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La Gaude - PLU

Contenu du PLU approuvé

Le plan local d’urbanisme de la commune de La Gaude a été approuvé le  21 juin 2013 et modifié le 19 février 2016 par délibération du Conseil Métropolitain.

Pour obtenir un document officiel, il convient d'adresser une demande par courrier à

Monsieur le Président de la Métropole  Nice Côte d’Azur

06364 Nice cedex 4

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1 – Rapport de présentation
2 – Projet d’aménagement et de développement durable
3 – Règlement
4 – Plan de zonage
5 – Liste des emplacements réservés
6 – Liste des Servitudes et Périmètres de mixité sociale
7 – Orientations d’Aménagement

ANNEXES

8a – Liste des Servitudes d’Utilité Publique
8b – Plan des Servitudes d’Utilité Publique
9 – Plans de prévention des risques naturels :
     PPR Inondations Basse Vallée du Var : règlement     
     PPR Inondations Basse Vallée du Var : plan    
     PPR Incendies de forêt : règlement
     PPR Incendies de forêt : plan    
     Plan des contraintes géotechniques    
10 – Annexes sanitaires    
10a – Alimentation en eau potable : Notice et Plan    
10b – Assainissement : Plans
Réseau d’assainissement
Réseau d’eau-pluviale
Zonage d’assainissement
Carte d’aptitude des sols
10c-Gestion des déchets : notice
11 – Liste des lotissements dont les règles d’urbanisme ont été maintenues
12 – Secteurs d’isolement acoustique
Arrêté  voies inter-urbaines
Carte  de classification sonore inter-urbaine
Plan des zones de bruit de La Gaude    
13 – Evaluation des incidences Natura 2000
14 – Bois et forêts soumis au Régime Forestier

Les documents sont consultables :
  • dans les Mairies des communes concernées

  • à Nice Côte d’Azur, dans les locaux de la direction de la Planification Urbaine Immeuble les Cimes  - 5ème étage - 455 promenade des Anglais (côté Boulevard René Cassin) - 06200 NICE