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Saint-André de la Roche - PLU

Le  plan local d’urbanisme a été approuvé le 21 septembre 2012 par délibération du Conseil Métropolitain.

Historique de l’évolution du Plan Local d’Urbanisme

- 21 septembre 2012 : mise à jour relative à l’approbation du plan de prévention des risques naturels prévisibles (PPR) mouvement de terrain

Pour obtenir un document officiel, il convient d'adresser une demande par courrier à :
Monsieur le Président de la Métropole  Nice Côte d’Azur
06364 Nice cedex 4

Délibération

Délibération M1

Délibération M2


1. RAPPORT DE PRESENTATION - NOTICE M1 - NOTICE M2
2. PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE
3. REGLEMENT - REGLEMENT M1 - REGLEMENT M2
4.A. PLAN DE ZONAGE
4.B. Zonage UV partie sud
4.C. Zonage UV partie Nord
4.D ORIENTATION D’AMENAGEMENT
5.PRESCRIPTIONS SPECIALES
5.A.1 Réservation
5 A.2  LISTE DES SERVITUDES D’EQUIPEMENT
6.  ANNEXES DU PLAN LOCAL D’URBANISME
6.A. servitudes d’utilité publique
6.A.1. liste et fiches des servitudes publiques
6.A.2. plan des servitudes publiques  
6.B. Zones de risques
6.B. 1 notice des risques naturels
6.B. 2 règlement et zone du PPRmt
6.C. annexes sanitaires
6.C.1. Notice sanitaire
6.C.2  plan du réseau d’eau potable 1 2
6.C.3. plan du réseau d’assainissement des eaux usées
6.C.4. plan du réseau d’assainissement  des eaux pluviales
6.D. bruit
6.D 1 Notice des zones de bruits
6.D 2 Plan des zones de bruits
6.E. annexes complémentaires
6.F Périmètre PUP

Droit Préemption Urbain
Délibération
Plan

Les documents sont consultables :

  • dans la mairie de la commune de Saint-André-de-la-Roche
  • à Nice Côte d’Azur, dans les locaux de la direction de la Planification Urbaine Immeuble les Cimes  - 5ème étage - 455 promenade des Anglais (côté Boulevard René Cassin) - 06200 NICE