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Conseil métropolitain du 27 novembre

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Vendredi 27 novembre, à 9h30 heures, nous vous invitons à assister au Conseil métropolitain qui sera diffusé en direct sur le site de la Métropole compte tenu de la situation exceptionnelle de crise sanitaire et des mesures liées au confinement.

 

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A l’ordre du jour

 

Vendredi 27 novembre, à 9h30 heures, nous vous invitons à assister au Conseil métropolitain qui sera diffusé en direct sur le site de la Métropole compte tenu de la situation exceptionnelle de crise sanitaire et des mesures liées au confinement.

Depuis le vendredi 2 octobre, et le passage de la tempête Alex, la solidarité métropolitaine ne faiblit pas envers les personnes et les communes touchées par les intempéries historiques qui ont frappé les vallées de la Vésubie, de la Tinée et de la Roya. Dès le premier jour, les agents de la Métropole Nice Côte d’Azur et de la Ville de Nice travaillent sans relâche et ont permis la reconstruction d’axes routiers, le désenclavement de villages, le rétablissement de services publics de proximité et l’accompagnement de personnes traumatisées par cet événement climatique. De nombreuses aides financières et fonds d’urgence, ainsi que d’importants moyens matériels et humains ont été mis en place.

Parmi les nombreuses délibérations indiquées ci-dessous, plusieurs montrent l’engagement de la Métropole auprès des métropolitains. Les mesures prises permettent d’alléger le poids des conséquences de la crise sanitaire, économique et sociale qui touche le pays cette année.

 DELIBERATIONS LIEES A LA TEMPETE ALEX

 0.2 - Tempête Alex des 2 et 3 octobre 2020 - bilan des actions déjà menées par la Métropole en faveur de la reconstruction des vallées de la Vésubie et de la Tinée.

 0.3 - Information concernant l'accompagnement de la Métropole Nice Côte d'Azur apporté aux familles des agents décédés lors de circonstances exceptionnelles.  

 

2.19 - Tempête ALEX - Création d'une régie dotée de la seule autonomie financière et d'un budget annexe.

Les conséquences budgétaires et financières de la tempête ALEX impliquent un suivi particulier tel que décidé par la délibération 0.2 du 16 octobre 2020. La présente délibération fixe les conditions de création d'une régie et d'un budget annexe dédiés aux opérations financières et comptables nécessaires à la reconstruction du territoire métropolitain.

 5.1 - Avenant n° 1 à la convention de partenariat avec la Chambre de Commerce et d'Industrie Nice Côte d'Azur relative à la mise en place du fonds exceptionnel de solidarité en faveur des entreprises artisanales et commerciales sinistrées par les intempéries du 2 octobre 2020.

 7.1 - Convention avec l'Association de Gestion Immobilière et Sociale des Alpes-Maritimes AGIS 06 pour la mise en location de logements en faveur des ménages sinistrés de la tempête Alex.

Il est proposé au Conseil métropolitain de bien vouloir approuver cette convention définissant les interventions de l'association AGIS 06 pour des prestations de gestion locative adaptée en location/sous location, prévoyant la mise à disposition pour les ménages sinistrés de la tempête Alex de logements meublés, ainsi qu'une prise en charge financière des loyers afférents à l'occupation desdits logement.

 CONSEQUENCES FINANCIERES DE LA CRISE SANITAIRE DU COVID-19 ET DE LA TEMPETE ALEX

 Délibérations 2.1 à 2.22 – Ces délibérations portent sur l’adoption du nouveau règlement budgétaire et financier de la Métropole, sur des modifications apportées au budget principal et aux budgets annexes des transports, des déchets ménagers et assimilés, de l’assainissement collectif et non collectif, des activités portuaires, du Centre de Formation des Apprentis, de la régie MIN d’Azur, de Nikaia mais également sur le rephasage des autorisations de programmes. La dernière délibération évoque la mise en œuvre du dispositif exceptionnel d'étalement des charges liées à la gestion de la crise sanitaire de la Covid-19.

 RELANCE ET SOUTIEN À L’ÉCONOMIE

 0.4 - Plan de relance de la Métropole Nice Côte d'Azur.

Il est proposé au Conseil métropolitain de bien vouloir prendre acte du Plan de relance du gouvernement de 100 Milliards d'euros annoncé le 3 Septembre, qui propose un ensemble de financements tant pour les collectivités que pour les entreprises dans tous les secteurs de l'activité économique. A cela il est nécessaire d'ajouter le plan de relance européen destiné aux états, région, entreprises et collectivités territoriales

 5.2 - Mesures renforcées en faveur du Commerce et de l'Artisanat, du Tourisme et de la Culture pour faire face à la deuxième vague de la pandémie de la covid-19.

Il est proposé au conseil métropolitain d'adopter de nouvelles aides en faveur du commerce et de l'artisanat dans le cadre de la crise sanitaire et des fermetures administratives.

 HABITAT ET RENOVATION URBAINE

 7.2 et 7.3 - Approbation de la convention intercommunale du logement et adoption du bilan annuel du Plan Partenarial de Gestion de la Demande de logement social et d’Information des Demandeurs.

 7.4 à 7.6 – Délibérations sur les conventions pluriannuelles des projets de Renouvellement Urbain et notamment sur la charte globale de relogement pour ces projets.

 7.7 - Délibération sur la convention pluriannuelle du projet de Renouvellement Urbain du quartier des Liserons avec évocation du projet de réaménagement du diffuseur 55 Est Nice Ariane de l’autoroute A8

 PATRIMOINE

 8.1 - Inscription de « Nice, Capitale du tourisme de Riviera " au patrimoine mondial de l'UNESCO - Création d'une Aire de Mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine - Bilan de la concertation et arrêt du projet.

Il s'agit de présenter au conseil métropolitain les résultats de la concertation publique menée tout au long de la procédure d'élaboration et d'arrêter le projet de création d'une Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine sur le site de la promenade des Anglais et des quartiers situés au nord, possédant un patrimoine architectural lié au tourisme hivernal et au début du tourisme estival.

 8.3 - Transfert de la compétence d'archéologie préventive des communes membres à la Métropole Nice Côte d'Azur et mise à jour des statuts de la Métropole.

Il est proposé au Conseil métropolitain de bien vouloir approuver le transfert à la Métropole Nice Côte d'Azur de la compétence d'archéologie préventive et toute action de valorisation de ces opérations, lequel sera effectif après arrêté pris par monsieur le Préfet permettant ainsi au service d'Archéologie d'obtenir l'habilitation de l'Etat pour réaliser, en lieu et place de l'Institut National de Recherche Archéologique Préventive (Inrap), les diagnostics d'archéologie préventive sur la mise en œuvre des travaux d'aménagement du territoire.

 DEVELOPPEMENT DURABLE

 9.1 - Présentation du rapport 2019 de développement durable.

Il est proposé au Conseil métropolitain de bien vouloir prendre acte du rapport annuel 2019 sur la situation en matière de développement durable de la métropole Nice Côte d'Azur

 9.5 - Attribution d'une aide à destination des résidents métropolitains pour acquérir un vélo adapté aux personnes à mobilité réduite et/ou présentant des spécificités ne leur permettant pas d'utiliser un vélo à deux-roues classique.

Il est proposé au Conseil métropolitain d'approuver, pour l'année 2021, le versement d'une aide à destination des résidents métropolitains pour acquérir un vélo adapté aux personnes à mobilité réduite et/ou présentant des spécificités ne leur permettant pas d'utiliser un vélo à deux roues classiques.

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