Logo de la Métropole Nice Côte d'Azur

Les communes

Le Kiosque


S'informer

Mentions Légales



Site officiel de la Métropole Nice Côte d’Azur : www.nicecotedazur.org

Directeur de publication : M. Jean-Michel Drevet, Préfet, Directeur général des services de la Métropole Nice Côte d’Azur.

Conception, réalisation, gestion : Département internet Nice Côte d’Azur

Crédits photo : Photothèque Ville de Nice/Nice Côte d’Azur, Pierre Béhar

Traitement des données personnelles et droit d'accès, de modification et de suppression

Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d'une adresse de courrier électronique lors du dépôt d'un message électronique ou de l’inscription à une lettre d’information. Les adresses e-mail ainsi recueillies ne servent qu’à transmettre les éléments d’information demandés.
Les adresses électroniques collectées ne feront l’objet d’aucune cession à des tiers ni d’aucun traitement de la part de la Métropole Nice Côte d’Azur.

Nous vous informons que le secret des correspondances transmises sur le réseau internet n'est pas garanti. Chaque utilisateur est, de ce fait, seul responsable du contenu de sa correspondance.
Conformément à l'article 34 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'information, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification de vos données nominatives.
Afin d'exercer ce droit, vous pouvez vous adresser par courrier postal à la Direction des Affaires Juridiques – Métropole Nice Côte d’Azur - 06364 NICE cedex 4

Dispositions légales

Les divers éléments du site web (la forme, la mise en page, le fonds, la structure …) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d’auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l’image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse de la Métropole Nice Côte d’Azur.
Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

Droits d’auteurs

Le présent site constitue une œuvre dont la "Métropole Nice Côte d’Azur" est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de la " Métropole Nice Côte d’Azur " ou de tiers ayant autorisé la " Métropole Nice Côte d’Azur " à les utiliser.
Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l'article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l’auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias. En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.
Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d'information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites.

Logo de la Métropole Nice Côte d’Azur

Le logo de la Métropole Nice Côte d’Azur ne peut-être modifié – proportions, couleurs, éléments, constituants – et ne peut être sujet à aucune transformation, animation ou tout autre processus.
Le logo de la Métropole Nice Côte d’Azur ne peut-être utilisé et associé qu’aux seules informations vérifiables. Il ne peut être notamment utilisé que pour illustrer des relations avec la Métropole Nice Côte d’Azur ou des actions de sponsorings dûment établies.
Quel que soit le cas d’espèce, la Métropole Nice Côte d’Azur se réserve le droit d’approuver ou de désapprouver toute utilisation du logo de la Métropole Nice Côte d’Azur pour assurer son utilisation correcte, conformément à l’éthique, la morale et aux intérêts de la Métropole Nice Côte d’Azur.
Les conditions susmentionnées s’appliquent dans le cadre de pages web, elles ne font pas référence à l’utilisation du logo dans tout autre document. La Métropole Nice Côte d’Azur se réserve le droit de modifier les conditions d’utilisation du logo Métropole Nice Côte d’Azur à tout moment et sans préavis.

Droit des bases de données

Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français du droit d’auteur.

Etablissements de liens vers le site www.nicecotedazur.org

La Métropole Nice Côte d’Azur autorise la mise en place d'un lien hypertexte vers son site www.nicecotedazur.org pour tous les sites Internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Le lien doit aboutir à la page d’accueil du site (home page) et le site www.nicecotedazur.org, doit apparaître dans une nouvelle fenêtre. Les pages du site www.nicecotedazur.org ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site (Frame). Sauf autorisation spécifique qui pourra être accordée au cas par cas, un lien direct vers une page interne au site est interdit. Dans tous les cas d’espèce, La Métropole Nice Côte d’Azur se réserve le droit de demander la suppression d’un lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.

Liens vers des sites tiers depuis le site www.nicecotedazur.org

Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site en direction d'autres sites et/ou de pages personnelles et d'une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité de la Métropole Nice Côte d’Azur quant aux liens qu’ils contiennent ou aux changements ou mises à jour qui leur sont apportés.

Mise en garde générale

Nos services mettent tout en œuvre pour offrir aux visiteurs de ce site web des informations fiables et vérifiées.

Cependant, malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs.
Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections par mail sur la boite aux lettres du webmestre, webmestre@nicecotedazur.org