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La Roquette sur Var - POS

Le Plan d’Occupation des Sols a été approuvé le 14/8/1987, modifié le 6/7/2000.

Historique de l’évolution du Plan d’Occupation des Sols

A noter : si vous n'arrivez pas à afficher certains documents nous vous conseillons de les enregistrer sur votre ordinateur en faisant  "fichier" - "enregistrer-sous..."

 

- Rapport de présentation
- Réglement
- Zonage 1
- Zonage2
- Zonage UA
- Emplacements réservés

Pour obtenir un document officiel, il convient d'adresser une demande par courrier à :

 

Monsieur le Président de la Métropole Nice Côte d’Azur
Direction Aménagement et Urbanisme
06364 Nice CEDEX 4