Logo de la Métropole Nice Côte d'Azur

Les communes

Le Kiosque


S'informer

Bonson - POS

Le Plan d’Occupation des Sols a été approuvé le 27/02/1990, puis modifié par délibération du conseil municipal du 29/11/2011, rendu exécutoire le 06/01/2012.

Pour obtenir un document officiel, il convient d'adresser une demande par courrier à :

Monsieur le Président de la Métropole Nice Côte d’Azur
Direction Aménagement et Urbanisme
06364 Nice CEDEX 4

A noter : si vous n'arrivez pas à afficher certains documents nous vous conseillons de les enregistrer sur votre ordinateur en faisant  "fichier" - "enregistrer-sous..."

1. Rapport de présentation
2. Réglement
3. Plan de zonage
4. Liste des emplacements réservés
5. Annexes sanitaires
6. Liste des servitudes d'utilité publique
7. Droit de préemption - plan de zonage