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Saint-Martin-Vésubie - PLU

Le Plan Local d’Urbanisme a été approuvé le 15 avril 2011, modifié le 30 juin 2014.
 

Historique de l’évolution du Plan d’Occupation des Sols

 

Rapport de présentation
PADD
Réglement
Zonage d'ensemble
Zonage
Zonage Nord
Liste des emplacements réservés
Périmètre de Mixité sociale

Pour obtenir un document officiel, il convient d'adresser une demande par courrier à :

Monsieur le Président de la Métropole Nice Côte d’Azur
Direction Aménagement et Urbanisme
06364 Nice CEDEX 4