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Saint-Etienne-de-Tinée- PLU

1 décembre 2016 : Délibération d'approbation de la modification N°1 du PLU de Saint-Etienne-de-Tinée

Contenu du PLU approuvé

1. Rapport de presentation / Additif M1
2. Projet d'Amenagement et de Développement Durable (PADD)
3. Zonage

-Plan de zonage 1 : Plan d'ensemble de la commune
-Plan de zonage 2 : Le Bourg
-Plan de zonage 3 : Centre Ancien / Secteur plan masse
-Plan de zonage 4 : Drogon - Rabions
-Plan de zonage 5 : Asuerros - Bourguet
-Plan de zonage 6 : Douans - Cialancier - Saint-Salvaire - Pré du loup
-Plan de zonage 7.1 : Roya
-Plan de zonage 7.2 : La Blache
-Plan de zonage 8 : Auron
4. Règlement
5. Emplacements réservés

6. Annexes
6.1.Servitudes d'utilite publique
-Liste des Servitudes
-Plan des Servitudes
6.2 Risques mouvements de terrain
-Arrêté d'approbation
-Rapport de présentation
-Règlement
-Plan de zonage A
-Plan de zonage B
-Plan de zonage C
-Plan de zonage D
6.3 Risques inondations
-Arrêté d'approbation
-Rapport de présentation
-Règlement
-Plan de zonage A
-Plan de zonage B
6.4 Risques Avalanches
-Arrêté d'approbation
-Rapport de présentation
-Règlement
-Plan de zonage Secteur du Cialancier
-Plan de zonage Secteur du Bourguet
-Porter à connaissance du 15 octobre 2009
6.5 Archéologie
6.6 Porter à connaissance de l'aléa retrait-gonflement des sols argileux
6.7 Annexes sanitaires
-Délibération du conseil municipal du 27 mars 2002
-Plan assainissement d'Auron
-Plan d'assainissement Le bourg
-Plan de decoupage Eau potable Auron
-Plan de l'étude diagnosctic reseau d'assainissement
-Plan de l'étude diagnostioc du reseau d'eau potable  
-Reseau assainissement pluvial Auron
-Reseau eau potable Auron
-Zonage assainissement Hameau de Roya
6.8 Reglements relatifs a la publicite
6.9 Droit de preemption urbain
-Délibération du conseil municipal du 8 avril 2009
6.10 ZAC Copeur d'Auron

Les documents sont consultables

  • dans les Mairies des communes concernées
  • à Nice Côte d’Azur, dans les locaux de la direction de la Planification Urbaine Immeuble les Cimes  - 5ème étage - 455 promenade des Anglais (côté Boulevard René Cassin) - 06200 NICE