Logo de la Métropole Nice Côte d'Azur

Les communes

Le Kiosque


S'informer

La Trinité - PLU

Le  plan local d’urbanisme a été approuvé le 19 décembre2011 par délibération du Conseil Métropolitain.

Historique de l’évolution du Plan Local d’Urbanisme
-20 décembre 2013 : adoption de la modification n°1 du plan local d’urbanisme


Pour obtenir un document officiel, il convient d'adresser une demande par courrier à :
Monsieur le Président de la Métropole  Nice Côte d’Azur
06364 Nice cedex 4

Délibération d’approbation  

A noter : si vous n'arrivez pas à afficher certains documents nous vous conseillons de les enregistrer sur votre ordinateur en faisant  "fichier" - "enregistrer-sous..."


1 RAPPORT DE PRESENTATION
Évaluation des incidences
2 PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE
3 REGLEMENT   
4 PLAN DE ZONAGE  
Secteur sud de la commune
Secteur nord de la commune  
Secteur du Laghet
5 LISTE DES PRESCRIPTIONS SPECIALES
5.A. emplacements réservés
5.A.1. liste des emplacements réservés voirie  
5.A.2. liste des équipements publics
5.B. prescriptions de mixités sociales
5.B.1. liste des servitudes de mixité sociale (L.123-2-b)   
5.C. prescriptions diverses (L.123-2-a)   
5.D.orientations d'aménagement
6 ANNEXES DU PLAN LOCAL D’URBANISME
6.A. Servitudes d’Utilité Publique (R.126-1)  
6.A.1. liste  
6.A.2. plan   
6.A.3. liste des sites archéologiques
6.B. Risques  
6.B.1  PPR Inondation   
6.B.1.a Rapport de présentation (non annexé)  
6.B.1.b Plan
6.B.1.c Règlement   
6..B.2  PPR Mouvements de terrain et séismes
6.B.2.a  Cartes (plan A - Plan B)
6.B.2.b Règlement       
6.C.annexes sanitaires   
6.C.1. Notice   
6.C.2. plan du réseau d’eau potable (à titre indicatif)   
6.C.3. plan du réseau d’assainissement et schéma d'assainissement (à titre indicatif)
6.C.4. plan du réseau d'eaux pluviales et schéma d'assainissement (à titre indicatif)   
6.C.5. plan du réseau d’eaux usées et eaux pluviales  
6.D. bruit (R.123-14-5° et R.123-14-4° et R.123-13-13)
6.D.1. arrêté du préfet   
6.D.2. carte (à titre indicatif)  
6.E. Annexes complémentaires (R.123-14 et R.123-15 du CU)
6.E.0. Plan des annexes complémentaires (à titre indicatif)  
6.E.1. liste des lotissements ayant maintenu leurs règles  
6.E.2. Règlement de publicité

Droit de préemption urbain
  Délibération du conseil communautaire
  Plan


Les documents sont consultables :


• dans la mairie de la commune de la Trinité
ou
• à Nice Côte d’Azur, dans les locaux de la direction de la Planification Urbaine Immeuble les Cimes  - 5ème étage - 455 promenade des Anglais (côté Boulevard René Cassin) - 06200 NICE