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    • conseil métropolitain

Au Centre Universitaire Méditerranéen - 65 Promenade des Anglais - Nice - Vendredi 22 mars 2019 à 9 heures 30

 

Ce conseil sera diffusé en direct sur notre site ! Suivez-le depuis votre ordinateur, votre tablette numérique ou votre Smartphone.

Parmi les délibérations à l’ordre du jour :

Conseil Métropolitain « La Métropole Nice Côte d’Azur agit pour le climat »

Climat

0.1 - Présentation du Plan Climat Air-Energie territorial métropolitain. Il est proposé au Conseil métropolitain de bien vouloir approuver le bilan de la concertation publique préalable à l’élaboration du « Plan Climat », d’arrêter le programme d’actions joint à la délibération et de s’engager à mettre en œuvre et suivre les actions définies dans le programme.

0.2 - Accord partenarial 2019-2021 entre la Métropole Nice Côte d’Azur et l’Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie (l’ADEME). Il est proposé au Conseil métropolitain de bien vouloir approuver la signature de l’accord-cadre avec l’ADEME, en présence de son Président directeur général, Arnaud Leroy. Cet accord partenarial, en synergie avec le Plan Climat, permettra de rendre opérationnelle notre transition énergétique sur la période 2019-2021.

0.3Opération d'intérêt national EcoVallée - Autorisation de signature du Projet Partenarial d'Aménagement 2019/2032. Il est proposé au conseil métropolitain de bien vouloir approuver les termes de l’avenant au protocole de partenariat 2011/2026 relatif au contrat de Projet Partenarial d’Aménagement 2019/2032 à intervenir avec l’Etat, la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur, le Département des Alpes-Maritimes, la Ville de Nice et l’Etablissement Public d’Aménagement Eco-Vallée de la Plaine du Var.

0.4 – Convention relative à l’occupation du domaine public en vue du recyclage des biens déposés dans les déchetteries de la Métropole Nice Côte d’Azur. Il est proposé au Conseil métropolitain de bien vouloir approuver les termes de la convention type entre la métropole Nice Côte d’Azur et les gestionnaires d’association, fixant les conditions d’occupation du domaine public des déchetteries métropolitaines.

Logement

22.1 – Adoption du Plan Partenarial de Gestion de la Demande de logement social et d’Information des Demandeurs de logement social. Il est proposé au Conseil métropolitain de bien vouloir adopter le Plan Partenarial de Gestion de la Demande de logement social et d’Information des Demandeurs et de valider les principes retenus pour la mise en place de la Maison de l’Habitant.

Agriculture

23.6 – Délimitation et classement d’une zone agricole protégée sur la commune de Saint-Jeannet. Il est proposé au Conseil métropolitain de bien vouloir confirmer l’intérêt général de préserver les zones agricoles et naturelles de Saint-Jeannet et d’approuver la proposition de la commune de délimitation et de classement de 9 secteurs de son territoire en Zone Agricole Protégée.

Eau et assainissement

26.1 – Avenant de fin du contrat de délégation par affermage du service public de production et de distribution de l'eau potable du Syndicat Intercommunal de l'Estéron et du Var Inférieurs. Il est proposé au conseil métropolitain de bien vouloir approuver les termes de l’avenant fixant les modalités de fin du contrat de délégation par affermage du service public de production et de distribution de l'eau potable du Syndicat Intercommunal de l'Estéron et du Var Inférieurs.

26.2Avenant de fin du contrat de délégation par affermage du service public de l'eau potable sur le territoire des communes de Cagnes-sur-Mer, La Gaude, Saint-Jeannet, Saint-Laurent-du-Var et Vence (dit "Rive Droite du Var"). Il est proposé au Conseil métropolitain de bien vouloir approuver les termes de l’avenant fixant les modalités de fin du contrat de délégation par affermage du service public de l’eau potable sur le territoire des communes de Cagnes-sur-Mer, La Gaude, Saint-Jeannet, Saint-Laurent-du-Var et Vence, entre la Métropole Nice Côte d’Azur et Veolia Eau-Compagnie Générale des Eaux.

26.3 – Révision des statuts de la Régie Eau d’Azur. Il est proposé au Conseil métropolitain de bien vouloir décider que les statuts de la Régie Eau d’Azur sont modifiés et complétés afin qu’au 1er janvier 2020, l’intégralité des communes de la Métropole Nice Côte d’Azur bénéficie des services d’Eau d’Azur.

Mobilité et pouvoir d'achat

56.1 – Mise en place du versement de l’indemnité kilométrique à vélo pour les agents. Il est proposé au Conseil métropolitain de bien vouloir approuver le versement de l’indemnité kilométrique vélo à compter du 1er avril 2019 pour une durée de deux ans.

 

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