Logo de la Métropole Nice Côte d'Azur

Les communes

Le Kiosque


S'informer

Saint-Martin-Vésubie - PLU

Le Plan Local d’Urbanisme a été approuvé le 15 avril 2011, modifié le 30 juin 2014.
 

Historique de l’évolution du Plan d’Occupation des Sols

A noter : si vous n'arrivez pas à afficher certains documents nous vous conseillons de les enregistrer sur votre ordinateur en faisant  "fichier" - "enregistrer-sous..."

 

Rapport de présentation
PADD
Réglement
Zonage d'ensemble
Zonage
Zonage Nord
Liste des emplacements réservés
Périmètre de Mixité sociale

Pour obtenir un document officiel, il convient d'adresser une demande par courrier à :

Monsieur le Président de la Métropole Nice Côte d’Azur
Direction Aménagement et Urbanisme
06364 Nice CEDEX 4