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Roquebilliere - PLU

Contenu du PLU approuvé

Le Plan Local d’Urbanisme de la commune de Roquebillière :

  • a été approuvé  par délibération du Conseil Métropolitain du 21 juin 2013 ;
  • puis suspendu par décision du Préfet du 17 juillet 2013 suspendant l’exécution du PLU de Roquebillière, rendant le POS de nouveau opposable,
  • enfin, de nouveau exécutoire suite au jugement rendu par le Tribunal Administratif de Nice le 26 janvier 2017.


1 - Rapport de présentation
2 - Projet d’aménagement et de développement durables
3 - Orientations d’Aménagement et de Programmation

3.1 - Berthemont-Les-Bains
3.2 - Lou Cros
3.3 - En matière d’habitat
3.4 - Transports et déplacements
4 - Règlement
4.1 - Zonage règlementaire
4.1.1 – Plan général au 1 /7 500ème
4.1.2 – Les quartiers nord au 1 / 2 000ème
4.1.3 – Les quartiers sud au 1 / 3 000ème
4.2 - Dispositions applicables à chaque zone
4.3 - Liste des emplacements réservés
5 - Annexes
5.1 - Périmètre du droit de préemption urbain
5.2 - Servitudes d’utilité publique
5.2.1 - Plan des servitudes
5.2.2 - Liste des servitudes d’utilité publique
5.3 - Annexes sanitaires
5.3.1 - Plan du réseau d’eau potable
5.3.2 - Plan du réseau d’assainissement
5.3.4 - Notice des annexes sanitaires
5.4 - Plan de prévention des risques naturels de mouvements de terrain
5.4.1 - Plan de zonage du P.P.R
5.4.2 - Règlement du P.P.R
5.5 - Plan de prévention des risques naturels d’inondation
5.5.1 - Carte de l’aléa du risque inondation
5.5.2 - Courrier du Préfet
5.6 - Aléa retrait-gonflement des sols argileux
5.7 - Arrêté portant délimitation des zones à risque d’exposition au plomb
5.8 - Bois et forêts soumis au régime forestier

Pour obtenir un document officiel, il convient d'adresser une demande par courrier à

Monsieur le Président de la Métropole  Nice Côte d’Azur

06364 Nice cedex 4

Les documents sont consultables :

  • ici même, en ligne (en consultation et/ou pour impression),
  • à la Mairie de Roquebillière,
  • à la Métropole Nice Côte d’Azur, au Service Planification : Immeuble les Cimes - 5ème étage - 455 promenade des Anglais (côté Boulevard René Cassin) - 06200 NICE.