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Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement

La Directive Européenne 2002/49/CE sur l'évaluation et la gestion du bruit dans l'environnement, et sa transposition dans le Code de l'Environnement Français, demandent à toutes les grandes agglomérations urbaines de réaliser, à brève échéance, une cartographie du bruit sur leur territoire ainsi qu'un plan de prévention du bruit dans l'environnement.

Par la déclinaison de la Directive en droit français, la Métropole de Nice Côte d'Azur est l'autorité compétente pour la réalisation des cartes de bruit sur son territoire, et ultérieurement de son plan de prévention du bruit dans l'environnement.

L'objectif des « cartes stratégiques du bruit » est principalement d'établir un référentiel, à l'échelle de grands territoires, qui puisse servir de support aux décisions d'amélioration ou de préservation de l'environnement sonore.


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