Vendredi 6 avril 2018 à 17 heures 30, la Métropole Nice Côte d’Azur invite les habitants et les acteurs institutionnels et associatifs du quartier des Moulins à assister à la première réunion publique d’information sur le Nouveau Programme de Renouvellement Urbain (NPRU). Ce moment d’information et d’échanges sera l’occasion…
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Le territoire de la Métropole Nice Côte d'Azur abrite une extraordinaire biodiversité reconnue au niveau mondial notamment au travers du réseau Natura 2000. Pour faire découvrir cette biodiversité, la Métropole Nice Côte d'Azur anime depuis 2016 le programme « Curieux de Nature » qui permet à chacun de découvrir…
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La Métropole Nice Côte d’Azur, la Mission Locale Nice Côte d'Azur, et Altarea Cogedim, propriétaire de Cap 3000, ont signé une convention afin de développer l’insertion dans l'emploi des habitants, notamment issus des quartiers prioritaires, dans les métiers du commerce et de la vente mais également dans la gestion…
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POS approbation : 2-sept.-92
PLU DCM
Pour obtenir un document officiel, il convient d'adresser une demande par courrier à
Monsieur le Président de la Métropole Nice Côte d’Azur
06364 Nice cedex 4
A noter : si vous n'arrivez pas à afficher certains documents nous vous conseillons de les enregistrer sur votre ordinateur en faisant "fichier" - "enregistrer-sous..."
1 Délibération d’approbation
2a RAPPORT DE PRESENTATION et ADDITIF AU RAPPORT
2b ETUDE PLAN DE L’ESTERON L145-III-a Code de l’Urbanisme
3 PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE
4 ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
5 DOCUMENTS GRAPHIQUES DU REGLEMENT
5a Ensemble de la commune
5b Village et coteaux
5c Village
5d Quartier du Clos Martel
5e Liste des Emplacements Réservés
6 REGLEMENT ECRIT
7 ANNEXES
7.1 Zone d’Aménagement Concerté de Saint Antoine
7.2 Zone d’Aménagement Différé du Plan de l’Estéron Dossier d'approbation / PLAN
7.3 Zone d’application de permis de démolir
7.4 Périmètre dans lequel un Plan d’Aménagement d’Ensemble a été approuvé
- PAE 31/10/1990 - PLAN
- PAE 17/06/1991 - PLAN
- PAE Origine
7.5 Secteurs du voisinage des infrastructures de transport terrestre (isolement accoustique)
- NOTICE
- PLAN
7.6 Arrêté Prefectoral - Zone d’exposition au plomb
7.7 Bois ou forêt soumis au régime forestier
7.8 Les Servitudes d’Utilité Publique
7.8.a Liste des Servitudes d’Utilité Publique
7.8.b Plan des Servitudes d’Utilité Publique
7.9 Liste des lotissements dont les règles d’urbanisme ont été maintenues
7.10 Schéma des réseaux eaux, assainissements et système d’élimination des déchets
7.10.a Mémoire du Schéma des réseaux eaux, assainissements et système d’élimination des déchets
7.10.b Plan du réseau d’eau potable
7.10.c Plan du réseau d’assainissement
7.10.d Zonage d’assainissement