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Venanson - Carte Communale

La carte communale de la commune a été approuvée le 29 mars 2013 par délibération du Conseil Métropolitain le 29 mars 2013 - La carte communale a également été approuvée par arrêté préfectoral du 24 mai 2013.

Pour obtenir un document officiel, il convient d'adresser une demande par courrier à :
Monsieur le Président de la Métropole  Nice Côte d’Azur
06364 Nice cedex 4

NOMENCLATURE DES PIÈCES

Arrété du Préfet  

Délibération d’approbation

A noter : si vous n'arrivez pas à afficher certains documents nous vous conseillons de les enregistrer sur votre ordinateur en faisant  "fichier" - "enregistrer-sous..."

1 – RAPPORT DE PRÉSENTATION

2 – DOCUMENTS GRAPHIQUES  

3- ÉTUDE L. 145-3-III-b DU CODE DE L’URBANISME 

 

Les documents sont consultables :

  • dans les Mairies des communes concernées
  • à Nice Côte d’Azur, dans les locaux de la direction de la Planification Urbaine Immeuble les Cimes  - 5ème étage - 455 promenade des Anglais (côté Boulevard René Cassin) - 06200 NICE