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La Bollène Vésubie - POS

Le  Plan d’Occupations des Sol de la Bollène Vésubie a été approuvé le 09 février 2002 par délibération du Conseil Municipal.

Historique


Délibération municipale du 09 février 2002 approuvant le POS

Délibération municipale du  29 avril 2003 approuvant la modification numéro 1

Délibération municipale du  31 mars 2007  approuvant la modification numéro 2

Délibération municipale du  30 janvier 2010 approuvant la modification numéro 3
    
Pour obtenir un document officiel, il convient d'adresser une demande par courrier à :
Monsieur le Président de la Métropole  Nice Côte d’Azur
06364 Nice cedex 4

 

1. Rapport de présentation
3. Réglement
       liste des ER
4. PLAN DE ZONAGE
   PLAN DE ZONAGE A
   PLAN DE ZONAGe B
   PLAN DE ZONAGE C
   PLAN DE ZONAGE D
5. SERVITUDES D'UTILITE PUBLIQUES
   Carte de l'aléa risque mouvement de terrain
   Servitudes d'utilité publiques
   liste
   Plan
Plan de prévention des risques naturels mouvement de terrain
Notice
Plan
Plan de prévention des risques naturels inondation
Notice
Plan
Carte d'aptitude à la construction
6. ANNEXES
notice d'assainissement
plan du réseau d’assainissement des eaux usées
plan1
plan2
plan du réseau d'eau potable
plan 1
plan 2

Avis géotechniques préalables

Les documents sont consultables :
•    La Mairie de la commune de La-Bollène-Vésubie
•    à Nice Côte d’Azur, dans les locaux de la direction de la Planification Urbaine Immeuble les Cimes  - 5ème étage - 455 promenade des Anglais (côté Boulevard René Cassin) - 06200 NICE