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Le Broc - PLU

Historique

POS approbation : 2-sept.-92
• Modification n°1 : approbation : 2-mai-94
• Révision n°1 : approbation : 3-déc.-01
• Modification n°2 : approbation : 5-mai-06
• Modification n°3 : approbation : 3-juil.-08
• Révision simplifiée n°1 : approbation : 30-juil.-09
• Modification n°4 : approbation : 7-août-09

PLU DCM
• PLU prescription : 4-avr.-11
• PLU arrêt : 4-mars -13
• PLU approbation : 05 octobre 2013
 

Pour obtenir un document officiel, il convient d'adresser une demande par courrier à

Monsieur le Président de la Métropole  Nice Côte d’Azur

06364 Nice cedex 4

1 Délibération d’approbation
2a RAPPORT DE PRESENTATION
2b ETUDE PLAN DE L’ESTERON L145-III-a Code de l’Urbanisme
3 PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE
4 ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
5 DOCUMENTS GRAPHIQUES DU REGLEMENT
5a Ensemble de la commune
5b Village et coteaux
5c Village
5d Quartier du Clos Martel
5e Liste des Emplacements Réservés
6 REGLEMENT ECRIT
7 ANNEXES
7.1 Zone d’Aménagement Concerté de Saint Antoine
7.2 Zone d’Aménagement Différé du Plan de l’Estéron Dossier d'approbation / PLAN
7.3 Zone d’application de permis de démolir
7.4 Périmètre dans lequel un Plan d’Aménagement d’Ensemble a été approuvé
- PAE 31/10/1990 - PLAN
- PAE 17/06/1991 - PLAN
- PAE Origine
7.5 Secteurs du voisinage des infrastructures de transport terrestre (isolement accoustique)
- NOTICE
- PLAN
7.6 Arrêté Prefectoral - Zone d’exposition au plomb
7.7 Bois ou forêt soumis au régime forestier
7.8 Les Servitudes d’Utilité Publique
7.8.a Liste des Servitudes d’Utilité Publique
7.8.b Plan des Servitudes d’Utilité Publique
7.9 Liste des lotissements dont les règles d’urbanisme ont été maintenues
7.10 Schéma des réseaux eaux, assainissements et système d’élimination des déchets
7.10.a Mémoire du Schéma des réseaux eaux, assainissements et système d’élimination des déchets
7.10.b Plan du réseau d’eau potable
7.10.c Plan du réseau d’assainissement
7.10.d Zonage d’assainissement

Les documents sont consultables :

  • dans les Mairies des communes concernées

  • à Nice Côte d’Azur, dans les locaux de la direction de la Planification Urbaine Immeuble les Cimes  - 5ème étage - 455 promenade des Anglais (côté Boulevard René Cassin) - 06200 NICE