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Saint Blaise - PLU

Le plan local d’urbanisme a été arrêté le 13 /04/2012 par délibération du Conseil Métropolitain.

Pour obtenir un document officiel, il convient d'adresser une demande par courrier à :
Monsieur le Président de la Métropole  Nice Côte d’Azur
06364 Nice cedex 4

1. RAPPORT DE PRESENTATION
2. PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE
3.A. ETUDE DE DISCONTINUITE
3.B ORIENTATION D’AMENAGEMENT
4. PLAN DE ZONAGE
5. REGLEMENT
6. LISTE DES PRESCRIPTIONS SPECIALES
6.A. Emplacements réservés
6.B. Prescriptions de mixité sociale
6.C. Prescriptions diverses (L.123-2-c)
7. ANNEXES DU PLAN LOCAL D’URBANISME
7.A. Servitudes d’Utilité Publique (R.126-1)
7.A.1. Liste SUP
7.A.2. Plan des SUP
7.A.3. PPRi Basse Vallée du Var
7.A.3.a. Zonage du PPRi
7.A.3.b. Règlement du PPRi
7.B. Risques - PPR Mouvement de terrain
7.B.1. Zonage Enquête publique du PPRmt
7.B.2. Règlement Enquête publique du PPRmt
7.C. Annexes sanitaires
7.C.1. Notices
7.C.2. Plan du réseau d’adduction d’eau potable
7.C.3. Plan du réseau d’assainissement
7.C.4. Cartes d’aptitudes des sols à l’assainissement
7.D. Bruit
7.D.1. Arrêté préfectoral
7.D.2. Plan des zones de bruit
7.E. Annexes complémentaires
7.E.0. Plan des annexes complémentaires
7.E.1. Plan du Droit de Préemption Urbain

Les documents sont consultables :


•    dans les Mairies des communes concernées
•    à Nice Côte d’Azur, dans les locaux de la direction de la Planification Urbaine Immeuble les Cimes  - 5ème étage - 455 promenade des Anglais (côté Boulevard René Cassin) - 06200 NICE