Logo de la Métropole Nice Côte d'Azur

Les communes

Le Kiosque


S'informer

Villefranche-sur-Mer - PLU

Contenu du PLU approuvé

La Plan Local d’Urbanisme de la commune a été approuvée par délibération du Conseil Métropolitain le 29 mars 2013.

Pour obtenir un document officiel, il convient d'adresser une demande par courrier à :
Monsieur le Président de la Métropole  Nice Côte d’Azur
06364 Nice cedex .


1. RAPPORT DE PRESENTATION / Note de présentation MS1
2. PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE
3. REGLEMENT
4. PLAN DE ZONAGE

4.1 Planche globale
4.2 Planche Nord- Nord est
4.3 Planche sud- sud ouest

5. LISTE DES PRESCRITIONS SPECIALES
5.A. Emplacements réservés
5.B. Prescriptions de mixité sociale
5C.  Prescriptions diverses

6. ANNEXES DU PLAN LOCAL D’URBANISME
6.A.1 Servitudes d’Utilité Publique - Liste
6.A.2 Servitudes d'Utilité Publique - Plan

6.B. Risques
6.B.1- Plan du PPR mouvement de terrain
6.B.2- Rapport du PPR mouvement de terrain
6.B.3- Règlement du PPR mouvement de terrain

6.C. Annexes sanitaires
6.C.1- Plan du réseau d’eau potable
6.C.2- Plan du réseau d’assainissement
6.C.3- Zonage d’assainissement pluvial
6.C.4- Notice eaux usées

6.D. Bruit
6.D.1- Arrêté de prescriptions de protection contre le bruit
6.D.2- Plan (joint à la pièce 6.D.1)

6.E. Annexes complémentaires
6.E.1. Lotissements
6.E.2. Règlement de publicité
6.E.3. Droit de préemption urbain
6.E.4. Risque d’exposition au plomb
6.E.5. Gestion des déchets

Les documents sont consultables :
•    dans les Mairies des communes concernées
•    à Nice Côte d’Azur, dans les locaux de la direction de la Planification Urbaine Immeuble les Cimes  - 5ème étage - 455 promenade des Anglais (côté Boulevard René Cassin) - 06200 NICE