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Beaulieu-sur-Mer - POS

Le  Plan d’Occupation des Sols approuvé le 23 décembre 1998 par délibération du Conseil Municipal.


Historique de l’évolution du Plan d’Occupation des Sols

-    Le 27 janvier 2017, adoption de la modification n°4 du plan d'occupation des sols
-    Le 20 décembre 2013,  adoption de la modification n°3 du plan local d’urbanisme relatif au projet du Port.
-    Le20 décembre 2013, adoption de la déclaration de projet du plan local d’urbanisme relative à la réalisation d’un gymnase pour le collège Jean Cocteau.
-    Le 5 juin 2005 adoption de la déclaration d’utilité publique relative au confortement des falaises.
-    Le 15 décembre 2005 adoption de la révision simplifiée relative au collège Jean Cocteau.
-    Le 8 novembre 2005 adoption de la modification n°2 relative à des modifications réglementaires concernant notamment la zone UB.
-    Le 17 juillet 2003 adoption de la modification n°1 relative à des modifications réglementaires concernant notamment la zone UB.
-    Le 13  janvier 2000 mise à jour du plan de prévention des risques naturels mouvements de terrain.


Pour obtenir un document officiel, il convient d'adresser une demande par courrier à :
Monsieur le Président de la Métropole  Nice Côte d’Azur
06364 Nice cedex 4

Délibérations du Conseil Municipal et du Conseil Communautaire
- approbation du plan d'occupation des sols
- modification n°2
- modification n°3
- déclaration de projet
- modification n°4

1. RAPPORT DE PRESENTATION

Formulaire simplifiée des incidences Natura 2000

2- PLAN DE ZONAGE


3. REGLEMENT


4. ANNEXES
4A -  liste des ER
4B-notice d'assainissement
- quartiers "le Plan"
4B-plan du réseau d’assainissement des eaux usées
4B-plan du réseau d'eau potable
4C- SERVITUDES D'UTILITE PUBLIQUES
-    Liste
-    Plan
-    Mise à jour du plan
Plan de prévention des risques naturels mouvement de terrain
-    Arrêté
-    Règlement
-    Plan
-    Mise à jour du plan

Les documents sont consultables :

  •  dans la Mairie de Beaulieu-sur-Mer – Service Urbanisme – 3 boulevard du Général Leclerc – 06310 Beaulieu-sur-Mer
  • à Nice Côte d’Azur, dans les locaux de la direction de la Planification Urbaine Immeuble les Cimes  - 5ème étage - 455 promenade des Anglais (côté Boulevard René Cassin) - 06200 NICE