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Vence - PLU

Contenu du PLU approuvé

Le plan local d’urbanisme de la commune de Vence a été approuvé le 21 juin 2013 par délibération du Conseil Métropolitain et modifié par délibération du 27 janvier 2017

Pour obtenir un document officiel, il convient d'adresser une demande par courrier à

Monsieur le Président de la Métropole  Nice Côte d’Azur

06364 Nice cedex 4

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1–Rapport de présentation
2-Projet d’aménagement et de développement durable
3-Règlement
4A-Plan de zonage général
4B-Plan de zonage zones urbaines
5-Liste des emplacements réservés
6-Liste des servitudes de mixité sociale

ANNEXES

7A-Liste des Servitudes d’Utilité Publique
7B-Plan des Servitudes d’Utilité Publique
8-Plans de prévention des risques naturels
8A-PPR mouvements de terrains : règlement
Plan A
Plan B
Plan C
8B-  PPR Incendies de forêt : règlement, plan
9-Annexes sanitaires
-Eau potable : plan du réseau
-Eaux pluviales : plan du réseau
-Assainissement : plan du réseau, plan du zonage d’assainissement
-Gestion des déchets : notice
10-Liste des lotissements dont les règles d’urbanisme ont été maintenues
11-zones de bruit
12-étude zones inondables

Les documents sont consultables :
  • dans les Mairies des communes concernées

  • à Nice Côte d’Azur, dans les locaux de la direction de la Planification Urbaine Immeuble les Cimes  - 5ème étage - 455 promenade des Anglais (côté Boulevard René Cassin) - 06200 NICE