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Carros - PLU

Contenu du PLU approuvé

Le plan local d’urbanisme de la commune de Carros a été approuvé le  21 juin 2013 par délibération du Conseil Métropolitain.

Délibération d’approbation de la modification n°1 du plan local d’urbanisme

Historique de l’évolution du Plan Local d’Urbanisme

- 10 avril 2014 : mise à jour par arrêté préfectoral des servitudes d’utilité publique

- 11 septembre 2015 : Approbation de la modification n°1 - Modification du règlement et de la liste des emplacements réservés

- 18 février 2016 : mise à jour par arrêté préfectoral des servitudes d’utilité publique

Pour obtenir un document officiel, il convient d'adresser une demande par courrier à :
Monsieur le Président de la Métropole  Nice Côte d’Azur
06364 Nice cedex 4

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1-  Rapport de présentation | Additif  N°1 | Additif  N°2
2-  Projet d'aménagement et de développement durable
3-  Règlement
4-  Plan de zonage
5-  Liste des prescriptions spéciales

5.A-  Emplacements réservés
5.A.1-  Liste des emplacements réservés
5.B-  Prescriptions de mixités sociales
5.B.1-  Liste des servitudes de mixité sociale (L.123-2-b)
5.B.2-  Secteurs à pourcentage de mixité sociale (L.123-1-5-16e)
5.C-  Prescriptions diverses (L.123-2-a)
6-  Annexes du Plan Local d'Urbanisme
6.A-  Servitudes d’Utilité Publique (R.126-1)
6.A.1-  Servitudes d’Utilité Publique
6.A.1.a-  Plan des servitudes | Servitude I4 | Servitude AS1
6.A.1.b- Liste des servitudes
6.A.2-  PPR Inondation de la basse vallée du Var
6.A.2.a-  Plan général
6.A.2.b-  Plan 1
6.A.2.c-  Plan 2
6.A.2.d-  Règlement du PPRI
6.A.3-  PPR Mouvements de terrain
6.A.3.a-  Plan du PPR
6.A.3.b-  Règlement du PPR
6.A.4 -  PPR Incendies de forêt
Plan
Règlement
6.A.5 -  PPR Technologiques
Plan
Règlement
6.C-  Annexes sanitaires
6.C.1-  Notice
6.C.2-  Plan du réseau d’eau potable
6.C.3-  Plan du réseau d’assainissement
6.C.4-  Plan du réseau d’eaux pluviales
6.D-  Classement des zones de bruit
6.D.1-  Arrêté préfectoral – classement des zones de bruit
6.D.2-  Plan des infrastructures bruyantes
6.E-  Annexes complémentaires
6.E.1-  Périmètre OIN « Plaine du Var »
6.E.1.a- Plan du périmètre
6.E.1.b- Décret de création
6.E.2-  Liste des lotissements
6.E.3. Terrains soumis au régime forestier

Les documents sont consultables :
  • dans les Mairies des communes concernées

  • à Nice Côte d’Azur, dans les locaux de la direction de la Planification Urbaine Immeuble les Cimes  - 5ème étage - 455 promenade des Anglais (côté Boulevard René Cassin) - 06200 NICE