Bilan Carbone

Qu’est-ce qu’un bilan carbone ?

Un bilan carbone comptabilise les émissions de gaz à effet de serre (GES) d’une activité, d’un territoire ou d’une organisation sur une période donnée. Il permet d’identifier les sources principales d’émissions et d’agir pour les réduire. Il existe plusieurs types de bilans carbone :

• entreprises et établissements publics (bilan de GES règlementaire) ;
• territoires (intégré aux Plans Climat) ;
• projets et produits (évaluation de l’impact environnemental) ;
• particuliers (empreinte carbone individuelle).

Certains de ces bilans carbone sont obligatoires, d’autres sont réalisés volontairement pour mieux comprendre et réduire leur impact environnemental.

Bilan carbone de la Métropole : périmètre et résultats récents

Un premier bilan a été réalisé en 2005 avec la méthode de l’ADEME. Le dernier bilan Patrimoine & Services (compétences exercées et patrimoine bâti) évalue les émissions à 320 530 tCO₂e (2022).

Le dernier bilan carbone “Patrimoine et Services” de la Métropole évalue les émissions à 320 530 tCO2e en 2022 dans l’exercice de ses compétences. À périmètre constant, une légère hausse de 0,7% a été observée entre 2019 et 2022. Au vu de l’incertitude de 23% associée aux données 2022, cette valeur ne traduit pas de réelle évolution des émissions à périmètre constant. Cette légère augmentation est notamment due à la hausse des émissions associées au fonctionnement interne (+3,6%) et à la gestion de la voirie (+123%). Ces dernières sont à nuancer en raison du taux d’inflation élevé en 2022 (+5,2%). Effectivement, à défaut de l’existence d’une méthodologie plus précise, des ratios monétaires sont utilisés pour déterminer les émissions liées aux achats de biens et services et une augmentation des dépenses se traduit donc par une augmentation des émissions.

Toutefois, des réductions ont été enregistrées :

• -12% d’émissions sur les transports en commun grâce à l’électrification des bus
• -7,7% sur l’éclairage public avec le passage aux LED

Transcription textuelle : afficher les données

Poste d’émission	Émissions de gaz à effet de serre (tCO2e)	Part en %
Déchets	184901	58%
Fonctionnement interne	65979	21%
Transport en commun	25885	8%
Gestion des eaux usées	16831	5%
Voirie	12268	4%
Gestion de l’eau potable	11128	3%
Éclairage public et signalisation routière	2198	1%
Sites funéraires	886	0,30%
Ports	390	0,10%
Plages	64	0,02%

Différentes approches

Étant donné que le Bilan « Patrimoine et Services » porte seulement sur les compétences de l’établissement publique, celui-ci ne calcule pas l’intégralité des émissions de gaz à effet de serre du territoire concerné. Seule une petite partie de ce qui est émis, attribuable à la Métropole et à son fonctionnement est analysé. Pour limiter les émissions de son territoire, la Métropole Nice Côte d’Azur réalise aussi un bilan carbone à l’échelle territoriale.

Le périmètre des sources d’émissions à comptabiliser dans les deux cas sont :

Le bilan des émissions de gaz à effet de serre « Territoire » inclut les émissions analysées dans le cadre du Bilan « Patrimoine et Services » ainsi qu’une estimation de toutes les émissions directes et indirectes produites par les autres acteurs locaux.

Bilan carbone des territoires : un levier d’action

Au-delà du fonctionnement interne, un bilan territorial renseigne les émissions liées aux activités de l’ensemble des acteurs du territoire.

• Résultat le plus récent : 1 741 ktCO₂e (2021), selon la base Cigale (ORECA/AtmoSud).
• Postes principaux : transports (énergies fossiles), bâtiments (chauffage gaz/fioul).

Le bilan territorial du PCAET 2019-2025 couvre prioritairement les scopes 1 et 2. La prise en compte exhaustive du scope 3 territorial reste méthodologiquement complexe ; elle fera l’objet d’améliorations progressives. Un exercice incluant le scope 3 avait été mené en 2012.

Quels résultats ?

Le dernier bilan carbone territorial évalue les émissions à 1 741 ktCO2e en 2021, selon sur la dernière version de la base Cigale utilisée par l’Observatoire Régional de l’Énergie du Climat et de l’Air (ORECA), administrée par AtmoSud.

Les principaux secteurs émetteurs sur le territoire sont :

• les transports (énergies fossiles utilisées pour la mobilité) ;
• les bâtiments (chauffage au gaz et au fioul).

Transcription textuelle : afficher les données

Secteur	Émissions de gaz à effet de serre (ktCO2e)	Part en %
Résidentiel	356,7	20,5%
Tertiaire	254,6	14,6%
Transport routier	833,1	47,8%
Ferroviaire	2,4	0,1%
Aérien	138,3	7,9%
Maritime	18,7	1,1%
Industrie, construction et déchets	121,0	7%
Agriculture	16,5	0,9%
Total	1741

Leviers structurants mobilisés dans le cadre des plans climat

• Mobilités : alternatives à la voiture individuelle, modes actifs et transports collectifs ;
• Bâtiments : rénovation énergétique (une part importante du parc est antérieure à 1975) ;
• Énergies : réduction des usages pétroliers pour les déplacements et du gaz/fioul pour le chauffage ;
• Consommation/Alimentation : l’empreinte associée (notamment chaînes d’approvisionnement et régimes alimentaires) constitue un enjeu identifié dans les bilans antérieurs étendus.

Bilan carbone individuel et bilans des produits

Bilan carbone individuel : réalisez le votre

Dans le cas des particuliers, le bilan carbone est souvent appelé « empreinte carbone ». Chaque citoyen peut estimer son impact à l’aide d’outils gratuits en ligne.

L’empreinte carbone moyenne d’un Français est estimée entre 8 et 10 tCO₂e par an (selon les sources). L’objectif de neutralité carbone nécessite de réduire ce chiffre à moins de 2 tCO₂e.

Calculez votre empreinte carbone sur le site de l’ADEME et découvrez comment agir à votre échelle !

Bilan carbone des produits

Concernant les produits, plusieurs bases de données font référence en France :  

• La Base Empreinte® hébergée par l’ADEME, indique les impacts moyens :
  • de l’utilisation de chaque énergie (fossile ou renouvelable) ;
  • de chaque moyen de transport (suivant leur type, l’énergie qu’il consomme, le tonnage de fret qu’il transporte) ;
  • de nombreux achats de matière et de biens (bâtiments, machines, équipements, mobiliers, textiles, véhicules etc.) ou de services (sportives, assurances, télécommunications, hébergement, restauration, etc.) ;
  • du traitement des déchets et des eaux usées etc.
• La base Inies, indique les données environnementales et sanitaires de référence pour tous les produits et équipements dans le secteur du bâtiment. C’est la base de référence pour le respect de la Réglementation environnementale RE2020 lors de la construction d’un bâtiment.
• Agribalyse, est la base de données environnementale de référence pour les produits agricoles et alimentaires.

Quelques repères pour mieux comprendre

Les gaz à effet de serre les plus courants sont :

• Le dioxyde de carbone CO₂ (émis par la combustion des énergies fossiles)
• Le méthane CH₄ (lié à l’agriculture et aux déchets)
• Le protoxyde d’azote N₂O (lié aux engrais et à l’industrie)

Ces gaz à effet de serre présentent des pouvoirs de réchauffement et des durées de vie dans l’atmosphère différents. Afin de pouvoir les additionner, l’ensemble des émissions sont pondérées et converties en « tonnes équivalent CO₂ », « teqCO₂ » ou encore « tCO₂e »

Quelques équivalences

• 1 tonne de CO₂eq c’est :
  • 1 trajet Paris-New York en
  • 5 000 km en voiture
  • 1120 000 km en train ou 250 000 km en tram
  • la fabrication de 3 écrans plats
• Un appartement ancien de 70 m² chauffé au gaz émet environ 3,3 teqCO₂ / an
• Se nourrir pendant un an sans sélectionner ses aliments correspond en moyenne à des émissions de 1,5 teqCO₂ / personne

Documents téléchargeables

Les bilans carbone « Patrimoine et Compétences » ont été actualisés régulièrement selon l’évolution du statut de Nice Côte d’Azur et des services qui s’y rattachent. Les rapports sont consultables ci-après :

• Bilan GES « Territoire » réalisé en 2012 portant sur les données de l’année 2010 selon une approche globale avec la prise en compte des 3 scopes, en PARTIE II du rapport – pdf 22Mo
• Bilan GES « Territoire » réalisé en 2019 dans le cadre de l’élaboration du Plan Climat 2019-2025 et portant sur les données 2016 (dernières données territoriales disponibles lors de l’étude). Ce bilan figure au diagnostic du Plan Climat, en première partie du document PCAET 2019-2025 Bilan et Stratégie.
• Depuis l’élaboration du Plan Climat 2019-2025, le bilan GES « Territoire » du Plan Climat a été mis à jour chaque année. Dernière mise à jour : « Chiffres des diagnostics et trajectoires mis à jour en 2023 portant sur les données de 2021 »  – pdf 1.69Mo
• Bilan GES « Patrimoine et Services » réalisé en 2020 portant sur les données de l’année 2019 de la Métropole Nice-Côte d’Azur
• Bilan GES « Patrimoine et Services » réalisé en 2023 portant sur les données de l’année 2022 de la Métropole Nice-Côte d’Azur
• Synthèse pour décideurs du bilan GES « Patrimoine et Services » réalisé en 2023 portant sur les données de l’année 2022 de la Métropole Nice-Côte d’Azur