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Roquebillière - POS

Le Plan d’occupation des sols de Roquebillière a été approuvé le 16 janvier 1992 par délibération du Conseil Municipal.

Historique de l’évolution du Plan d’Occupation des Sols

-27/05/2013 : Création de l’UTN de Berthemont-les-bains (Déclaration de projet)
-13/04/2012 : Modification pour des aménagements de loisirs et sports à Cervagné (extension zone UL)
-24/05/2008 : Modification de la zone NA (création zone UL) et de certaines dispositions réglementaires
-04/03/2005 : Modification de certaines dispositions règlementaires des zones UB, UC et UD
-17/01/2003 : Modification concernant un nouveau classement de la zone NA
-31/03/1994 : Modification concernant certains éléments du dispositif réglementaire

Pour obtenir un document officiel, il convient d'adresser une demande par courrier à :

Monsieur le Président de la Métropole Nice Côte d’Azur
06364 Nice cedex 4

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1. Rapport de présentation
-Additif M1
-Additif M2
-Additif M3
-Additif M4
-Additif M5
-Additif DP
2. Réglement
3. Plan de zonage
-Général
-Nord
-Sud

Annexes

4. Listes des emplacements réservés
-Liste 1992
5. Assainissement et eau potable
5.A. Notice
-Plan Berthemont
-Plan Cervagn
-Plan Roquebillière
-Plan Saint-Julien
6. Servitude d'utilité publique
-Liste des servitudes
-Liste MAJ
-Plan des servitudes (16/5/1995)
-Plan MAJ
7. Risques et mouvement des terrain
-Arrêté préféctoral 1977
-Plan
-Plan 2
-Annexes sanitaires assainissement
7.1 Porté à connaissance 2010
-Lettre
-Réglement
-Zonage
7.2 Porté à connaissance 2015
-Réglement
-Carte zonage
-Carte Aléas
-Lettre du 30 avril 2015