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Conseil métropolitain du 23 juillet - en direct

    • conseil métropolitain
Centre Universitaire Méditerranéen (CUM) - 65 Promenade des Anglais – Nice

- Jeudi 23 juillet 2020 à 9 heures 30

 

Ce conseil sera diffusé en direct sur notre site ! Suivez-le depuis votre ordinateur, votre tablette numérique ou votre Smartphone.

A l’ordre du jour

 

Environnement

0.1 - Création d'une Agence métropolitaine de sécurité sanitaire, environnementale et de gestion des risques.
Il est proposé au Conseil Métropolitain de bien vouloir autoriser la création d'une Agence métropolitaine de sécurité sanitaire, environnementale et de gestion des risques chargée de coordonner, conseiller et apporter une expertise stratégique au niveau de la Métropole.

10.1 - Réhabilitation de la station d'épuration HALIOTIS.
Il est proposé au Conseil métropolitain de bien vouloir engager les procédures pour la réhabilitation de la station d'épuration HALIOTIS.

 

Nouveau mandat métropolitain 2020-2026

0.2 - Bilan à mi-parcours et actualisation du schéma directeur du réseau de transport urbain 2030 à l'horizon de 2040.
Il est proposé au Conseil métropolitain de bien vouloir prendre acte du bilan à mi-parcours du schéma directeur du réseau de transport urbain à l'horizon de 2030. Il est demandé aussi d'approuver le document d'actualisation de ce schéma à l'horizon 2040 qui sera soumis à consultation et d'autoriser monsieur le Président à solliciter des participations financières de nos partenaires institutionnels.

0.3 - Poursuite de l'aménagement du Grand Parc Paysager de la Plaine du Var.
Il est proposé au Conseil métropolitain de bien vouloir poursuivre l'aménagement du Grand Parc Paysager de la Plaine du Var en intégrant une dimension agricole et en proposant le lancement d'un concours de concepteurs architecte-paysagistes.

0.4 - Lancement du projet de réalisation d'un nouveau Palais des Congrès et des Expositions.
Il est proposé au Conseil métropolitain de bien vouloir lancer les procédures nécessaires à la construction d'un nouveau palais des Congrès et des Expositions dans le cadre d'une concession d'aménagement confiée à la SPL Côte d'Azur Aménagement.

 

Relance économique

2.1 -  Taxe de séjour - Modification des dates de reversement pour soutenir les hébergeurs et les aider à faire face à la crise sanitaire du COVID-19

Il est proposé au Conseil métropolitain de bien vouloir, dans le cadre des dispositions prises pour protéger l'économie locale des conséquences de la crise sanitaire résultant de l'épidémie du Covid 19, de proposer la modification des dates de reversement de la taxe de séjour collectée par les professionnels de l'hébergement.

2.2 - Dégrèvement exceptionnel de la cotisation foncière des entreprises au titre de 2020 au profit des entreprises de taille petite ou moyenne, des secteurs relevant du tourisme, de l'hôtellerie, de la restauration, du sport, de la culture, du transport aérien et de l'événementiel, particulièrement affectées par la crise sanitaire.
Il est proposé au Conseil métropolitain de décider d'accorder à titre exceptionnel un dégrèvement partiel de cotisation foncière des entreprises en faveur des entreprises des secteurs les plus touchées par la crise sanitaire liée à l'épidémie de coronavirus.

5.1 - Mesures d'urgence économique et orientations du Pacte Economique pour l'Emploi face à l'épidémie de COVID-19.
Il est proposé au Conseil métropolitain de bien vouloir adopter les orientations du Pacte Economique pour l'Emploi de la Métropole Nice Côte d'Azur face à la crise sanitaire et économique liée à l'épidémie de COVID-19.

5.2 - Redevance d'occupation du domaine public routier métropolitain - COVID 19 - Mesures exceptionnelles d'exonération pour exercice d'une activité économique ou commerciale.
Il est proposé au Conseil métropolitain de bien vouloir approuver l'exonération de paiement de la redevance d'occupation du domaine public routier pour les entreprises affectées par une perte d'activité liée à la crise sanitaire du COVID 19.

 

Finances

2.15 - Compte administratif - Exercice 2019 - Budget principal - Approbation.
Il est proposé au Conseil métropolitain de bien vouloir approuver le compte administratif.

 

Transports

9.1 - Plan d'actions vélo métropolitain - Formalisation de la démarche sur la période 2020-2025.
Il est proposé au Conseil métropolitain de bien vouloir approuver le Plan d'Actions Vélo Métropolitain.

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