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Eze - PLU

Contenu du PLU approuvé

Le plan local d’urbanisme de la commune d’Eze a été approuvé le  21 juin 2013 par Délibération du conseil métropolitain

Pour obtenir un document officiel, il convient d'adresser une demande par courrier à

Monsieur le Président de la Métropole  Nice Côte d’Azur

06364 Nice cedex 4

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1- RAPPORT DE PRESENTATION
2- PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES
3- ORIENTATION D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION

3.A- OAP
3.B- OAP « HABITAT »
3.C- OAP « TRANSPORTS ET DEPLACEMENTS »
4- REGLEMENT
5- PLAN DE ZONAGE
6- LISTE DES PRESCRIPTIONS SPECIALES

6.A- Emplacements réservés
6.B- Prescriptions de mixité sociale
6.C- Prescriptions diverses (L.123-2-a)
7- ANNEXES DU PLAN LOCAL D’URBANISME
7.A- Servitudes d’Utilité Publique (R.126-1)
7.A.1- Liste SUP
7.A.2- Plan
7.A.3- Risques : PPR Mouvement de terrain
7.A.3.a- Zonage
7.A.3.b- Règlement
7.B- Annexes sanitaires
7.B.1- Notice
7.B.2- Plan AEP
7.B.3- Plan EU
7.C- Classement des zones de bruit
7.C.1- Arrêté préfectoral – classement des zones de bruit
7.C.2- Plan des infrastructures bruyantes
7.D- Annexes complémentaires
7.D.1- Liste des lotissements
7.D.2- Plan des annexes  complémentaires
7.D.3- Planche du Droit de Préemption Urbain DPU
 

Les documents sont consultables :

  • dans les Mairies des communes concernées

  • à Nice Côte d’Azur, dans les locaux de la direction de la Planification Urbaine Immeuble les Cimes  - 5ème étage - 455 promenade des Anglais (côté Boulevard René Cassin) - 06200 NICE