexes

• Le périmètre des secteurs affectés par un seuil minimal de densité, en application de l’article L. 331-36
  • Délibération du 20 décembre 2013
  • Plan seuil minimal de densité

Disposition d’un projet de Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles rendu opposable en application de l’article L565.2 du Code de l’Environnement

• Avalanche
  • Arrêté du 11.01.2006 prescrivant l’établissement d’un plan de prévention des risques naturels prévisibles 
  • Carte de l’aléa
  • Arrêté du 28.05.2010 portant approbation du plan de prévention des risques naturels prévisibles
  • Carte informative
  • Carte des enjeux
  • Rapport de présentation
  • Réglement
  • Carte de zonage  
• Inondation
  • Arrêté du 28.06.2002 prescrivant l’établissement d’un plan de prévention des risques naturels prévisibles 
  • Carte de l’aléa
  • Arrêté du 28.05.2010 portant approbation du plan de prévention des risques naturels prévisibles
  • Carte informative
  • Carte des enjeux
  • Rapport de présentation
  • Réglement
  • Carte de zonage  

  43. Saint-Sauveur-sur-Tinée 

• Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

Disposition d’un projet de Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles rendu opposable en application de l’article L565.2 du Code de l’Environnement

• Inondation
  • Carte de l’aléa 1
  • Carte de l’aléa 2
  • Carte des enjeux
  • Rapport de présentation
  • Réglement
  • Carte de zonage  
• Mouvements de terrain
  • Arrêté du 04.11.2008 prescrivant l’établissement d’un plan de prévention des risques naturels prévisibles 
  • Carte de l’aléa
  • Arrêté du 18.12.2013 portant approbation du plan de prévention des risques naturels prévisibles
  • Carte informative
  • Carte des enjeux
  • Rapport de présentation
  • Règlement
  • Carte de zonage  

44. Tournefort

• Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)  

 45. Tourrette-Levens

Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

• Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
• Cartographie – Plan 6B

Autres Annexes

Disposition d’un projet de Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles rendu opposable en application de l’article L565.2 du Code de l’Environnement

• Feu de forêt
  • Arrêté préfectoral du 16.12.2003 prescrivant le PPR  

• Mouvements de terrain
  • Modifié – 8 avril 2016
    • Arrêté du 29.05.2015 prescrivant l’établissement d’un plan de prévention des risques naturels prévisibles 
    • Règlement
    • Arrêté du 08.04.2016 portant approbation du plan de prévention des risques naturels prévisibles
    • Carte de zonage
  • Nouveau – 1 octobre 2014
    • Arrêté du 21.08.2003 prescrivant l’établissement d’un plan de prévention des risques naturels prévisibles
    • Carte de l’aléa
    • Arrêté du 01.10.2014 portant approbation du plan de prévention des risques naturels prévisibles
    • Carte informative
    • Carte des enjeux
    • Rapport de présentation
    • Réglement
    • Carte de zonage  

46. Utelle

• Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

Autres Annexes

Disposition d’un projet de Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles rendu opposable en application de l’article L565.2 du Code de l’Environnement

• PPR Mouvement de Terrains :
  • Arrêté du 21.08.2003 prescrivant l’établissement d’un plan de prévention des risques naturels prévisibles 
  • Carte de l’aléa
  • Arrêté du 11.08.2006 portant approbation du plan de prévention des risques naturels prévisibles
  • Carte informative
  • Rapport de présentation
  • Réglement
  • Carte de zonage 1
  • Carte de zonage 2
  • Annexe 4b
  • Annexe 5b
  • Annexe 6b
  • Annexe 7b
  • Annexe 8b
  • Annexe 9b
  • Annexe 10b

47. Valdeblore

Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

• Plan nord
• Plan sud
• Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

Autres Annexes

Disposition d’un projet de Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles

• Arrêté du 21.08.2003 prescrivant l’établissement d’un plan de prévention des risques naturels prévisibles 
• Carte de l’aléa avalanche
• Carte de l’aléa inondation
• Carte de l’aléa mouvements de terrain
• Arrêté du 12.03.2008 portant approbation du plan de prévention des risques naturels prévisibles
• Carte informative
• Carte des enjeux
• Rapport de présentation
• Règlement mouvement de terrain
• Carte de zonage avalanche 1
• Carte de zonage avalanche 2
• Carte de zonage inondation 1
• Carte de zonage inondation 2
• Carte de zonage inondation 3
• Carte de zonage mouvements de terrain 1  
• Carte de zonage mouvements de terrain 2
• Carte de zonage mouvements de terrain 3  

48. Venanson

• Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)  

49. Vence

Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

• Cartographie 7B
• Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)  

Autres Annexes

• Les périmètres fixés par les conventions de projet urbain partenarial (PUP)
  • Avenant n°2 – PUP CHAGALL
  • Convention
  • Convention avenant
  • Délibération métropole*
  • Délibération n°23.20 métropole avenant 1
• Le périmètre des secteurs situés au voisinage des infrastructures de transports terrestres, dans lesquels des prescriptions d’isolement acoustique ont été édictées en application de l’article L. 571-10 du code de l’environnement, les prescriptions d’isolement acoustique édictées et la référence des arrêtés préfectoraux correspondants et l’indication des lieux où ils peuvent être consultés
  • Zone de Bruit

Disposition d’un projet de Plan de Prévention des Risques naturels

• Zones inondables  
  • Feu de forêt  – 24 octobre 2016
  • Carte de l’aléa
  • Arrêté du 24.10.2016 portant approbation du plan de prévention des risques naturels prévisibles
  • Arrêté du 28.11.2014 prescrivant l’établissement d’un plan de prévention des risques naturels prévisibles 
  • Carte informative
  • Carte des enjeux
  • Rapport de présentation
  • Réglement
  • Carte de zonage 1
  • Carte de zonage 2  
• Feu de Forêt – Modification 1 – 26 mai 2021
  • Prescription modification du 07.07.2020
  • Approbation modification du 26.05.2021
  • Note de présentation
  • Règlement modifié
• Mouvements de terrain Modifié – 30 juin 2016
  • Arrêté du 30.06.2016 portant approbation du plan de prévention des risques naturels prévisibles
  • Rapport de présentation
  • Réglement
  • Carte de zonage  
• Mouvements de terrain – Nouveau – 10 novembre 2005
  • Arrêté du 24.12.1996 prescrivant l’établissement d’un plan de prévention des risques naturels prévisibles Carte de l’aléa
  • Arrêté du 10.11.2005 portant approbation du plan de prévention des risques naturels prévisibles
  • Rapport de présentation
  • Réglement
  • Carte de zonage  

50. Villefranche-sur-Mer

Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

• Cartographie 6.A.2
• Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

Autres Annexes

• Le périmètre des secteurs situés au voisinage des infrastructures de transports terrestres, dans lesquels des prescriptions d’isolement acoustique ont été édictées, les prescriptions d’isolement acoustique édictées et la référence des arrêtés préfectoraux correspondants et l’indication des lieux où ils peuvent être consultés
• Le plan des zones à risque d’exposition au plomb

Disposition d’un projet de Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles rendu opposable en application de l’article L565.2 du Code de l’Environnement

• Feu de forêt
  • Arrêté du 16.12.2003  
• Mouvements de terrain et séismes
  • Arrêté du 22.06.2009 prescrivant l’établissement d’un plan de prévention des risques naturels prévisibles 
  • Arrêté du 13.07.2022 portant approbation du plan de prévention des risques naturels prévisibles
  • Carte informative
  • Carte de l’aléa 1
  • Carte de l’aléa 2
  • Rapport de présentation
  • Réglement
  • Carte de zonage  
• PAC Submersion marine
  • Note de présentation
  • Cahier des recommandations
  • Carte des niveaux marins
• Le règlement local de publicité élaboré en application de l’article L. 581-14 du code de l’environnement
  • Dossier approuvé
• Autres annexes à titre informatif
  • Liste des lotissements

3- Pièces administratives

1. Délibérations métropolitaines

• Plan Local d’urbanisme métropolitains approuvé :
  • Délibération du 30.06.2014 arrêtant les modalités de collaboration avec les communes membres de la Métropole – Version PLUm approuvé 25.10.19
  • Délibération du 15.12.2014 prescrivant l’élaboration du PLU métropolitain et définissant les modalités de la concertation publique – Version PLUm approuvé 25.10.19
  • Délibération du 13.03.2017 relative au débat sur le PADD – Version PLUm approuvé 25.10.19
  • Délibération du 13.03.2017 relative à l’application des nouvelles dispositions du Code de l’urbanisme – Version PLUm approuvé 25.10.19
  • Délibération du 09.10.2017 relative aux demandes d’ouvertures à l’urbanisation – Version PLUm approuvé 25.10.19
  • Délibération du 21.12.2018 tirant le bilan de la concertation publique et arrêtant le projet de PLUm – Version PLUm approuvé 25.10.19
  • Délibération du 21.12.2018 relative aux demandes d’ouvertures à l’urbanisation – Version PLUm approuvé 25.10.19
  • Délibération portant approbation du PLU Métropolitain – Version PLUm approuvé 25.10.19
• Délibération du 23.07.2020 définissant les modalités de mise à disposition du public s’appliquant à toutes les procédures de modifications simplifiées – Version MS1 du 21.10.21
• Délibération du 21.10.2021 portant approbation de la Modification Simplifiée n°1 du PLU Métropolitain – Version MS1 du 21.10.21
• Délibération du 06.10.2022 portant approbation de la Modification de Droit Commun n°1 du PLU Métropolitain – Version MDC1 du 06.10.2022
• Délibération du 14.12.2022 portant approbation de la Déclaration de Projet n°1 (Nice – Pôle Santé) valant mise en compatibilité du PLU Métropolitain – Version DP1 Pôle Santé Nice
• Délibération du 14.12.2022 portant approbation de la Déclaration de Projet n°2 (Levens – Collège) valant mise en compatibilité du PLU Métropolitain – Version DP2 Collège Levens
• Délibération du 27.03.2023 portant approbation de la Déclaration de Projet n°3 (Beaulieu-sur-Mer – Villa Eiffel) valant mise en compatibilité du PLU Métropolitain – Version DP3 Villa Eiffel Beaulieu-sur-Mer
• Délibération du 25.09.2023 portant approbation de la Déclaration de Projet n°4 (Levens – Photovoltaïque) valant mise en compatibilité du PLU Métropolitain – Version DP4 Photovoltaïque Levens
• Délibération du 30.11.2023 portant approbation de la Déclaration de Projet n°5 (Nice – Brancolar : reconversion du site ENEDIS) valant mise en compatibilité du PLU Métropolitain
• Délibération du 30.11.2023 portant approbation de la Modification Simplifiée n°2 du PLU Métropolitain
• Délibération du 11.07.2025 portant approbation de la Modification Simplifiée n°3 du PLU Métropolitain

2. Arrêtés métropolitains et préfectoraux 

• Arrêté métropolitain en date du 21.08.2020 portant Mise à jour n°1 du PLU Métropolitain – Version MS1 du 21.10.21
• Arrêté métropolitain en date du 04.06.2021 portant Mise à jour n°2 du PLU Métropolitain – Version MS1 du 21.10.21
• Arrêté métropolitain en date du 24.09.2021 portant Mise à jour n°3 du PLU Métropolitain – Version MS1 du 21.10.21
• Arrêté métropolitain en date du 18.07.2022 portant Mise à jour n°4 du PLU Métropolitain
• Arrêté métropolitain en date du 13.10.2023 portant Mise à Jour n°5 du PLU Métropolitain
• Arrêté préfectoral en date du 26.10.2023 emportant Mise En Compatibilité du PLU Métropolitain
• Arrêté métropolitain en date du 10.09.2025 portant Mise à Jour n°6 du PLU Métropolitain
• Arrêté préfectoral du 20.02.2026 (DUP projet de création d’un groupe scolaire « Les Bleuets » à Nice)
• Arrêté préfectoral du 04.03.2026 (DUP projet de reconstruction du cimetière de Saint-Martin-Vésubie)

Bilan de la concertation publique – Version PLUm approuvé 25.10.19

• Bilan de la concertation publique 

4. Avis requis dans le cadre des procédures du PLUm

Elaboration du PLUm – Version PLUm approuvé 25.10.19

• Porter à connaissance de M. Le Préfet en date du 3 juillet 2015
• Arrêté Préfectoral relatif à la dérogation au principe d’urbanisation limitée (avis CDPENAF) du 23.02.2018
• Courrier de M. Le Préfet relatif au Bec de l’Estéron
• Arrêté Préfectoral relatif aux ouvertures à l’urbanisation (avis CDPENAF) du 19/03/2019 et Atlas-Annexe à l’arrêté 
•  Avis du Conseil de Développement sur le PADD
• Avis de la Commission CDNPS du 19.12.2017 sur les études de discontinuité en zone de montagne
•  Avis de la Commission CDNPS du 17.04.2018 sur les études de discontinuité en zone de montagne
•  Avis de la Commission CDNPS du 23.05.2018 sur les EBC
• Avis de la Commission CDNPS du 18.09.2018 sur les EBC
• Note explicative de la délibération d’approbation du PLUm
• Annexe à la délibération d’approbation du PLUm

Modification de Droit Commun n°1 du PLUm – Version approuvée le 06.10.22

• Avis de la Mission Régionale d’Autorité environnementale (MRAe) et mémoire en réponse de la Métropole Nice Côte d’Azur
• Avis de la Commission Départementales de la Préservation des Espaces Naturelles, Agricoles ou Forestières (CDPNAF)
• Avis de la Direction Départementales des Territoires et de la Mer (DDTM)
• Avis de la Commission Départementale de la Nature, des Paysages et des Sites (CDNPS)

Modification Simplifiée n°2 du PLUm – Version approuvée le 30.11.23

• Avis de la Mission Régionale d’Autorité environnementale (MRAe) et mémoire en réponse de la Métropole Nice Côte d’Azur

Modification Simplifiée n°3 du PLUm – Version approuvée le 11.07.25

• Avis de la Mission Régionale d’Autorité environnementale (MRAe) et mémoire en réponse de la Métropole Nice Côte d’Azur