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Valdeblore - PLU

Le Plan Local d’Urbanisme de la commune  de Vabeblore a été approuvée le 16 février 2008 par délibération du Conseil Municipal.
La modification n°1 a été approuvée par délibération du Conseil Municipal du 30 décembre 2011.
La déclaration de projet portant sur la réalisation d’un centre de stockage de déchets inertes a été approuvée par délibération du Conseil Métropolitain du 30 juin 2014.

Le PLU a fait l’objet d’une mise à jour par arrêté métropolitain du 2 septembre 2015.

La modification n°2 a été approuvée par délibération du Conseil Métropolitain du 29 juin 2017



Pour obtenir un document officiel, il convient d'adresser une demande par courrier à :
Monsieur le Président de la Métropole  Nice Côte d’Azur
06364 Nice cedex 4

Délibérations du Conseil Municipal d'approbation de la M1
Délibération d’approbation de la déclaration de projet n°1
Délibération du Conseil Métropolitain d’approbation de la MS n°1 du PLU
Arrêté Métropolitain de mise jour du PLU
Délibération du Conseil Métropolitain d’approbation de la M2 du PLU du 29 juin 2017

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1. RAPPORT DE PRESENTATION
additif au rapport lié à la modification n°2
additif au rapport lié à la modification n°1
additif au rapport lié à l’intérêt général de la déclaration de projet
additif au rapport lié à la mise en compatibilité du PLU
additif au rapport lié à l’évaluation des incidences sur Natura 2000
- le diagnostic
- analyse de l'état initial de l'environnement
- les enjeux et les besoins répertoriés
- choix retenus pour le PADD et les contraintes supra-communale
- justification des choix de zonage
- choix retenus pour établir le règlement
- Incidences des orientations du PLU sur l'environnement
- Motifs des changements apportés
2- Le PADD
3- REGLEMENT

LISTE DES EMPLACEMENTS RESERVES
4. PLAN DE ZONAGE
Plan d'ensemble général
Plan de zonage secteur de Le Planet
Plan de zonage partie Est Saint-Dalmas
Plan de zonage  secteur de Mollières
Plan de zonage  secteur de La Colmiane
Plan de zonage  secteur de La Roche - La Bolline
5.  SERVITUDES D'UTILITE PUBLIQUES
liste
Plan partie Sud
Plan partie Nord
6. ANNEXES
notice d'assainissement
plan du réseau d’assainissement des eaux usées:
-plan du schéma directeur d’assainissement collectif
-plan de l'assainissement collectif
-plan de l'assainissement  non collectif
plan du réseau d'eau potable
Notice du réseau d'eau potable
Notice  des déchets
 

Les documents sont consultables :

 

  • dans la Mairie de Valdeblore
  • à Nice Côte d’Azur, dans les locaux de la direction de la Planification Urbaine Immeuble les Cimes  - 5ème étage - 455 promenade des Anglais (côté Boulevard René Cassin) - 06200 NICE