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PLU de La-Tour-sur-Tinée

Contenu du PLU arrêté

0-PIÈCES ADMINISTRATIVES
-   Délibération du conseil municipale de prescription de l'élaboration du plan local d'urbanisme - définition des modalités de la concertation publique
-   Délibération du conseil communautaire de débat sur les orientations générales du projet d'aménagement et de développement durable
-   Délibération du conseil municipal de débat sur les orientations générales du projet d'aménagement et de développement durable
-   Délibération suite à réunion des personnes publiques associées
-   Bilan de la concertation publique
-   Délibération du conseil métropolitain de bilan de la concertation publique et arrêt du projet de plan local d'urbanisme

1 - Rapport de présentation
2 - Projet d’aménagement et de développement durable
3 - Règlement
4 - Plans de zonage
4a – Plan d’ensemble au 1 /10 000ième
4b – La Tour village au 1 / 1 000ième
4c – Roussillon au 1 / 1 000ième
4d – Les Gorges au 1 / 1 000ième
4e – Le Mortis au 1 / 1 000ième
5 - Liste des emplacements réservés
6 - Annexes
6.1 - Servitudes d’utilité publique
6.1a - Plan général des servitudes d’utilité publique
6.1b - Liste des servitudes d’utilité publique
6.2 - Annexes sanitaires
6.2a - Plan du réseau d’eau potable
6.2b - Plan du réseau d’assainissement
6.2c - Notice des annexes sanitaires
6.3 – Aléa retrait-gonflement des sols argileux
6.4 – Arrêté portant délimitation des zones à risque d’exposition au plomb
6.5 – Sites archéologiques