Séance du conseil métropolitain du 9 mars 2023 en vidéo.
À l’ordre du jour
Le Conseil métropolitain s’est réunit avec, à l’ordre du jour, le Débat d’Orientations Budgétaires 2023 (DOB 2023), qui fixe la trajectoire financière et les priorités d’investissement dans un contexte économique international contraint.
Des choix de gestion sont proposés afin de préserver la qualité du service public et de maintenir un niveau d’investissement élevé au service de la transition écologique, du développement des mobilités, de l’attractivité économique, du logement, du renouvellement urbain et de l’embellissement des espaces publics des communes.
Parmi les principales délibérations à l’ordre du jour :
Égalité entre les femmes et les hommes
100.1 > Rapport de la Métropole Nice Côte d’Azur en matière d’égalité entre les femmes et les hommes sur son territoire pour l’année 2022 – Bilan et orientations.
Il est proposé au Conseil métropolitain de prendre acte du rapport relatif à l’activité de la Métropole Nice Côte d’Azur en matière d’égalité entre les femmes et les hommes sur son territoire pour l’année 2022. Ce rapport est présenté préalablement aux débats sur le projet du budget.
Orientations budgétaires
21.1 > Débat d’orientations budgétaires – Exercice 2023.
Il est proposé au Conseil métropolitain de prendre acte du débat d’orientations budgétaires de l’exercice 2023 présenté sur la base du rapport sur les orientations budgétaires pour 2023.
Aménagement du territoire et urbanisme
1.1 > Convention relative au financement des études de niveau avant-projet de la phase 2 du projet des phases 1&2 de la Ligne Nouvelle Provence Côte d’Azur.
Il est proposé au Conseil métropolitain d’approuver les termes de la convention relative au financement des études de niveau avant-projet de la phase 2 du projet des phases 1&2 de la Ligne Nouvelle Provence Côte d’Azur à intervenir avec l’Etat, SNCF Réseau, SNCF Gares et Connexions, la Région Sud Provence-Alpes-Côte d’Azur, les départements des Bouches-du-Rhône, des Alpes-Maritimes et du Var, les métropoles Aix-Marseille-Provence et Toulon-Provence-Méditerranée ainsi que les communautés d’agglomération de Cannes-Pays de Lérins, de la Dracénie-Provence-Verdon et du Pays de Grasse.
2.1 > Commune de Villefranche-sur-Mer – Création d’un parking public sous le stade Bonifaci – Approbation du principe de délégation de service public pour la construction et l’exploitation du parking.
Il est proposé au Conseil métropolitain d’approuver le principe de délégation de service public pour la construction et l’exploitation d’un parking public sous le stade Bonifaci sur la commune de Villefranche-sur-Mer.