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Cap d'ail - PLU

Le  plan local d’urbanisme a été approuvé le 19 décembre 2011 par délibération du Conseil Métropolitain.

Historique du PLU

-Approbation le 19 décembre 2011 par délibération du Conseil Métropolitain.
-Instauration du dépassement des règles de gabarit et de densité d’occupation des sols pour les constructions à haute performance énergétique le 13/04/2012
-Approbation de la modification n°1 le 20/09/2013

Pour obtenir un document officiel, il convient d'adresser une demande par courrier à :
Monsieur le Président de la Métropole  Nice Côte d’Azur
06364 Nice cedex 4

 

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1. RAPPORT DE PRESENTATION
-Additif au rapport M1
-Additif au rapport M2
2. PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE
3. REGLEMENT
Instauration du dépassement des règles de gabarit et de densité d’occupation des sols pour les constructions à haute performance énergétique
4. PLAN DE ZONAGE
5. LISTE DES PRESCRIPTIONS SPECIALES
 5.A. emplacements réservés
 5.B. prescriptions de mixité sociale
Volet Environnemental
Fiche environnementale
 5.C. prescriptions diverses
6. ANNEXES DU PLAN LOCAL D’URBANISME
 6.A. servitudes d’utilité publique
    6.A.1. liste  
    6.A.2. plan   
 6.B. risques
    carte
    rapport de présentation
    règlement
 6.C. annexes sanitaires
  6.C.1. plan du réseau d’eau potable
  6.C.2. plan du réseau d’assainissement
  6.C.3. eaux pluviales
  6.C.4 déchets
    rapport
    arrêté
    notice
 6.D. bruit
  6.D.1. arrêté du préfet 1-2
  6.D.2. carte  1-2
 6.E. annexes complémentaires  
  6.E.1. Droit Préemption Urbain
   Délibération
   plan
  6.E.2. Zone  d’Aménagement concerté
   Notice
   plan
  6.E.3. Risque d’exposition au plomb
  6.E.4 Zones de publicité

Les documents sont consultables :

  • dans la mairie de la commune de Cap d’Ail
  • à Nice Côte d’Azur, dans les locaux de la direction de la Planification Urbaine Immeuble les Cimes  - 5ème étage - 455 promenade des Anglais (côté Boulevard René Cassin) - 06200 NICE