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Aspremont - PLU

Contenu du PLU approuvé

Le plan local d’urbanisme de la commune d’Aspremont a été approuvé le  21 juin 2013 par délibération du Conseil Métropolitain .

Pour obtenir un document officiel, il convient d'adresser une demande par courrier à :
Monsieur le Président de la Métropole  Nice Côte d’Azur
06364 Nice cedex 4

Déclaration de projet

Déclaration de projet emportant la mise en compatibilité du PLU pour la réalisation d’une opération immobilière dans le secteur de la place Saint-Claude

 

A noter : si vous n'arrivez pas à afficher certains documents nous vous conseillons de les enregistrer sur votre ordinateur en faisant  "fichier" - "enregistrer-sous..."

1-  RAPPORT DE PRÉSENTATION
2-  PROJET D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLES
3-  ORIENTATIONS D’AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION

3.A-  OAP
3.B-  OAP « Habitat »
3.C-  OAP « Transports et déplacements »
4-  PLAN DE ZONAGE
5-  RÈGLEMENT
6-  LISTE DES PRESCRIPTIONS SPÉCIALES

6.A-  Emplacements réservés
6.B-  Prescriptions de mixité sociale(L.123-2-b)
7-  ANNEXES DU PLAN LOCAL D’URBANISME
7.A-  Servitudes d’Utilité Publique
7.A.1-  Servitudes d’Utilité Publique
7.A.2-  Plan des SUP 7.A.2-a Plan servitude 14
7.A.3-  PPR Mouvement de terrain
7.A.3.a-  Zonage du PPRN
7.A.3.b-  Règlement du PPRN
7.B-  Annexes sanitaires
7.B.1-  Notices
7.B.2-  Plan du réseau d’adduction d’eau potable
7.B.3-  Plan du réseau d’assainissement
7. B.3.a-  Zonage d’assainissement
7.B.4-  Plan du réseau d’eaux pluviales
7.C-Annexes complémentaires
7.C.1- Plan des annexes complémentaires

Les documents sont consultables :

  • dans les Mairies des communes concernées
  • à Nice Côte d’Azur, dans les locaux de la direction de la Planification Urbaine Immeuble les Cimes  - 5ème étage - 455 promenade des Anglais (côté Boulevard René Cassin) - 06200 NICE