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Vence - PLU

Contenu du PLU approuvé

Le plan local d’urbanisme de la commune de Vence a été approuvé le 21 juin 2013 par délibération du Conseil Métropolitain.

Pour obtenir un document officiel, il convient d'adresser une demande par courrier à

Monsieur le Président de la Métropole  Nice Côte d’Azur

06364 Nice cedex 4

1–Rapport de présentation
2-Projet d’aménagement et de développement durable
3-Règlement
4A-Plan de zonage général
4B-Plan de zonage zones urbaines
5-Liste des emplacements réservés
6-Liste des servitudes de mixité sociale

ANNEXES

7A-Liste des Servitudes d’Utilité Publique
7B-Plan des Servitudes d’Utilité Publique
8-Plans de prévention des risques naturels
8A-PPR mouvements de terrains : règlement
Plan A
Plan B
Plan C
8B-  PPR Incendies de forêt : règlement, plan
9-Annexes sanitaires
-Eau potable : plan du réseau
-Eaux pluviales : plan du réseau
-Assainissement : plan du réseau, plan du zonage d’assainissement
-Gestion des déchets : notice
10-Liste des lotissements dont les règles d’urbanisme ont été maintenues
11-zones de bruit
12-étude zones inondables

Les documents sont consultables :
  • dans les Mairies des communes concernées

  • à Nice Côte d’Azur, dans les locaux de la direction de la Planification Urbaine Immeuble les Cimes  - 5ème étage - 455 promenade des Anglais (côté Boulevard René Cassin) - 06200 NICE