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Colomars - PLU

Le  plan local d’urbanisme a été approuvé le 29 mars 2013 par délibération du Conseil Métropolitain.

Historique de l’évolution du Plan Local d’Urbanisme
-20 décembre 2013 : adoption de la modification n°1 du plan local d’urbanisme
-11 septembre 2015 : approbation de la modification n°2 du plan local d’urbanisme
-12 juillet 2016 approbation de la modification simplifiée n°1
-27 janvier 2017 : approbation de la modification simplifiée n°2

Pour obtenir un document officiel, il convient d'adresser une demande par courrier à :
Monsieur le Président de la Métropole  Nice Côte d’Azur
06364 Nice cedex 4

Délibérations d'approbation
-    PLAN LOCAL D’URBANISME
-    Modification N°1
-    Modification N°2
-    Modification simplifiée N°1
-    Modification simplifiée N°2

 

Documents en vigueur
1.    Rapport de présentation
-Additif N°1
-Note de présentation - Formulaire Natura2000
-Additif N°2(Note de présentation)
2.    Projet d'aménagement et de développement durable
3.    Réglement
4.    Plan de zonage - Autres plans
5.    Liste des prescriptions spéciales
5A. Emplacements réservés
5B. Préscriptions de mixité sociale
5C. PRESCRIPTIONS DIVERSES (L. 123-2 A)
6.    ANNEXES
6A. SERVITUDES D’UTILITE PUBLIQUE (R. 126-1)
6A1. Liste sup
6A2. Plan
6A3. PPRI BASSE VALLEE DU VAR
6A3A. Zonage
6A3B. Réglement
6A4. PPR MOUVEMENT DE TERRAIN
6A4A. Zonage
6A4B. Réglement
6B. ANNEXES SANITAIRES
6B1. NoticeE
6B2. Plan AEP
6B3. PLAN EU
6B3A. Plan réseau assainissement
6B3B. Plan zonage assainissement
6B3C. Carte d’aptitude des sols à l'assainissement
6C. BRUIT
6C1. Arrêté prefectoral
6B2. Carte bruit
6D. ANNEXES COMPLEMENTAIRES  
6DA. Liste des lotissements ayant conservé leurs règles
6DB. Evaluation environnementale
 

Les documents sont consultables :

  • dans la mairie de la commune de Colomars
  • à Nice Côte d’Azur, dans les locaux de la direction de la Planification Urbaine Immeuble les Cimes  - 5ème étage - 455 promenade des Anglais (côté Boulevard René Cassin) - 06200 NICE