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La métropole soutient l'activité économique des communes

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Lors du dernier Bureau Métropolitain, qui s’est tenu le vendredi 20 février 2014, ont été votées les principales délibérations ci-dessous :

Agriculture

> 7.2 – Syndicat de Jeunes Agriculteurs des Alpes-Maritimes - Convention.

La Métropole Nice Côte d’Azur et sa politique agricole dont l’objectif est de favoriser l’installation de nouveaux agriculteurs sur son territoire, et qui est consciente des enjeux prioritaires que représentent le développement, la promotion et la valorisation de l’agriculture, signe une convention de partenariat avec le Syndicat des Jeunes Agriculteurs des Alpes-Maritimes. Le Syndicat des Jeunes Agriculteurs des Alpes-Maritimes soutient et accompagne l’installation des jeunes agriculteurs, promeut et valorise le métier d’agriculteur à travers diverses manifestations grand public.

Solidarité métropolitaine

> 21.1 – Fonds de concours métropolitain d’investissement – Conventions avec les communes de Levens, Vence et Saint-Martin-Vésubie.

La Métropole Nice Côte d’Azur, dont l’aide et le soutien économique sont indispensables pour les communes de la Métropole, a octroyé des fonds de concours pour un montant total de 340.794 euros : 24.507 euros pour la commune de Saint-Martin-Vésubie pour la rénovation de la Vacherie de Saléze, 67.798 euros pour la commune de Levens pour projet la création d’un parc public et d’un espace culturel et solidaire, et 248.489 euros pour la commune de Vence pour l’aménagement d’espaces extérieurs de la crèche Vosgelade, la restructuration du dojo sur le site de la Ferrage et pour le changement de la chaudière de la salle polyvalente Jacques Falcoz.

> 23.1 – Observatoire Socio-Economique – Convention de partenariat avec la Chambre de Commerce et d’Industrie Métropolitaine et Territoriale Nice Côte d’Azur – Attribution d’une subvention.

La précédente convention sur l’observation socio-économique conclue le 16 février 2012 avec la CCI Métropolitaine et Territoriale NCA a pris fin le 31 décembre 2014. Cette convention ayant donné entière satisfaction, la Métropole Nice Côte d’Azur l’a renouvelée pour une durée de trois ans. Ainsi, une participation financière forfaitaire de 45.000 euros sera versée annuellement. Ce partenariat permet à la Métropole Nice Côte d’Azur de disposer, de manière durable, d’une observation socio-économique de son territoire pour mesurer l’impact des politiques publiques de soutien au développement économique, et bénéficier ainsi, d’outils d’analyse et d’aide à la décision pour adapter sa politique aux évolutions économiques de la société.

Aménagement

> 23.14 – Commune de Saint-André-de-la-Roche – Réalisation d’un parc de stationnement de 70 emplacements.

Au vu de l’accroissement de la population de 28% à Saint-André-de-la-Roche, de la construction de 230 logements et de la route métropolitaine n°19 qui dessert la commune du nord au sud, la Métropole Nice Côte d’Azur a approuvé la création d’un parc de stationnement de 70 emplacements dans la commune de Saint-André-de-la-Roche, chemin de Lombardie, et l’acquisition par voie d’expropriation de l’immeuble nécessaire à la réalisation de ce projet sur la base de l’estimation de France domaine d’un montant de 730.000 euros. A ce titre, l’ouverture des enquêtes conjointes d’utilité publique et parcellaire a été sollicitée auprès de monsieur le Préfet des Alpes-Maritimes.

Transport

> 21.6 – Réseau de tramway ligne Ouest-Est – Approbation du règlement intérieur de la Commission d’indemnisation et d’accompagnement des activités professionnelles riveraines du chantier du tramway.

Le règlement intérieur a été approuvé et contient les conditions d’indemnisation, les procédures d’instruction des dossiers des professionnels, les modalités de calcul des indemnités.

Recherche

> 29.1 – Contrat de collaboration de recherche scientifique avec l’Université de Nice Sophia Antipolis et le Commissariat à l’Energie Atomique. Un contrat de recherche scientifique tripartite entre l’Université Sophia Antipolis, le Commissariat à l’Energie Atomique et la Métropole Nice Côte d’Azur a été conclu. Ce contrat de recherche a pour objet : le développement de projets de recherches scientifiques sur les perturbateurs endocriniens en accord avec le Plan National santé Environnement et avec le Plan National sur les Perturbateurs Endocriniens. En contrepartie des analyses effectuées par l’Observatoire, l’UNSA et le CEA verseront 84.000 euros TTC à la Métropole.

Environnement – Recyclage

> 29.3 – Mise en œuvre du programme d’éducation à l’environnement et au développement durable pour 2014-2015 auprès du public scolaire – octroi de subventions à diverses associations.

La Métropole Nice Côte d’Azur s’est engagée à faire de l’éducation au développement durable un axe majeur de son action, et à accompagner la stratégie nationale de développement durable. Les associations suivantes, répondant à ces engagements, seront subventionnées par la Métropole Nice Côte d’Azur, pour un montant total de 71 000€: Acroporis ; Association pour le Développement de l’Education à l’Environnement ; Association pour la Réhabilitation les Bienfaits et le Respect de l’Environnement ; Centre de Découverte du Monde Marin ; Fédération Départementale pour la Pêche la Protection du Milieu Aquatique des Alpes-Maritimes ; Sens Afrique Solidaire ; Ligue pour la protection des Oiseaux Provence-Alpes-Côte d’Azur ; Méditerranée 2000 ; SOS Grand Bleu ; Canopé Centre Régional de Documentation Pédagogique.

> 44.1 – Plan de relance pour le recyclage – Plan d’amélioration de la collecte – La Métropole Nice Côte d’Azur répond à l’appel à candidature.

La Métropole Nice Côte d’Azur, qui souhaite poursuivre son action de dynamisation du geste de tri effectué par les habitants afin d’augmenter les performances de la collecte sélective sur son territoire, participe à l’appel à candidatures pour le « plan de relance pour le recyclage et le plan d’amélioration de la collecte ». Cet appel a projet permettra de recevoir des financement aux projets sélectionnés.

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