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Saint-Jeannet - PLU

Contenu du PLU appouvé

La Plan Local d’Urbanisme de la commune de Saint Jeannet a été approuvée par délibération du Conseil Métropolitain le 19/12/2011.

Historique de l’évolution du Plan Local d’Urbanisme

- 19 février 2016 : adoption de la modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme
- 20 décembre 2013 : adoption de la modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme

Pour obtenir un document officiel, il convient d'adresser une demande par courrier à :
Monsieur le Président de la Métropole  Nice Côte d’Azur
06364 Nice cedex .

1-Rapport de presentation
2-Projet d’amenagement et de developpement durable
3-Reglement
3b- Annexe polygones d’implantation
4a-Plan de zonage general
4b-Plan de zonage partie sud
5-Liste des emplacements reserves
6-Servitudes de mixite sociale
Annexes
7a-Liste des servitudes d’utilite publique
7b-Plan des servitudes d’utilite publique
8-Plans de prevention des risques naturels
-Ppr mouvements de terrains
Plan
Règlement
-Ppr inondation basse vallee du var
Plan
Règlement
-Ppr incendies de forets
Plan
Règlement
9-Annexes sanitaires
- Plan du reseau d’eau potable
- Plan du reseau d’assainissement                           
10-Zones afectees par le bruit
Droit de préemption urbain
Délibération
Plan

Les documents sont consultables :

  • dans les Mairies des communes concernées
  • à Nice Côte d’Azur, dans les locaux de la direction de la Planification Urbaine Immeuble les Cimes  - 5ème étage - 455 promenade des Anglais (côté Boulevard René Cassin) - 06200 NICE