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Cagnes-sur-Mer - PLU

Le plan local d’urbanisme a été approuvé le 19/12/2011 par délibération du Conseil Communautaire.

Historique de l’évolution du Plan Local d’Urbanisme

-13 mars 2017 : approbation de la modification n°3 du plan local d’urbanisme
-19 février 2016 : approbation de la modification n°2 du plan local d’urbanisme
-20 décembre 2013 : approbation de la modification n°1 du plan local d’urbanisme
-27 juin 2017 : arrêté métropolitain portant mise à jour du plan local d’urbanisme

Pour obtenir un document officiel, il convient d'adresser une demande par courrier à :
Monsieur le Président de la Métropole  Nice Côte d’Azur
06364 Nice cedex 4
 

 

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- Additif au  rapport lie a la modification n°2 : Note - Formulaire Natura2000
- Additif au  rapport lie a la modification n°3 : Note - Formulaire Natura2000
4.Plan de zonage
5.Liste des prescriptions speciales
5.a.Emplacements réservés 
5.b.Prescriptions de mixite sociale
5.c.Prescriptions diverses
6.Annexes du plan local d’urbanisme
6.a.Servitudes d’utilite publique (r.126-1 cu)
6.a.1.Liste
6.a.2.Plan   
6.b.Risques 
6.b.1.PPR inondation 
6.b.1.b.Cartes  
6.b.1.c.Réglement
6.b.2. PPR feux de foret 
6.b.2.b.Carte
6.b.2.c.Réglement
6.b.3 PAC aleas submersion marine
6.d.Annexes sanitaires
6.d.1.Notice
6.d.2.Plan du réseau d’eau potable (à titre indicatif)
6.d.3.Plan du réseau d’assainissement (à titre indicatif) 
6.e.Bruit (r.123-14-5° et r.123-14-4° et r.123-13-13° cu)
6.e.2.Carte
6.f.Annexes complementaires (r.123-14 et r.123-15 cu) 
6.f.0.Plan des annexes complementaires (a titre indicatif) 
6.f.3.Zones de préemption


Les documents sont consultables :

  • dans les Mairies des communes concernées
  • à Nice Côte d’Azur, dans les locaux de la direction de la Planification Urbaine Immeuble les Cimes  - 5ème étage - 455 promenade des Anglais (côté Boulevard René Cassin) - 06200 NICE