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Conseil métropolitain du Vendredi 9 avril 2021

    • conseil métropolitain

Vendredi 9 avril à 9h heures, nous vous invitons à assister au Conseil métropolitain qui sera diffusé en direct sur le site www.nicecotedazur.org, compte tenu de la situation exceptionnelle de crise sanitaire et des mesures liées au confinement.

 

Ce conseil sera diffusé en direct sur notre site ! Suivez-le depuis votre ordinateur, votre tablette numérique ou votre Smartphone.

A l’ordre du jour

Parmi les principales délibérations à l’ordre du jour :

Crise sanitaire

0.1 - Point d'étape de la stratégie vaccinale menée sur le territoire pour lutter contre la Covid-19 et mesures complémentaires pour accompagner son accélération

Il est proposé au conseil métropolitain de prendre acte de l'avancée de la stratégie vaccinale de la Métropole d'approuver l'ouverture d'un centre de vaccination supplémentaire sur le territoire de la ville de Nice, dont le rayonnement pourra bénéficier à l'ensemble des habitants de la Métropole et de favoriser l'accessibilité du dépistage de la Covid-19 par la mise à disposition de tests salivaires et d'autotests dûment agréés, dans le cadre de campagnes de sensibilisation au dépistage.

9.1 - Convention tripartite Métropole Nice Côte d'Azur, ville de Marseille et Région Sud sur la recherche du virus COVID-19 dans les eaux usées.

Il est proposé au Conseil métropolitain d'approuver la conclusion d'une convention de coopération tripartite entre la Métropole, la Ville de Marseille et la Région Sud pour permettre de façon expérimentale de dresser des cartographies opérationnelles de la circulation du virus de la COVID-19 s'appuyant sur l'analyse des eaux usées.

5.1 - Relance du dispositif d'aides aux loyers professionnels pour le commerce, l'artisanat, et les très petites entreprises pour faire face aux mesures de fermeture administrative mises en place pour lutter contre la pandémie de Covid-19.

Il est proposé au Conseil métropolitain d'adopter la relance du dispositif d'aide aux loyers professionnels en faveur du commerce, de l'artisanat et des TPE dans le cadre de la crise sanitaire et des fermetures administratives successives.

 

Tempête Alex

75.1 - Tempête Alex - Evolution des modalités de redistribution des dons collectés au profit des sinistrés.

Il est proposé au Conseil métropolitain d'approuver les nouvelles modalités de redistribution des dons collectés au profit des sinistrés de la tempête Alex, permettant une revalorisation du montant des aides accordées.

7.1 - Tempête Alex - Aides complémentaires de la Métropole Nice Côte d'Azur pour la réhabilitation de logements de propriétaires sinistrés.

Il est proposé au Conseil métropolitain d'approuver la mise en place d'aides financières complémentaires, pour l'année 2021, au bénéfice des propriétaires occupants touchés par la tempête Alex en majorant de 10% les aides déjà apportées aux projets de réhabilitation dans les communes

 

Délibérations budgétaires (2.1 à 2.25)

2.2 – Budget primitif – Exercice 2021

Il est proposé au Conseil métropolitain de bien vouloir approuver le budget primitif 2021 du budget principal.

 

Transition écologique et mobilités

0.2 - Mobilités métropolitaines de demain.

Il est proposé au Conseil métropolitain de prendre acte de la mise en œuvre du plan des mobilités métropolitaines de demain.

2.26 - Création d'une ligne téléphérique reliant la commune de Nice à la commune de Saint-Laurent-du-Var - Modalités de concertation - Définition des objectifs.

Il est proposé au Conseil métropolitain d'approuver les modalités et le lancement de la concertation publique relative à la création d'une ligne téléphérique desservant les communes de Nice et Saint-Laurent-du-Var.

2.27 - Réseau de tramway Ligne 5 - Modalités de concertation - Définition des objectifs.

Il est proposé au Conseil métropolitain d'approuver les modalités et le lancement de la concertation publique relative à la création d'une ligne de tramway T5 desservant les communes de Nice, la Trinité et Drap.

9.2 - Attribution d'une subvention aux acquéreurs particuliers d'un véhicule 100 % électrique neuf résidant sur le territoire de la Métropole Nice Côte d'Azur - Augmentation de l'aide métropolitaine - Année 2021.

Il est proposé au Conseil métropolitain de bien vouloir approuver l'augmentation de la subvention accordée aux acquéreurs d'un véhicule 100 % électrique neuf résidant sur le territoire métropolitain en la passant de 2 000 € à 3 000 € pour l'année 2021.

 9.3 - Attribution d'une subvention pour l'implantation de bornes de recharge en copropriété pour les véhicules électriques ou hybrides rechargeables - Année 2021.

Il est proposé au Conseil métropolitain d'approuver la création d'une subvention, pour l'année 2021, pour l'implantation de bornes de recharge en copropriété pour les véhicules électriques ou hybrides.

10.1 - Assainissement : engagement des démarches visant à confier l'exercice de la compétence à la Régie Eau d'Azur.

Il est proposé au Conseil métropolitain d'autoriser l'engagement des démarches visant à confier à la Régie Eau d'Azur la gestion du service public de l'assainissement des eaux usées à compter du 1er janvier 2022.

 

Développement économique

5.2 - Requalification du secteur de la zone d'activité de la Grave en lien avec la zone industrielle de Carros - Convention d'anticipation foncière.

Il est proposé au Conseil métropolitain de bien vouloir approuver les termes de la convention d'anticipation foncière sur la zone industrielle de Carros et la zone d'activité de la Grave avec l'Etablissement public foncier PACA.

17.1 - Convention de partenariat avec l'entreprise NODEUS et le CCAS de la ville de Nice pour la mise en place d'un démonstrateur destiné à suivre et améliorer la qualité de vie au domicile des personnes âgées.

Il est proposé au Conseil métropolitain d'approuver la convention de partenariat entre la Métropole, la société NODEUS et le Centre Communal d'Action Sociale de la ville de Nice pour la mise en place d'un démonstrateur destiné à améliorer la qualité de vie des seniors ainsi que le versement d'une aide financière de 40 000 €.

 

Aménagement et logement

8.1 - Travaux d'aménagement du Grand Parc paysager de la plaine du Var - Désignation des membres de la commission d'appel d'offres spécifique.

Il est proposé au Conseil métropolitain d'approuver l'organisation d'un jury pour le choix de l'équipe chargée des travaux d'aménagement du Grand parc paysager de la plaine du Var.

8.2 - Plan local d'urbanisme métropolitain - Déclaration de projet centrale photovoltaïque Levens est proposé au Conseil métropolitain de bien vouloir approuver la réalisation du projet de centrale photovoltaïque au sol, sur la commune de Levens. La déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLUm prévoit une évolution des dispositions réglementaires et graphiques du document d'urbanisme.

8.5 - Commune de la Trinité - Aménagement du site de La Gare - Approbation du projet et lancement de la procédure d'utilité publique et de cessibilité au bénéfice de l'Etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d'Azur - Délibération modificative et complétive de la délibération n° 23.6 du Conseil métropolitain du 21 décembre 2018.

Il est proposé au Conseil métropolitain de se prononcer une nouvelle fois sur le lancement de la procédure d'utilité publique et de cessibilité, au bénéfice de l'Etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d'Azur, pour l'aménagement du site de la gare à la Trinité, afin d'approuver les nouveaux coûts liés à cette opération.

 

Politique méditerranéenne, maritimes et littorale

16.1 - Stratégie métropolitaine en Méditerranée 2021/2027.

Il est proposé au Conseil métropolitain d'approuver une stratégie en Méditerranée sur la nouvelle période de programmation européenne 2021-2027.


De 1.1 à 1.8 - Sous-traité d'exploitation de plages ou lots d’activités nautiques à Cagnes-sur-Mer - Délégation de service public - Approbation du choix du délégataire - Approbation des termes du contrat - Approbation de la grille tarifaire 2022.

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